Le Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 janvier 2006 a été adopté, M. Beaulat ayant souligné que son élection en tant que 2ème vice-président de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise marque, de la part du Conseil Communautaire, la reconnaissance du dynamisme dont les délégués de Brazey ont su faire preuve afin de voir aboutir ce nouvel espace de solidarité.

1. Emprunt relais TVA, investissements 2004 Afin d'alléger les charges de l'exercice 2006 et dans la mesure où la commune n'a pas contracté d'emprunt relais TVA en 2005, le Conseil Municipal a décidé de repousser l'échéance de ce remboursement sur l'exercice 2007.

2. Travaux d'investissement sur la forêt municipale en 2006: Le programme des travaux proposé par l'ONF sur les bois communaux en 2006 a été adopté. La parcelle 25 sera l'objet de travaux d'entretien de cloisonnement sylvicole et dégagement manuel de plantation pour un montant prévisionnel de 4 370 euros HT.

3. Guide de gestion du Parc Magnin 2006-2012: convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage: Afin d'assurer le caractère opérationnel et le respect des prescriptions du guide de gestion du Parc Magnin, approuvé par le Conseil Municipal en décembre 2005, l'ONF et la Commune vont signer une convention d'assistance qui permettra d'assurer le suivi de l'état sanitaire et mécanique du Parc et l'ajustement du programme d'action défini par le guide de gestion.

4. Voirie: dotation cantonale et amendes de police: Le Conseil Municipal a décidé d'inscrire les travaux prévus rue Chanoine Bonnard au titre des demandes de subventions de la dotation cantonale et des amendes de police 2006.

5. PLU: zone AUEC de La Courbe: Afin d'anticiper l'installation d'activités commerciales et artisanales sur la zone de la Courbe, le Conseil Municipal a décidé de lancer une étude de faisabilité avec l'ensemble des partenaires concernés (Commune, Conseil Général, DDE, Intercommunalité, investisseurs, ...), en ce qui concerne la mise en place des accès à cette zone. Il s'agira d'élaborer un Programme d' Aménagement d' Ensemble qui garantira les aspects juridiques, techniques et financiers de ce projet intégré au PLU et qui se réalisera par tranches successives.

6. Règlement du cimetière: Le règlement du cimetière de Brazey a été amendé afin de permettre la résiliation de concession. Celle-ci sera désormais possible selon la formule du « prorata-temporis ».

7. Rapports des commissions: Les commissions municipales ont fait état de l'avancée de leurs réflexions et des orientations prises en ce qui concerne l'élaboration des budgets 2006. Le Conseil Municipal a validé les orientations proposées, sous réserve de leur conformité avec les possibilités budgétaires 2006. Les Conseillers Municipaux ont longuement échangé sur les travaux en cours au niveau de l'intercommunalité de La Plaine Dijonnaise qui prend sereinement son essor.

Information du Maire Madame le Maire a informé le Conseil Municipal que des travaux de voirie à maîtrise départementale seront menés au premier semestre 2006 sur la RD 968, entre la rue du Tissage et les feux tricolores.