ADMINISTRATION GENERALE
1-Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du
29 Mai 2007
2-Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Programmation 2007
3-Chauffage urbain – Demandes de subventions
4-Représentation de la Ville au Conseil d'Administration du Collège
5-Dénomination de voies
6-Convention de prévention spécialisée
7-Tarifs des activités culturelles

URBANISME ET QUESTIONS FONCIERES
8-Convention d'occupation du domaine public relative à la chaufferie urbaine
9-Cession de terrain

QUESTIONS FINANCIERES
10-Modification des résultats 2005 – budget principal de la Commune
11-Approbation du Compte Administratif 2006 de la Commune
12-Approbation du Compte de Gestion 2006 de la Commune
13-Décision d'affectation des résultats 2006 de la Commune
14-Approbation du Compte Administratif 2006 de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement de QUETIGNY
15-Approbation du Compte de Gestion 2006 de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement de QUETIGNY
16-Décision d'affectation des résultats 2006 de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement de QUETIGNY
17-Délibération Budgétaire Modificative n° 1 de la Commune – Exercice 2007
18-Délibération Budgétaire Modificative n° 1 de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement – Exercice 2007
19-Inscriptions en non valeur
20-Indemnité de conseil du Receveur Municipal
21-Imputation en section d'investissement de biens mobiliers d'un prix unitaire inférieur à 500 €

PERSONNEL

22-Recensement complémentaire de la population – recrutement et rémunération des agents recenseurs
23-Frais liés à la formation du personnel

MARCHES – APPELS D'OFFRES
24-Requalification et réaménagement du centre social sportif et culturel Mendès France – Marché complémentaire suite à sinistre
25-Requalification et réaménagement du centre social sportif et culturel Mendès France :
   avenant n° 1 au lot 2 – gros œuvre
   avenant n° 1 au lot 5 – étanchéité
   avenant n° 1 au lot 8 – métallerie, menuiserie Alu et PVC
   avenant n° 1 au lot 9 –menuiserie intérieure bois
   avenant n° 1 au lot 10 – cloisons, doublages
   avenant n° 1 au lot 13 – revêtement de sols et murs
   avenant n° 1 au lot 14 – voirie et réseaux divers
   avenant n° 1 au lot 17 – électricité
26-Requalification du boulevard de l'Europe – avenant n° 1 au lot 1 voirie
27-Requalification du boulevard de l'Europe – avenant n° 1 au lot 3 éclairage public

 Point complémentaire : Point relais jeunes – demande de subvention