1 - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du
21 Novembre 2006
2 - Tarifs municipaux 2007
3 - Prolongement de l'impasse Champeau – protocole d'accord
4 - Prolongement de l'impasse Champeau – demande de subvention
5 - Intervention de la Ville au titre de la dissolution de l'association foncière intercommunale
6 - ZAC les Allées Cavalières – cession de terrains 4ème tranche
7 - ZAC les Allées Cavalières – opération village – cession de terrains
8 - Prolongement de l'impasse Champeau – acquisition de terrain auprès de la DDE
9 - Modification de domanialité – convention avec le Département
10 - Recensement de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal
11 - Plan de zonage de l'assainissement
12 - Prise en compte ICNE nouvelle méthode
13 - Délibération Budgétaire Modificative n° 5 de la Commune
14 - Ouverture d'une ligne de crédit
15 - Durée d'amortissement des subventions d'équipement
16 - Délibération Budgétaire Modificative n° 2 de la Régie Municipale
17 - Remboursements suite à sinistres
18 - Imputation en section d'investissement de biens mobiliers d'un prix unitaire inférieur à 500 €
19 - Modification du tableau des emplois
20 - Recrutement d'un collaborateur de Cabinet du Maire
21 - Actualisation des dispositions applicables en matière de régime indemnitaire
22 - Instauration d'une astreinte hivernale
23 - Avenue du Parc – mail, parkings publics, circulations douces – Avenant n° 3
24 - Extension et réaménagement du Guichet Unique de l'Est Dijonnais :
   lot 1 gros œuvre, ravalement – Avenant n° 1
   lot 6 cloisons, doublages – Avenant n° 1
   lot 9 électricité – Avenant n° 4
25 - Viabilisation de la ZAC les Allées Cavalières – toutes tranches – Avenant au lot 9 mobilier urbain
26 - Viabilisation de la ZAC les Allées Cavalières – tranches conditionnelles n° 1, 2, 3 – Avenant au lot 1 voiries
27 - ZAC les Allées Cavalières – tranches conditionnelles n° 1, 2 et 3 – avenant au lot 8 signalisation horizontale et verticale.