Date du conseil: 1/04/2008
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Rapport de conseil du 1er avril 2008

Le Conseil municipal de la Ville de Quetigny s'est réuni en Mairie le 1er avril 2008 pour débatre des questions suivantes:

ADMINISTRATION GENERALE
1 – Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 Mars 2008
2 – Désignation des représentants de la collectivité au sein du Comité Technique Paritaire
3 – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
4 – Désignation des délégués de la Commune auprès des établissements scolaires
5 – Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales pour la Maison de l'Enfant Maria Montessori

URBANISME ET QUESTIONS FONCIERES
6 – Acquisition de terrain en Zone Industrielle
7 – Acquisition auprès de l'association foncière
8 – Cession de terrains en zone UE – modification
9 – Dépôt d'une déclaration préalable en matière d'édification de clôture.

QUESTIONS FINANCIERES
10 - Budget Primitif 2008 de la Commune
11 – Vote des taux d'imposition 2008
12 – Budget Primitif 2008 de la Régie Municipale d'Expansion et d'Equipement
13 – Convention avec les associations recevant plus de 23 000 € de subvention
14 – Imputation en section d'investissement de biens mobiliers d'un prix unitaire inférieur à 500 euros

PERSONNEL
15 – Modification du tableau des emplois
16 – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
17 – Rémunération des animateurs – actualisation
18 – Fonctions itinérantes

MARCHES – APPELS D'OFFRES
19 – Appel d'offres ouvert pour le marché de rénovation et de requalification de la rue St Martin entre l'avenue du Par cet la rue du Square
20 – Viabilisation de la ZAC les Allées Cavalières – Tranche conditionnelle n° 2 – Avenant n° 6 au lot 1 voiries
21 – Requalification et réaménagement du centre Mendès France – lot 3 charpente bois – avenant n° 2

INFORMATIONS DU MAIRE
Décisions du Maire prises en application de l'article L 2122 – 22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
- Conclusion d'un emprunt
- Remboursement suite à sinistre

A l'ouverture de séance, et sur proposition du Maire, le Conseil Municipal accepte l'inscription à l'ordre du jour d'un point complémentaire :
22 – CARTE SCOLAIRE 2008 - 2009


> (fichier PDF: 130 Ko)