Date du conseil: 29/04/2009
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Rapport du Conseil Municipal du 29 avril 2009.

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
29 AVRIL 2009

CONVOCATION : 23 avril 2009
EN EXERCICE : 15
PRESENTS : 11
VOTANTS : 14

L’an deux mil neuf, le vingt neuf avril à 19H00, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Bruno BETHENOD, Maire.

Présents : BETHENOD Bruno, de LOISY Bernard, CHERBETKO Elisabeth, MOYEMONT Thierry, BONTÉ Sandrine, GARREAU Jean, COQUILLOT Frédéric, LALY Gilbert, DESCHAMPS Martine, ROY Sylvain, SALIN Jean-Yves.

Absents excusés : Mme AMIZET donne pouvoir à M. BETHENOD, M. PONSOT donne pouvoir à M. LALY, Mme FICHET donne pouvoir à Mme CHERBETKO.
Absent ; M. MILLOT
Secrétaire de séance : Melle Isabelle ROBINET

ORDRE DU JOUR

- Présentation de l’avancement du projet de Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C.)
- Village Avenir : convention avec la Région
- Travaux de voirie 2009 : compte rendu de la consultation des entreprises
- Information sur les logements locatifs passifs dans le cadre de l’appel à projets de la Région
- Dissolution du Centre de Première Intervention (C.P.I.) – information réserve communale de sécurité civile
- Modification de la durée de travail hebdomadaire de Mme LORRILLIARD, adjoint technique.
- Information sur la cérémonie du 9 mai 2009
- Préparation du bureau de vote du 7 juin 2009.
- Divers


MERCI DE BIEN VOULOIR CLIQUER SUR LE LIEN CI-DESSOUS POUR OBTENIR LE COMPTE RENDU COMPLET DE LA SEANCE DU 29 avril 2009.


> Compte-Rendu du Conseil Municipal du 29 avril 2009. (fichier PDF: 41 Ko)