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Vie Communautaire
> Notre fonctionnement
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Le président, Ludovic Rochette |
COMPOSITION DU BUREAU
La communauté de communes élit parmi ses membres un bureau qui est composé d'un président, de vice-présidents et de membres. La nomination de membres autres que les vice-présidents n'est pas obligatoire. Le conseil de communauté de communes peut renvoyer au bureau le règlement de certaines affaires et lui confèrer à cet effet une déléguation dont il fixe les limites. Le mandat des membres du bureau prend fin en même temps que celui du conseil de communauté. Composition du bureau de la Communauté de Communes "Val de Norge" : Président : Ludovic ROCHETTE Maire de Brognon Vice-Présidents : Françoise VAN ROY : 2ème adjointe à Saint-Julien Jean-Pierre OPPLERT: Maire d'Orgeux Patricia GOURMAND : Maire d'Asnières-les-Dijon Philippe MEUNIER : Maire de Bellefond Edith JOUROT : Maire de Bretigny Elisabeth STOLTZ : Maire de Clénay Patrice DEMAISON : Maire de Flacey Emmanuel CLOCHET : Maire de Norges-la-Ville Michel BLANC : Maire de Ruffey-lès-Echirey Michel LENOIR :Maire de Saint-Julien Secrétaire : Michel DOREY
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PRESENTATION DES COMMISSIONS
A son élargissement à dix communes, la communauté de communes "Val de Norge" s'est structurée et cinq commissions ont été mises en place pour préparer le travail du bureau. Chaque commission est animée par un responsable, assisté d'un/d'une secrétaire. Toutes les communes ont un représentant dans chaque commission. Une nouvelle commission a vu le jour en mai 2008, la commission Développement des coopérations intercommunales. Commission des Finances : Responsable : Michel LENOIR Membres : Bernard CADIOU, Jean-Pierre OPPLERT, Pierre CHICAUD,Patricia GOURMAND, Patrice DEMAISON, Jean DU PARC, Jean-François DELNESTE, Michel DEREPAS, Jean-Marc CHOLLEY. Commission Elimination, Valorisation des Déchets et Environnement : Responsable : Patrice DEMAISON Membres : Robert FOURNEAUX, Marie DELAYE-CAVIN, Marc REY, René DE MOL, Didier AUBERT, Josette BOURDEAU, Michel PIERRE,Marie JANNEL, Pierre OLIVIER, Alain DELETTRE, Josiane ROY, Maurice CHEBION, Marianne HONNART-THOMAS,. Commission Enfance et Jeunesse : Responsable : Françoise VAN ROY
Membres :Jean-Claude FURLAN, Michel BLANC, Christiane RAGNO, Josiane MAILLARD, Odile DUHOUX, Elisabeth HATON, Yves TANTER, Pierre MAYOL, Guy BREBOUILLET, Jacques BEUCLER, Christiane NADISIC, Rose-Marie TUPIN. Elle se réunit régulièrement, en moyenne tous les deux mois. Depuis sa création, en janvier 2002, la commission traite tous les dossiers qui concernent les jeunes de 0 à 18 ans. Elle se réunit aussi pour mettre en place le renouvellement des contrats "enfance et jeunesse" qui se signent avec la Caisse d'Allocations Familiales en collaboration avec Varois et Saint-Appolinaire. La commission élabore aussi des projets éducatifs et pédagogiques pour la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports afin de signer un CEL (contrat éducatif local). Commission Culture et Communication & manifestations intercommunales: Responsable : Elisabeth STOLTZ (Culture), Edith JOUROT (Communication). Membres : Marie-Claude COQUEBERG, Pierre POILLOTTE, Laurence LENOIR, Michèle DALBY, Didier MAINGAULT, Didier AUBERT, Josette BOURDEAU, Nicole PAIN, Michel GUILLEMOT, Jean-François DELNESTRE, Chantal BRIQUEZ, Christian BEGEL. Cette commission se réunit tous les deux mois. Elle a pour missions : - De faire connaître l'ensemble de la communauté de communes à ses habitants. - De favoriser la circulation de l'information entre les différentes communes en ce qui concerne les domaines culturels. - D'organiser des manifestations à caractère intercommunal. Commission Urbanisme Developpement économique & Infrastructures : Responsable : Michel BLANC
Membres : Serge HERISSON, Robert DUHOUX, Michel NAUDET, Didier MAINGAULT, Marguerite JEANNIN, Marie JANNEL, Michel DOREY, Alain DELETTRE, Michel HERBELIN, Laurence VICHOT,Stéphane PAQUET, Philippe MEUNIER. Commission Développement des Coopérations Intercommunales Responsable : Emmanuel CLOCHET
Membres : Marie-France THOMAS, Isabelle GUERIN, Christian FREREBAUT, Patricia GOURMAND, Michel NAUDET, Didier BORNOT, Philippe LEBEAU, Jean-Claude SOBOLE, Christine DAJNAK, Jean BORAME.
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NOS COMPETENCES
La Communauté de Communes exerce de plein droit en lieux et place des communes membres les compétences suivantes : L'aménagement de l'espace communautaire : - schéma de secteur : définition, élaboration, approbation, suivi et révision pour la mise en valeur de la ceinture verte du nord est dijonnais dans le respect du SCOT. - schéma de cohérence territoriale : élaboration, approbation, suivi et révision. - les PLU restent de la compétence des communes membres. - aménagement rural d'intérêt communautaire: étude, creétaion et entretien d'un réseau de chemins ouvetrs aux randonneurs, vététistes sur le territoire de la Communauté de Communes. La liste des chemins sera déterminée en fonction des résultats de l'étude et sera annexé aux statuts. - zones d'aménagement concerté d'intérêt communautaire : étude, création et aménagement concerté de plus de 5 hectares. - acquisition et constitution de réserves foncières nécessaires à l'exercice des seules compétences de la Communauté de Communes. Le developpement économique : - aménagement, gestion et entretien des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique d'interêt communautaire : étude préparatoires, réalisation (acquisition, vente de terrains et viabilisation) et entretien de la zone d'activités de Beauregard située à Norges-la-Ville, de la zone d'activités du Breuil et de la future zone d'activités les Nouratons situées à Ruffey-lès-Echirey, et d'autres zones à venir qui seont reconnues d'intérêt communautaire, conformément aux dispositions de l'article 5214-16 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). Les déchets ménagers : - collecte, valorisation, traitement des déchets ménagers et assimilés. - création et gestion des décheteries. La voirie : Création ou aménagement et entretien du érseua de voirie d'intérêt communautaire annexée aux présents statuts. La construction, aménagement, gestion et entretien des équipements sportifs : Etude, création, entretien de nouveaux équipements sportifs d'une surface couverte de 1500m2 (salle omnisports) et plus. Les activités culturelles, éducatives, sportives et de loisirs : - gestion et fonctionnement des restaurants scolaires, garderies et le périscolaire. - gestion des transports scolaires et parascolaires préélementaires et élementaires. - création, gestion, fonctionnement : des crèches, haltes-garderies, relais assistantes maternellees, centre aérés, centres de loisirs (avec prise en charge des transports pour les centres de loisirs et les centres aérés). - mise en réseau des bibliothèques pour le developpement de la lecture publique : soutien matériel et financier des manifestations organisées par les bibliothèques por le developpement de la lecture publique. - subventionnement et aides pour les manifestations culturelles et sportives co-organisées par des organismes e/ou des associations de plusieurs communes de la Communauté. - politique de loisirs des 14-25 ans : étude - gestion et fonctionnement de l'école intercommunale de musique. Les autres compétences : Les équipements collectifs : acquisition et gestion de nouveaux équipements d'intérêt communautaire : podiums, tribunes, matériels d'exposition.
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