Présents : Patricia GOURMAND, Josiane MAILLARD, Philippe ANTOINE, Laurence LENOIR, Michèle DALBY, Arlette MARTIN-JORGE, Christian FRÈREBAUT, Laurent FRANÇOIS, Carole VASPARD, Fabrice RICARD, Valérie THUNOT,
Excusés : Robert FOURNEAUX, Daniel LÉONARD (pouvoir à Patricia GOURMAND), Capucine RAVET,
Secrétaire de séance : Michèle DALBY.
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Observations sur le compte rendu de la séance du 2 décembre 2009.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et approuvé à l’unanimité.
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Madame GOURMAND lève la séance pour recevoir la société BLUEPACK énergie qui présente un projet d’implantation d’un système photovoltaïque sur le toit de la salle polyvalente.
Après cette présentation, M. PLATEL, de la société IAD présente les travaux réalisés pour l’élaboration du PLU.
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Madame le Maire ouvre de nouveau la séance à 21 h 35.
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D.G.E. 2010
Vu la circulaire de Monsieur le Préfet de la Côte-d’Or en date du 6 janvier 2010,
Au vu des besoins recensés et des travaux qui seront réalisés en 2010, il est souhaitable de solliciter la DGE pour les opérations suivantes qui relèvent des catégories d’opérations éligibles :
Nature de l'opération
| Montant.de.l’opération
évalué.par.les.services | Plan de financement
|
| HT | TTC | Subvention.DGE | Autofinacement
évalué |
%
| Montant évalué
|
École.primaire.Lamblin.Parisot
| | | | | |
- remplacement des stores
| 7.513.59.€ | 8.986.25.€ | 45.%
| 3.381.12.€
| 5.605.13.€ |
Groupe.scolaire.Lamblin.Parisot
| | | | | |
-.rénovation.des.planches.de.rives
et.grosses.réparations.de.la.toiture | 13.610.30.€
| 14.358.87.€ | 45.%
| 6.461.49.€ | 7.897.38.€ |
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
APPROUVE le programme de travaux ci-dessus,
APPROUVE la demande de subvention au titre de la DGE 2010 pour les opérations citées dans le tableau ci-dessus,
AUTORISE Madame le Maire à signer au nom et pour le compte de la commune, toutes pièces, de nature administrative, technique ou financière, nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Restaurant scolaire
Madame le Maire présente aux membres du Conseil municipal les statistiques de fréquentation du restaurant scolaire sur la commune, à savoir :
- moyenne pour septembre 2009 : 70 enfants/jour,
- moyenne pour octobre 2009 : 69 enfants/jour,
- moyenne pour novembre 2009 : 71 enfants/jour,
- moyenne pour décembre 2009 : 71 enfants/jour.
Compte tenu de cette évolution et après avoir entendu les responsables de l’ADMR,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
SOLLICITE la Communauté de Communes du Val de Norge pour un projet d’agrandissement de la salle du restaurant scolaire sur la commune d’Asnières-les-Dijon.
Questions diverses
Madame GOURMAND souhaite que les membres de la commission « information et communication » réfléchissent à la mise en place d’un panneau d’affichage au cœur du village.
La séance est levée à 22 h.
