Conseil Municipal de Brazey en Plaine
Jeudi 16 novembre 2006

Communiqué de presse

Le Conseil Municipal de Brazey en Plaine s’est réuni le jeudi 16 novembre 2006 sous la présidence de Mme B. Loiseau, Maire.

Principaux points abordés

1. La demande de travail à temps partiel (90 %) d’un agent des services administratifs a été acceptée, à compter du 1er janvier 2007.

2. A la suite du Marché aux Arbres organisé par l’association des Amis du Parc Magnin, manifestation qui a remporté un vif succès, le Conseil Municipal a félicité les organisateurs. Dans ce cadre, l’achat de fleurs pour un montant de 75 € a été décidé.

3. Le Conseil Municipal s’est prononcé sur le versement des indemnités de conseil et de confection de budget au bénéfice du Trésorier Payeur, M. De Lamberterie, pour un montant total de 613 €.

4. Après avoir décidé de la révision générale de son Plan Local d’Urbanisme par délibération du 7 septembre 2006, le Conseil Municipal a choisi, après appel d’offres, le bureau d’étude DORGAT pour piloter cette révision. La mission prévoit la participation d’un cabinet environnementaliste, un cabinet d’urbanisme et un cabinet d’avocats. Il est prévu que la révision se fasse sur un délai de 3 ans. L’actuel Conseil Municipal assurera le suivi des travaux jusqu’à la procédure d’Arrêté du PLU. Il reviendra à l’équipe municipale issue des prochaines élections de poursuivre la procédure et de formaliser l’enquête publique puis d’adopter le nouveau PLU. Le montant global de la révision du PLU s’élèvera à 58 604 € TTC.

5. Dans le cadre de l’assurance protection juridique contractée par la commune, le Conseil Municipal a accepté le remboursement pour frais et honoraires dont il a été destinataire.

6. Madame le Maire a été habilitée à signer tous les contrats de bail dans le cadre de l’occupation des appartements communaux réhabilités.

7. L’opération de construction d’un dojo municipal va nécessiter un volume de ressources financières important. Afin de ne pas contrarier les fondamentaux financiers de la commune en termes d’endettement, le Conseil Municipal a décidé de la vente d’un terrain communal en zone constructible. Les modalités précises de cette vente seront étudiées en commission Urbanisme.

8. Deux décisions modificatives budgétaires sur les budgets annexes Brazey Motoculture et Cermex ont été décidées.

9. Le Conseil Municipal a décidé de lancer un appel d’offre pour différents travaux à la station d’épuration : mise en place d’un traitement du phosphore, installation d’un disconnecteur sur le réseau d’eau potable, création de deux aires de stockage de produits de curage.

10. Au vu des besoins recensés sur le territoire de la Communauté de Communes de La Plaine Dijonnaise, le Conseil Municipal a approuvé la proposition de modification des statuts pour que la Communauté de Communes puisse prendre en charge les études complémentaires et la réhabilitation des décharges du territoire communautaire.
A ce sujet, il a été notamment rappelé que la décharge de Brazey est strictement fermée et interdite à tout dépôt. Les entreprises et les habitants doivent utiliser les services du SMICTOM : ramassage au porte à porte, déchetterie, convention d’utilisation de la décharge d’Auxonne.

11. - Madame le maire a ensuite annoncé la venue à Brazey de Monsieur le Ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative, Monsieur Jean-François Lamour. Il sera reçu en Mairie le vendredi 24 novembre, entre 14h et 15h. Ce sera l’occasion de lui présenter notre Club de judo, ses champions et le projet de nouveau dojo.
- Le programme du TELETHON, à Brazey et dans le canton a été présenté.