Le Conseil Municipal de Brazey en Plaine, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le mardi 23 octobre 2007 sous la présidence de Mme B. Loiseau, Maire.

Lors de cette séance le conseil municipal a :

  Pris note du rapport d’exploitation de l’exercice 2006 concernant le service public de l’assainissement collectif.

  Approuvé l’avenant en plus value proposé par BRANDON ARCHITECTURE concernant le marché de maîtrise d’œuvre signé avec la commune de BRAZEY EN PLAINE pour la construction du DOJO municipal.

  Demandé une révision des tarifs 2007 proposés par le cabinet BILBAULT dans le cadre du mandat de recherche contracté avec la commune.

  Approuvé deux décisions modificatives budgétaires, l’une sur le budget enfance jeunesse, la seconde sur le budget annexe de la friche industrielle.

  Adopté le nouveau régime indemnitaire applicable aux agents communaux de BRAZEY EN PLAINE à partir du 1er janvier 2008.

  Accordé une subvention de 940 € au bénéfice du Comité des Fêtes pour l’organisation de la Fête de l’Arbre 2007.

  Adopté la convention de mise en œuvre de la mission d’animation « bois énergie Côte d’Or », véritable assistance à maitrise d’ouvrage pour développer l’énergie bois dans les bâtiments communaux.

Fait à BRAZEY EN PLAINE, le 24 octobre 2007,
Le Maire de BRAZEY EN PLAINE,
Bernadette LOISEAU