Le conseil municipal de BRAZEY EN PLAINE, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le jeudi 4 septembre 2008, à 20 h 00, en Mairie, sous la présidence de Monsieur Alain GUYOT, Maire.
Lors de cette séance, le conseil municipal a :
Désigné Jean Luc BOILLIN en qualité de correspondant communal « pandémie grippal ».
Déclaré nuisible la prolifération des pigeons en centre ville, et habilité Monsieur le Maire à prendre les mesures nécessaires à juguler cette prolifération.
Approuvé la ventilation des subventions aux associations prises en charge par le budget général.
Approuvé l’Avant Projet Sommaire présenté par le Maire et élaboré par SETUREC ARCHITECTURE, et l’a habilité à déposer des dossiers de subvention à tous les potentiels financeurs de ce projet.
Voté le montant de la redevance due par GrDF pour l’occupation du domaine public communal de BRAZEY EN PLAINE. Pour 2008, le montant maximal a été voté, pour une redevance qui s’élève à 444,66 €.
Approuvé le programme de coupe des bois communaux pour l’année 2009 et proposé par l’O.N.F.
Entériné la décision modificative budgétaire présenté par le Maire.
Approuvé les 32 noms servant de base de proposition aux Services Fiscaux pour faire partie de la Commission Communale des Impôts Directs.
Fait à BRAZEY EN PLAINE, le 08 septembre 2008,
Le Maire de BRAZEY EN PLAINE,
Alain GUYOT
> CRA du CM du 04/09/2008 (fichier PDF: 31 Ko)