CONSEIL MUNICIPAL DU 20/02/2009
Présents : MM AVIET Thierry, BEGEL Christian, BONINO Roger, BONY Jean-Louis, BORAME Jean, Jean-Marc CHOLLEY CLEMENCIN Gérard, DEMOUZON Jean-Louis, DUMONT Françoise, MEUNIER Philippe, RUTTINGER Caroline, Rose-Marie TUPIN, ZANCHI Alain.Absents : HONNART-THOMAS Marianne, CHERPIN Jean-Pierre.Secrétaire de séance : Thierry AVIETPrésident de séance : Philippe MEUNIER. I DEMANDES DE SUBVENTIONS : Ecole primaire : conSTRUCTION DE NOUVEAUX LOCAUX – REHABILITATION LOURDE DU BATIMENT EXISTANT – AMELIORATION DES PERFORMANCES ENERGETIQUES.Le Maire expose au Conseil Municipal l’obligation de réaliser une extension des locaux et une réhabilitation lourde du bâtiment existant comprenant en particulier une amélioration des performances énergétiques, afin de pouvoir accueillir les enfants dans des conditions décentes de confort et d’hygiène, et répondre de plus aux préoccupations du Développement Durable.Après avoir pris connaissance de l’étude préliminaire réalisée par M. Le Bris, et en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le projet d’extension et de réhabilitation lourde des deux classes du bâtiment scolaire de l’école élémentaire s’élevant à 378 000 € HT (honoraires inclus), et sollicite l’aide du Conseil Général à hauteur de 40 000 € par classe, soit 80 000 €. LOGEMENT RUE DE LA CURE : Le maire présente au conseil municipal l’étude réalisée par M. Le Bris concernant la rénovation de la maison située 1, rue de la Cure (acquise le 24 février 2005) en vue de la création d’un logement de type F2. Après délibération, le conseil municipal approuve à l’unanimité ce projet s’élevant à 115 000 € HT et sollicite simultanément les subventions au titre de l’aide départementale et au titre de la PALULOS destinées à une opération de réhabilitation de bâtiment ancien transformé en logement locatif conventionné avec l’Etat. SUBVENTION AU TITRE DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE :Conjointement aux demandes d’aides énumérées ci-dessus, le Maire informe le conseil municipal de la possibilité de solliciter l’aide au titre de la réserve parlementaire auprès de Monsieur Bernard DEPIERE, Député de la 1ère circonscription de la Côte d’Or. Le Conseil municipal charge le Maire de constituer les dossiers nécessaires afin de demander les subventions au taux le plus élevé possible. II AVENANT AU MARCHE EGLISE du 15 juillet 2008 : rénovation de l’Eglise Saint-Sébastien. Suite à des travaux complémentaires de menuiserie relatif à la nef, le Conseil municipal accepte à l’unanimité l’avenant n°1 présenté par l’entreprise CHAINEAUX (lot n°4 :menuiserie) s’élevant à 717.60 € TTC et autorise le Maire à signer celui-ci. III Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA : Le dispositif du plan de relance de l’économie relatif au fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) permet le versement en 2009 des attributions du fonds au titre des dépenses réalisées en 2008 pour les bénéficiaires du fonds qui s’engagent, par convention avec le représentant de l’Etat, à accroître leurs dépenses d’investissement en 2009. Le conseil municipal remet au prochain conseil la décision de bénéficier du versement du FCTVA après réunion de la commission des finances qui étudiera le dossier. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES Aide aux devoirs : une aide aux devoirs se mettra en place à partir du 19 mars 2009. Elle aura lieu les mardis et les jeudis de 16h45 à 17h45. Pour bénéficier de ce service, les enfants devront être inscrits à la garderie du soir.Travaux école primaire : Afin de réaliser les travaux d’extension de l’école primaire, il est nécessaire de pratiquer en amont une étude géotechnique avec sondages de sol. Le conseil municipal approuve à l’unanimité le devis de la société Fondasol pour un montant de 1865.76 € TTC relatif à ces travaux.Ravalement hangar et création d’une ventilation cave mairie : Suite aux diverses propositions reçues en mairie, le Conseil municipal approuve à l’unanimité le devis de l’entreprise DAUGE d’un montant de 5 668.27 € HT pour l’ensemble de ces deux chantiers. La séance est levée à 22H10. Le Maire, Philippe MEUNIER
> Conseil Municipal du 20/02/2009 (fichier PDF: 248 Ko)
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