ADMINISTRATION GENERALE
1 – Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 Septembre 2009
2 – Tramway – convention de co-maîtrise d'ouvrage publique relative aux travaux de déplacement des réseaux
3 – Motion pour le maintien, la modernisation et la rénovation du service public de La Poste

QUESTIONS FONCIERES
4 – Autorisation de cession d'une emprise foncière en Zone d'Activités Economiques
5 – Convention de mise à disposition temporaire de biens communaux avant démolition

QUESTIONS FINANCIERES
6 – Complexe multiloisirs du Cap Vert – cession du matériel et du mobilier
7 – Délibération modificative n° 2 – Budget Supplémentaire du Budget Principal de la Commune – Exercice 2009
8 –Taxe d'Habitation – institution d'un abattement à la base de 10 % pour les personnes handicapées ou invalides
9 - Imputation en section d'investissement de biens mobiliers d'un prix unitaire inférieur à 500 euros

MARCHES – APPELS D'OFFRES
10 – Viabilisation de la ZAC les Allées Cavalières – passation d'avenants au lot n° 1 voiries

INFORMATIONS DU MAIRE
Décisions du Maire prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Marchés à procédure adaptée signés depuis le 17 Juillet 2009

Point complémentaire : Composition du Conseil Municipal – composition des commissions municipales