Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
ANSART Catherine DEBLANGEY Pierre LORGES Robert
BARBIERY Pierre FLACHE Jérôme MONIN Jean-Pascal
BARBRY Jacques GILLOT Marie-Claire TAUPENOT Martine
BOIGUES Michel GUILLAUME Marie-Claire THEVENOT Eric
BOUCHET Monique LABRANCHE Jill TIRTAINE Ralph
BROUSSE BERGERET Clotilde LAGRANGE Bernard
CARRE Romain LAUBEPIN Claudette
L’an deux mille huit et le quatorze mars, à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de Nolay, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du neuf mars deux mille huit, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre BARBIERY, Maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mesdames et Messieurs :
ANSART Catherine DEBLANGEY Pierre LORGES Robert
BARBIERY Pierre FLACHE Jérôme MONIN Jean-Pascal
BARBRY Jacques GILLOT Marie-Claire TAUPENOT Martine
BOIGUES Michel GUILLAUME Marie-Claire THEVENOT Eric
BOUCHET Monique LABRANCHE Jill TIRTAINE Ralph
BROUSSE BERGERET Clotilde LAGRANGE Bernard
CARRE Romain LAUBEPIN Claudette
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur Pierre BARBIERY, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.
Le Conseil a choisi pour secrétaire Monsieur Romain CARRE.
1 – ELECTION DU MAIRE
Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection du maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Candidat : Monsieur Jean-Pascal MONIN
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin écrit sur papier blanc.
Résultats du 1er tour de scrutin :
le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
➢ Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
➢ A déduire bulletins déclarés nuls ou litigieux au sens de l’article L.66 du Code électoral : 0
➢ Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 19
➢ Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
• Monsieur Jean-Pascal MONIN : dix huit voix (18)
• Madame Martine TAUPENOT : une voix (1)
Monsieur Jean-Pascal MONIN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
2 - FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Il a été ensuite procédé, sous la présidence de Monsieur MONIN, élu Maire, à la fixation du nombre d’adjoints.
Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, a indiqué que la commune peut disposer de cinq adjoints au maire au maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de 5 adjoints.
Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de fixer à cinq le nombre des adjoints de la commune.
3 - ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été ensuite procédé, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Jean-Pascal MONIN, élu Maire, à l’élection du premier adjoint.
Candidate : Madame Martine TAUPENOT
Résultats du 1er tour de scrutin :
le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
➢ Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
➢ A déduire bulletins déclarés nuls ou litigieux au sens de l’article L.66 du Code électoral : 0
➢ Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 19
➢ Majorité absolue : 10
- 2 -
Ont obtenu :
• Madame Martine TAUPENOT : dix huit voix (18)
• Monsieur Pierre DEBLANGEY : une voix (1)
Madame Martine TAUPENOT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée premier adjoint et a été immédiatement installée.
4 - ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Il a été ensuite procédé, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Jean-Pascal MONIN, élu Maire, à l’élection du deuxième adjoint.
Candidat : Monsieur Pierre DEBLANGEY
Résultats du 1er tour de scrutin :
le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
➢ Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
➢ A déduire bulletins déclarés nuls ou litigieux au sens de l’article L.66 du Code électoral : 0
➢ Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 19
➢ Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
• Monsieur Pierre DEBLANGEY : dix huit voix (18)
• Monsieur Jacques BARBRY : une voix (1)
Monsieur Pierre DEBLANGEY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième adjoint et a été immédiatement installé.
5 - ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été ensuite procédé, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Jean-Pascal MONIN, élu Maire, à l’élection du troisième adjoint.
Candidat : Monsieur Jacques BARBRY
Résultats du 1er tour de scrutin :
le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
➢ Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
➢ A déduire bulletins déclarés nuls ou litigieux au sens de l’article L.66 du Code électoral : 0
➢ Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 19
➢ Majorité absolue : 10
- 3 -
Ont obtenu :
• Monsieur Jacques BARBRY : dix huit voix (18)
• Madame Marie-Claire GILLOT : une voix (1)
Monsieur Jacques BARBRY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé troisième adjoint et a été immédiatement installé.
6 – ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT
Il a été ensuite procédé, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Jean-Pascal MONIN, élu Maire, à l’élection du quatrième adjoint.
Candidate : Madame Marie-Claire GILLOT
Résultats du 1er tour de scrutin :
le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
➢ Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
➢ A déduire bulletins déclarés nuls ou litigieux au sens de l’article L.66 du Code électoral : 0
➢ Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 19
➢ Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
• Madame Marie-Claire GILLOT : dix huit voix (18)
• Monsieur Robert LORGES : une voix (1)
Madame Marie-Claire GILLOT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée quatrième adjoint et a été immédiatement installée.
7 – ELECTION DU CINQUIEME ADJOINT
Il a été ensuite procédé, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Jean-Pascal MONIN, élu Maire, à l’élection du cinquième adjoint.
Candidat : Monsieur Robert LORGES
Résultats du 1er tour de scrutin :
le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
➢ Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
➢ A déduire bulletins déclarés nuls ou litigieux au sens de l’article L.66 du Code électoral : 1
➢ Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 18
➢ Majorité absolue : 10
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Ont obtenu :
• Monsieur Robert LORGES : dix huit voix (18)
Monsieur Robert LORGES ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé cinquième adjoint et a été immédiatement installé.
8 – DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
Après un vote à bulletins secrets (19 voix pour), le Conseil Municipal désigne à la majorité absolue :
• MM. Jean-Pascal MONIN, Pierre BARBIERY, Madame Martine TAUPENOT en qualité de délégués titulaires
• Madame Claudette LAUBEPIN en qualité de déléguée suppléante
au Conseil de la Communauté d’Agglomération Beaune-Chagny-Nolay.
9 – DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFFICE DE TOURISME
Après un vote à bulletins secrets (19 voix pour), le Conseil Municipal désigne à la majorité absolue :
• M. Jacques BARBRY, Mme Claudette LAUBEPIN, M. Bernard LAGRANGE, Mmes Jill LABRANCHE et Monique BOUCHET en qualité de délégués au Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H 30.
Le Secrétaire, Le Maire,
Romain CARRE Jean-Pascal MONIN
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> Compte rendu de la séance d'installation du nouveau Conseil Municipal de Nolay en date du 15 Mars 2008 (fichier PDF: 60 Ko)
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