Date du conseil: 27/05/2008
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Ordre du jour du Conseil municipal du 27 mai 2008

Réunion le 27 mai 2008 à 20h30 à la mairie.


ADMINISTRATION GENERALE
1 – Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 Avril 2008
2 – Formation des élus municipaux
3 - Désignation du Correspondant Défense de la Commune
4 - Modification du règlement des services périscolaires
5 - Convention de prestation de service avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

QUESTIONS FONCIERES
6 – Acquisition de terrain en zone urbaine
7 - Cession de terrain en zone UE - modification

QUESTIONS FINANCIERES
8 - Prise en charge d'une dépense atteinte par la prescription quadriennale

PERSONNEL
9 – Fonctions itinérantes

MARCHES – APPELS D'OFFRES
10 - Centre civique – pôle de services – désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre
11 - Avenant aux travaux du Rond Point du 8 Mai 1945