ADMINISTRATION GENERALE
1 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du
20 Novembre 2007
2 - Modification du règlement des services périscolaires
3 - Tarifs Municipaux 2008
4 - Demande de subvention au Grand Dijon au titre du Contrat Local d'Education Artistique
5 - Transaction conventionnelle

QUESTIONS FONCIERES
6 - Foncière Logement – cession de terrain
7 - Avenant à une convention opérationnelle ville – EPFL

QUESTIONS FINANCIERES
8 - Budget Principal de la Ville – décision modificative n° 4
9 - Ouverture d'une ligne de crédit
10 - Règlement du sinistre Mendès France
11 - Remboursements suite à sinistres
12 - Imputation en section d'investissement de biens mobiliers d'un prix unitaire inférieur à 500 euros.

PERSONNEL
13 - Modification du tableau des emplois
14 - Convention de mise à disposition d'un agent communal auprès du CCAS de Quetigny – Actualisation au titre du programme de réussite éducative
15 - Emploi de directeur contractuel – passation d'un contrat

MARCHES – APPELS D'OFFRES
16 - Centre civique, pôle de services – marché à procédure adaptée – choix de l'équipe de maîtrise d'oeuvre
17 - Mise en appel d'offres de l'acquisition de véhicules pour l'entretien de la voirie
18 - Conclusion d'un contrat d'assurance dommage aux biens
19 - Marché de fourniture de repas dans les restaurants scolaires et centres de loisirs – Avenant n° 1
20 - Viabilisation de la ZAC les Allées Cavalières – lot n° 3 eau potable réseau incendie – Avenant sur l'ensemble des tranches
21 - Viabilisation de la ZAC les Allées Cavalières – lot n° 4 génie civil – Avenant sur l'ensemble des tranches

INFORMATIONS DU MAIRE
Rapport annuel de la Présidente du SMD sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement