ADMINISTRATION GENERALE
1 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 Septembre 2007
2 - Chauffage urbain – avenant n° 5 au contrat de concession
3 - Chauffage urbain – convention de fourniture de chaleur
4 - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
5 - Politique de la Ville – programmation 2007 – participation de la Région Bourgogne
6 - Redevance d'Occupation du Domaine Public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz

QUESTIONS FINANCIERES
7 - Mise à jour de l'actif communal – Budget Principal de la Ville – régularisation budgétaire et comptable
8 - Budget Principal de la Ville – décision modificative n° 2
9 - Budget de la Ville – annexe saison culturelle – décision modificative n° 2
10 - Budget de la Régie Municipale – décision modificative n° 2
11 - Remise gracieuse de pénalités
12 - Remboursements suite à sinistres
13 - Imputation en section d'investissement de biens mobiliers d'un prix unitaire inférieur à 500 euros

PERSONNEL
14 - Astreinte hivernale

MARCHES – APPELS D'OFFRES
15 - Appel d'offres pour construction d'un rond point sur l'avenue du 8 Mai 1945
16 - Requalification et réaménagement du centre Mendès France – lot n° 19 – marchés complémentaires
17 - Requalification et réaménagement du centre Mendès France – mission de maîtrise d'œuvre – avenant n° 3
18 - Renforcement du réseau d'eaux pluviales quartier des Aiguisons – avenant n° 2

INFORMATIONS DU MAIRE
Syndicat d'Electrification et des Réseaux Téléphoniques de Plombières les Dijon – compte rendu d'activité et rapport sur la qualité de service