Date du conseil: 22/11/2008
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/11/2008

Présents : MM LENOIR, MAYOL, ALIBERT, GOULLIEUX, Mme VAN ROY, adjoints
MM VACHON, MARTIN, AMBROSIONI, DELNESTE, DELETTRE
Mmes DIEUDONNÉ, GIES, LORCH, KONCZEWSKI

Absents excusés : Monsieur HERBELIN

Procuration : Monsieur HERBELIN à Monsieur MAYOL

SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur DELETTRE

Date de la convocation : 13 novembre 2008

Le Conseil Municipal précédent est approuvé


 IMPLANTATION D’UNE ANTENNE ORANGE A LA DECHETTERIE 

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet du fournisseur ORANGE, d’installer une antenne à la déchetterie. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :¨       AUTORISE la Société Orange France d’implanter une antenne au lieu-dit « Margueron », section ZN parcelle 112 moyennant un loyer annuel de 1600 euros.¨       CHARGE Monsieur le Maire de signer les conventions. 

 RECETTES

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un courrier par lequel la perception demande de délibérer concernant une somme de 114.31€ qui n’a pas été remboursée aux souscripteurs d’emprunts souscrits dans le public suivant détail joint en annexe. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :¨       DECIDE d’accepter la recette d’un montant de 114.31€¨       CHARGE Monsieur le Maire d’émettre le titre correspondant..

CONTRAT GAZ

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le contrat gaz pour le Groupe Scolaire arrive à échéance au 1er décembre 2008, il est donc nécessaire de renouveler celui-ci et de choisir le fournisseur. Le conseil Municipal décide d’attendre d’autres propositions afin de se prononcer sur le choix du fournisseur. 

SIGNALISATION VILLAGE

Afin de mettre en conformité la signalisation du village, Monsieur le Maire présente un devis. Le conseil municipal donne son accord de principe dans l’attente d’un autre devis.