REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
22 AVRIL 2008
CONVOCATION : 15 avril 2008
EN EXERCIE : 15
PRESENTS : 14
VOTANTS : 14
L’an deux mil huit, le vingt deux avril à 20 H 30, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Bruno BETHENOD, Maire.
Présents : BETHENOD Bruno, AMIZET Jocelyne, De LOISY Bernard, CHERBETKO Elisabeth, MOYEMONT Thierry, GARREAU Jean, FICHET Chantal, LALY Gilbert, DESCHAMPS Martine, MILLOT François, PONSOT Gérard, ROY Sylvain, SALIN Jean-Yves, COQUILLOT Frédéric.
Absente excusée : Melle BONTÉ Sandrine
Secrétaire de séance : Melle Isabelle ROBINET
ORDRE DU JOUR
- Modifications statutaires du SICECO
- Désignation des délégués du SICECO
- Désignation d’un délégué au sein de l’office de tourisme
- Désignation d’un délégué local du CNAS
- Commission communale des impôts directs
- Commission d’appel d’offres
- Désignation des délégués au syndicat d’adduction et d’assainissement des eaux de Clénay et Saint Julien
- Autorisation de signature des marchés
- Création des commissions communales
- Convention relative au financement de la prise en charge par le service périscolaire d’Arceau d’enfants empruntant le circuit de transport scolaire
- Instauration du régime de déclaration préalable pour l’édification des clôtures
- Création de logements locatifs : information sur le choix de la procédure
- Information sur le budget 2008 voté le 04.03.2008
- Divers
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> CR CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2008 (fichier PDF: 52 Ko)
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