COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
                   Du  1ER JUILLET 2008

Présents : MM AVIET Thierry, BEGEL Christian, BONY Jean-Louis, BORAMÉ Jean, CHERPIN Jean-Pierre, CLEMENCIN Gérard, CHOLLEY Jean-Marc, DUMONT Françoise, HONNART-THOMAS Marianne, MEUNIER Philippe, TUPIN Rose-Marie, ZANCHI Alain.
Absents - Procuration : Roger BONINO à Jean-Pierre CHERPIN
      Jean-louis DEMOUZON à Marianne HONNART 
                            Caroline RUTTINGER à Jean-Marc CHOLLEY   
Président de séance :    Philippe MEUNIER.
Secrétaire de séance :   Françoise DUMONT

I Etude « Cœur de Village plus » : Le Maire expose l’étude réalisée par  Monsieur THOMSON, paysagiste et Monsieur LE BRIS, Architecte concernant les différents aménagements dont l’étude « cœur de village plus » a démontré la faisabilité.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le projet et sollicite le conseil Régional pour l’inscription du village  au programme « Cœur de village Plus » pour 2009 – 2014. Il charge le Maire d’engager les démarches correspondantes, et de signer tous les documents relatifs à ce dossier.
 
II Indemnité Receveur - Percepteur
Le Conseil municipal décide d’accorder à Madame SOULIER Michèle, Receveur – Percepteur l’indemnité de conseil au taux de 100 %.

II  Ligne de trésorerie
Par délibération en date du 3 mars 2005, le conseil municipal a décidé l’ouverture d’une ligne de trésorerie en vue de la création d’un futur lotissement. Ce contrat arrivant à échéance, le conseil municipal décide de le renouveler pour une durée de 12 mois pour un montant  maximum de 1 000 000 €.

III Adhésion à l’association française du conseil des communes et régions d’Europe
Après avoir pris connaissance des buts de l’Association, le Conseil décide à l’unanimité d’adhérer à l’association française du conseil des communes et régions d’Europe moyennant le paiement de la cotisation annuelle de 97 €.

IV Acquisition des espaces communs du lotissement « Clos de Valmy ». 
Le Conseil municipal autorise l’acquisition des espaces communs du lotissement « Clos de Valmy » pour un euro symbolique. Il autorise le Maire à signer l’acte notarié.

V Travaux de l’Eglise
Le Conseil municipal sollicite le conseil Régional pour l’attribution d’une subvention de 15 000 €  correspondant à la 2ème tranche de travaux (charpente sur la nef, le chœur et le clocher).
Le Conseil Municipal charge le Maire de constituer la demande de subvention auprès du Conseil Régional et de signer tous documents relatifs à ce dossier.

VI Délégation du conseil municipal au Maire
A la demande de la préfecture,  le conseil municipal précise la délibération du 20 mars dernier concernant les compétences déléguées au Maire au regard de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Nomination d’un correspondant sécurité routière  et défense  :
Monsieur Christian BEGEL et Monsieur Jean BORAME sont désignés respectivement correspondants  de la sécurité routière et de la défense.

Fête du 14 juillet
Le Conseil municipal fixe le prix du repas du lundi 14 juillet à 5 € pour les adultes et 3 € pour les enfants de moins de 12 ans.

   La séance est levée à 23h30. 
  Le Maire,
   Philippe MEUNIER