Date du conseil: 4/09/2008
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CRA du conseil municipal du 4 septembre 2008

COMPTE RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE 2008

Le conseil municipal de BRAZEY EN PLAINE, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le jeudi 4 septembre 2008, à 20 h 00, en Mairie, sous la présidence de Monsieur Alain GUYOT, Maire.

 

Lors de cette séance, le conseil municipal a :

 

*      Désigné Jean Luc BOILLIN en qualité de correspondant communal « pandémie grippal ».

 

*      Déclaré nuisible la prolifération des pigeons en centre ville, et habilité Monsieur le Maire à prendre les mesures nécessaires à juguler cette prolifération.

 

*      Approuvé la ventilation des subventions aux associations prises en charge par le budget général.

 

*      Approuvé l’Avant Projet Sommaire présenté par le Maire et élaboré par SETUREC ARCHITECTURE, et l’a habilité à déposer des dossiers de subvention à tous les potentiels financeurs de ce projet.

 

*      Voté le montant de la redevance due par GrDF pour l’occupation du domaine public communal de BRAZEY EN PLAINE. Pour 2008, le montant maximal a été voté, pour une redevance qui s’élève à 444,66 €.

 

*      Approuvé le programme de coupe des bois communaux pour l’année 2009 et proposé par l’O.N.F.

 

*      Entériné la décision modificative budgétaire présenté par le Maire.

 

*      Approuvé les 32 noms servant de base de proposition aux Services Fiscaux pour faire partie de la Commission Communale des Impôts Directs.

 

 

 

 

Fait à BRAZEY EN PLAINE, le 08 septembre 2008,

Le Maire de BRAZEY EN PLAINE,

Alain GUYOT


> CRA du CM du 04/09/2008 (fichier PDF: 31 Ko)