Date du conseil: 5/02/2008
Imprimer la page Envoyer la page Fermer la page
Projet de rapport de conseil du 5 février 2008

Le conseil municipal de la Ville de Quetigny s'est réuni en Mairie le 5 février 2008 pour débattre des questions suivantes:

ADMINISTRATION GENERALE
1 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 Décembre 2007
2 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale – programmation 2008
3 - Demandes de subventions à la Région au titre du Fonds d'Intervention de Proximité
4 - Demandes de subventions à l'Etat au titre de la DGE 2008
5 - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales

URBANISME ET QUESTIONS FONCIERES
6 - Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme
7 - Déclassement d'une emprise foncière
8 - Cession de terrain en ZAC le Champ aux Métiers

QUESTIONS FINANCIERES
9 - Débat d'orientation budgétaire – Exercice 2008
10 - Délibération relative aux actions engagées par la Ville en matière d'insertion professionnelle au titre du PLIE
11 - Règlement du sinistre Mendès France
12 - Remboursements suite à sinistres

PERSONNEL
13 - Modification du tableau des emplois

MARCHES – APPELS D'OFFRES
14 - Mise en appel d'offres de l'extension du château de la Motte pour développement des fonctionnalités
15 - Travaux de réhabilitation point relais jeunesse – marchés négociés lots n° 3 et 6
16 - Viabilisation de la ZAC les Allées Cavalières – tranche conditionnelle n° 3 – avenant n° 5 au lot 1 voiries
17 - Requalification du boulevard de l'Europe – avenant n° 1 au lot 4 signalisation horizontale et verticale
18 - Renforcement du réseau d'eaux pluviales quartier des Aiguisons – avenant n° 3
19 - ZAC les Allées Cavalières – prestations topographiques et foncières – avenant sur la tranche ferme et les tranches conditionnelles 2 et 3

INFORMATIONS DU MAIRE
  Etat des marchés passés en 2007


> (fichier PDF: 136 Ko)