ADMINISTRATION GENERALE
1 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 Mai 2007
2 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Programmation 2007
3 - Chauffage urbain – Demandes de subventions
4 - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration du Collège
5 - Dénomination de voies
6 - Convention de prévention spécialisée
7 - Tarifs des activités culturelles

URBANISME ET QUESTIONS FONCIERES
8 - Convention d'occupation du domaine public relative à la chaufferie urbaine
9 - Cession de terrain

QUESTIONS FINANCIERES
10 - Modification des résultats 2005 – budget principal de la Commune
11 - Approbation du Compte Administratif 2006 de la Commune
12 - Approbation du Compte de Gestion 2006 de la Commune
13 - Décision d'affectation des résultats 2006 de la Commune
14 - Approbation du Compte Administratif 2006 de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement de QUETIGNY
15 - Approbation du Compte de Gestion 2006 de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement de QUETIGNY
16 - Décision d'affectation des résultats 2006 de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement de QUETIGNY
17 - Délibération Budgétaire Modificative n° 1 de la Commune – Exercice 2007
18 - Délibération Budgétaire Modificative n° 1 de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement – Exercice 2007
19 - Inscriptions en non valeur
20 - Indemnité de conseil du Receveur Municipal
21 - Imputation en section d'investissement de biens mobiliers d'un prix unitaire inférieur à 500 €

PERSONNEL
22 - Recensement complémentaire de la population – recrutement et rémunération des agents recenseurs
23 - Frais liés à la formation du personnel

MARCHES – APPELS D'OFFRES
24 - Requalification et réaménagement du centre social sportif et culturel Mendès France – Marché complémentaire suite à sinistre
25 - Requalification et réaménagement du centre social sportif et culturel Mendès France :
   avenant n° 1 au lot 2 – gros œuvre
   avenant n° 1 au lot 5 – étanchéité
   avenant n° 1 au lot 8 – métallerie, menuiserie Alu et PVC
   avenant n° 1 au lot 9 –menuiserie intérieure bois
   avenant n° 1 au lot 10 – cloisons, doublages
   avenant n° 1 au lot 13 – revêtement de sols et murs
   avenant n° 1 au lot 14 – voirie et réseaux divers
   avenant n° 1 au lot 17 – électricité
26 - Requalification du boulevard de l'Europe – avenant n° 1 au lot 1 voirie
27 - Requalification du boulevard de l'Europe – avenant n° 1 au lot 3 éclairage public