Date du conseil: 27/05/2008
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rapport de conseil du 27 mai 2008

Le Conseil Municipal s'est réuni le mardi 27 mai 2008 à 20h30 en Mairie afin de débattre des questions suivantes:

ADMINISTRATION GENERALE

1–Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 Avril 2008
2 –Formation des élus municipaux
3 -Désignation du Correspondant Défense de la Commune
4 -Modification du règlement des services périscolaires
5 -Convention de prestation de service avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

QUESTIONS FONCIERES

6 –Acquisition de terrain en zone urbaine
7 -Cession de terrain en zone UE - modification

QUESTIONS FINANCIERES

8 -Prise en charge d'une dépense atteinte par la prescription quadriennale

PERSONNEL

9 –Fonctions itinérantes

MARCHES – APPELS D'OFFRES

10 - Centre civique – pôle de services – désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre
11 - Avenant aux travaux du Rond Point du 8 Mai 1945


> (fichier PDF: 102 Ko)