ADMINISTRATION GENERALE
1 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 Juin 2007
2 - Carte Culture étudiants du Grand Dijon – Convention cadre et conventions d'application
3 - Avis du Conseil Municipal sur le rapport de la commission locale des charges transférées - Commune de Fénay
4 - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne concernant la gestion du service public du golf de la Commune de Quetigny
5 - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire
6 - Point relais jeunesse – demande de subvention à la CAF
7 - Convention relative à la mise en place du Point Relais Maison de l'Emploi

URBANISME ET QUESTIONS FONCIERES
8 - Prolongement de l'impasse Champeau sur le territoire de Dijon – indemnités pour cultures endommagées
9 - Cession de terrain en zone urbaine
10 - ZAC les Allées Cavalières – cession de terrains à SCIC Habitat Bourgogne Champagne

QUESTIONS FINANCIERES
11 - Remboursements suite à sinistres
12 - Imputation en section d'investissement de biens mobiliers d'un prix unitaire inférieur à 500 euros

PERSONNEL
13 - Modification du tableau des emplois
14 - Convention d'adhésion au service de la médecine professionnelle
15 - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
16 - Fonctions itinérantes

MARCHES – APPELS D'OFFRES
17 - Mise en appel d'offres de travaux de réhabilitation – Point Relais Jeunesse
18 - Requalification du boulevard de l'Europe – avenant n° 1 au lot 5 signalisation tricolore
19 - Ecole élémentaire les Cèdres – avenant n° 2 au lot 4 plomberie sanitaire
20 - Ecole élémentaire les Cèdres – avenant n° 1 au lot 5 électricité
21 - Ecole élémentaire les Cèdres – avenant n° 1 au lot 7 revêtement de sols
22 - Requalification et réaménagement du Centre Mendès France – avenant n° 2 au lot 8 métallerie, menuiserie alu et PVC
23 - Requalification et réaménagement du Centre Mendès France – marchés complémentaires suite à sinistre – attribution du lot 19 chauffage/ventilation
24 - Requalification et réaménagement du Centre Mendès France – avenant n° 1 au lot 19 chauffage/ventilation
25 - Place Centrale Roger REMOND – réaménagement des espaces publics – avenant n° 2
26 - Renforcement du réseau d'eaux pluviales quartier des Aiguisons – avenant n° 1

INFORMATIONS DU MAIRE
- Rapport annuel du Président de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise relatif à l'activité de cet établissement
- Rapport annuel des délégués de la Commune à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
- Rapport annuel du Président du Syndicat d'Electrification et des Réseaux Téléphoniques de Plombières les Dijon

Point complémentaire :
- Assurance dommage aux biens et risques annexes – Remise en concurrence.