ADMINISTRATION GENERALE
1 – Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 Octobre 2009
2 – Charte de partenariat avec les associations
3 – Demande de subvention pour la résidence Arts Plastiques
4 – Vœu du Conseil Municipal "ultimatum climatique"
5 – Vœu du Conseil Municipal concernant la réforme territoriale et fiscale

QUESTIONS FONCIERES
6 – Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise – déclaration d'utilité publique

QUESTIONS FINANCIERES
7 – Imputation en section d'investissement de biens mobiliers d'un prix unitaire inférieur à 500 euros.

PERSONNEL
8 – Mode de rémunération du personnel en charge du recensement 2010

MARCHES – APPELS D'OFFRES
9 – Château de la Motte – réfection de l'enduit et des garde corps – procédure adaptée – avenant n° 1
10 – Toiture du centre aéré des Cèdres – procédure adaptée – avenant n° 1

MARCHES – APPELS D'OFFRES
-Décisions du Maire prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
 Marchés à procédure adaptée, signés depuis le 8 Septembre 2009
 Remboursements d'assurances
-Rapport annuel du Président du Syndicat d'Electrification et des réseaux téléphoniques de Plombières les Dijon