- Le Conseil Municipal a reçu l'Adjudant-Chef STEULET, Commandant de la Communauté de Brigades Seurre ? St Jean de Losne depuis le mois de juin 2005.
L'Adjudant-chef STEULET a présenté son effectif, ses moyens d'action et ses objectifs pour assurer la meilleure sécurité sur le territoire de sa compétence, constitué de 41 communes et représentant environ 20 000 habitants.
Il a également présenté un premier bilan qui fait apparaître pour 2005 une baisse légère des faits constatés.
Les remarquables progrès dans le domaine de la sécurité routière ont été appréciés et les efforts des services de la Gendarmerie resteront constants dans ce domaine afin de réprimer les problèmes d'alcoolisme, de consommation de stupéfiants et de conduite dangereuse. Pour cela, la Gendarmerie assurera une présence de plus en plus effective sur le territoire.
Madame le Maire a demandé qu'un effort particulier soit porté sur les problèmes de circulation et sur la répression du trafic de stupéfiants, ainsi que sur le règlement, par un médiateur, des problèmes de voisinage.
1. Nomination aux fonctions de correspondant du CNAS :
Chaque commune doit nommer deux correspondants CNAS: un élu et un agent.
Pour les élus, Daniel Lanclume est correspondant titulaire depuis 2004 (Nathalie Michelin suppléante).
Pour le personnel communal Nadège Scheltz est nommée à l'unanimité correspondante du CNAS en lieu et place de Nicolas Hoquet.
2. Contrat Temps Libre: avenant :
Forte de nouvelles directives dans le cadre de la gestion de ses contrats, la Caisse d'Allocations Familiales propose à la commune de Brazey en Plaine de passer un avenant sur le Contrat Temps libre afin de le prolonger sur l'année 2005.
Dans l'attente de nouvelles dispositions valables à partir de 2006, le Conseil Municipal adopte cet avenant à l'unanimité.
3. Réhabilitation du réseau assainissement: avenant :
La Société TELEREP EST titulaire du marché de réhabilitation du réseau assainissement a présenté un avenant n°1 en plus-value d'un montant de 3 249,80 euros.
Cet avenant correspond à un différentiel constaté sur le linéaire réalisé (1390 ml au lieu de 1345 ml).
L'importance de procéder, lors de la prochaine tranche de travaux, à l'étanchéification des boitiers de raccordement pour un résultat optimal a été soulignée.
La campagne de mesures après travaux, dont dépend le niveau de subvention mobilisable, sera réalisée en mai-juin 2006.
4. Budget annexe de la Caisse des Ecoles:
Sur avis de M de Lamberterie, Trésorier de la commune, et dans un but de simplification le budget annexe « Caisse des Ecoles » a été supprimé.
5. Bibliothèque municipale: désherbage :
Le volume des imprimés à la Bibliothèque Municipale est tel qu'un désherbage est nécessaire afin de redonner de l'espace et faciliter le renouvellement des ouvrages.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité a décidé d'autoriser Mme Caroline Cardinaux, responsable de la Bibliothèque Municipale à procéder au désherbage des imprimés.
INFORMATIONS DU MAIRE ET RAPPORTS DES COMMISSIONS :
- Compte-rendu a été fait de la réunion qui s'est déroulée en Mairie avec MM Bancillon et Driez (ONF), l'Association Sauvegarde du Parc et la Commission Environnement afin de mettre en place un guide de gestion pluriannuelle du Parc Magnin. Le Parc a été partagé en 8 zones, chacune faisant l'objet d'un traitement particulier, soigneusement programmé dans le temps, consistant en des tailles, des soins, des aménagements et des plantations afin d'assurer le « relais patrimonial » de ce joyau communal.
- L'état d'avancée des travaux au sujet de l'intercommunalité a été présenté. Monsieur le Préfet a arrêté le périmètre à 26 communes (Brazey + canton de Genlis) et les statuts sont actuellement en cours de finalisation. Ils ont été étudiés à Brazey le 5 octobre et une réunion de tous les Conseils Municipaux est prévue le 17 octobre à Genlis.
- Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères: en 2006, le SMICTOM sera compétent pour lever la TEOM sur le territoire de la commune de Brazey.
- Madame le Maire a fait le compte-rendu de la réunion qui a eu lieu à Dijon à la Trésorerie Générale. Cette réunion a permis de définir à nouveau les marges de manoeuvres financières dont dispose Brazey. Le Conseil Municipal peut intervenir sur la fiscalité, qui est avantageuse dans notre commune et doit être vigilant sur ses investissements, en particulier en 2006, afin de réduire la charge financière des emprunts.
- Le succès de la Fête de l'Arbre a été salué.Le Conseil Municipal adresse ses félicitations et ses remerciements à tous ceux qui ont contribué à cette réussite: services municipaux, sponsors, exposants et surtout aux nombreux bénévoles et aux associations qui se sont dévoués tout au long de cette journée.
> PV CM 6 OCTOBRE 2005 (fichier PDF: 153 Ko)