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Vie Municipale > Notre fonctionnement

CONSEIL MUNICIPAL
Fonctionnement:

Il est composé de quinze membres élus pour six ans. Les quinze membres élisent le Maire et ses adjoints et désignent les délégués de la Commune aux différentes instances intercommunales ou syndicats. Il met en place les commissions municipales.

- Réunion mensuelle du Conseil Municipal : le premier vendredi du mois à 20h30 - Réunion hebdomadaire du Maire et des adjoints : - Quinze conseillers municipaux participent aux travaux des commissions communales : étude de dossiers, propositions soumises au vote du conseil municipal - Liste des commissions et de leurs responsables :

- COMMISSION DES TRAVAUX : Président Philippe RHODIER, Adjoint délégué : Alain DESCOURVIERES. Membres: F. MIGNEROT, J. RAYMOND, C. SIRUGUE, C. MALLER, D. OUDOT

- COMMISSION DES FINANCES : Président: Maurice VACHET, tous les membres du Conseil.

- COMMISSION DES AFFAIRES AGRICOLES ET ENVIRONNEMENT : Président: Damien OUDOT, adjoint délégué: Patrick JACQUET. Membres: B. BELOT, A. DESCOURVIERES

- COMMISSION DES AFFAIRES et TRANSPORT SCOLAIRES : Présidente: Jeannick RAYMOND, Adjointe déléguée : Corinne SIRUGUE. Membres: M. MOREAU, C. CHAFFOTTE, C. MALLER

- COMMISSION DES FETES ET LOISIRS : Présidente: Myriam MOREAU. Adjoint délégué: Patrick JACQUET. Membres:  F. MIGNEROT, M.MOUTRILLE, C.MALLER, C.SIRUGUE, C. CHAFFOTTE , S. BERTHAUD

- COMMISSION DE GESTION DE LA ZONE DE DETENTE : Président Philippe RHODIER. Adjoint délégué: Alain DESCOURVIERES. Membres: P. JACQUET, D. OUDOT.

- COMMISSION DE L’INFORMATION : Président:Michel MOUTRILLE, en direct avec le  Maire. Membres: C. MALLER, J. RAYMOND.

- COMMISSION DU PERSONNEL : Président Patrick JACQUET. Membres: A. DESCOURVIERES, M. MOUTRILLE

-  COMMISSION DE REVISION DES LISTES ELECTORALES POLITIQUES : Président Maurice VACHET, Maire.

- COMMISSION DE REVISION DES LISTES ELECTORALES PROFESSIONNELLES : Président Maurice VACHET, Maire.

- COMMISSION DE REVISION DE LA LISTE ELECTORALE AGRICOLE ET BAUX RURAUX : Président Maurice VACHET, Maire.

- COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS: Président: Maurice VACHET, maire; membres à nommer par les Services fiscaux.

- CCAS: Président: M. VACHET, membres: Corinne SIRUGUE, Alain DESCOURVIERES, Jannick RAYMOND, Sylviane BERTHAUD et quatre membres extérieurs à désigner par le Maire.

- CAO (commission d'appels d'offres): Président M. VACHET, membres: Alain DESCOURVIERES, Philippe RHODIER, Baptiste BELOT; suppléants: Patrick JACQUET, Corinne MALLER et Christine CHAFFOTTE.

DELEGATIONS
Elles sont accordées, par vote, aux membres du conseil pour représenter notre commune dans différentes instances cantonales, départementales, régionales.

Liste des organismes et des délégués :

- Communauté de communes "RIVES de SAONE": Maurice VACHET, Alain DESCOURVIERES, Patrick JACQUET, Michel MOUTRILLE, suppléants: Philippe RHODIER, Myriam MOREAU. Pour la CLECT: Damien OUDOT

- SIVOS CHARREY-ESBARRES-MAGNY: Maurice VACHET, Corinne SIRUGUE, Sylviane BERTHAUD , suppléants: Christine CHAFFOTTE, Corinne MALLER, François MIGNEROT

-    Syndicat du Bassin de la Vouge: Maurice VACHET, Patrick JACQUET, suppléants: Damien OUDOT , Baptiste BELOT

- SICECO: Philippe RHODIER, suppléante :Corinne MALLER

- Syndicat des eaux " Seurre - Val de Saône": Alain DESCOURVIERES, Sylviane BERTHAUD, suppléant: Damien OUDOT.


RESSOURCES HUMAINES
Elles sont composées du personnel municipal titulaire et contractuel.
- Secrétaire de Mairie : Maryse CHAFFOTTE
- Agent d’entretien : M. DESFËTES
- Agent spécialisé des écoles maternelles : Stéphanie DOUSSOT ( SIVOS)
- Agent de service : Hélène FAURAT (SIVOS)
- Concierge de l’église et du cimetière : Huguette LUTINIER

DELEGATIONS DES ADJOINTS:
Elles sont attribuées par le Maire.

- Premier adjoint: Travaux, Cimetière, Zone de détente

- Deuxième adjointe: Affaires sociales, Affaires et transport scolaires

- Troisième adjoint: Affaires agricoles et environnement, Fêtes et loisirs, Personnel.


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