Date du conseil: 22/05/2008
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Réunion du 22 mai 2008

 

Le Conseil Municipal s’est réuni le 22 Mai 2008 sous la présidence de Pierre DAMY, Maire.

Etaient présents : MME VENTARD S, CATANIA S, MM.ALEXANDRE K, CUGNET G, LOCHOT J, BUSSIERE G, MOSSON S, CHALOCHET S, JOLY P, MOURON J.P.

                                                                                                             

Secrétaire de séance : Sandrine CATANIA

 
    

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 22 avril 2008 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

  I Communauté de Communes et Syndicats : Ø Communauté de Communes

Les membres du bureau étudient l’extension du périmètre de la zone d’activité de Noiron sous Gevrey ainsi que les possibilités d’implantation de différentes entreprises.

Ils proposent à ce titre la consultation d’un cabinet agréé permettant de tenir compte des contraintes économiques et financières.

Ils étudient également la mise en place de composteurs individuels sur l’ensemble des Communes.

La prochaine réunion du Comité syndical aura lieu le 12 juin à Savouges à 19H.

 Ø SIVOS de Noiron Sous Gevrey

Les travaux de reconstruction des écoles ne pourront être achevés pour la rentrée 2008/2009, cependant il est envisagé l’implantation de la 7ème classe élémentaire dans les nouveaux bâtiments côté cour.

La location des structures provisoires ALGECO est donc reconduite pour le 3ème trimestre 2008.

L’intégration des nouveaux locaux de l’école maternelle est prévue pour la rentrée des vacances de la fête de la TOUSSAINT.

 Ø SIVOS de Gevrey-Chambertin

M. JOLY signale que l’élection des membres du bureau a eu lieu le 30 avril dernier.

 Ø Syndicat des eaux Les travaux d’extension de la lagune NOIRON/SAVOUGES se poursuivent, les membres du syndicat se réuniront le lundi 26 mai pour élire le Président et les vices présidents. Ø Syndicat d’électrification

Il sera dissout le 1er juillet 2008 au profit du SICECO.

Les travaux d’enfouissement des réseaux,  rue de l’église, seront effectués au cours de cette année.

  II. Travaux en cours : PAire de jeux 

Les membres du Conseil s’interrogent sur l’implantation exacte et prennent acte de la nécessité de constituer un dossier de demande de subventions. Pour cela, trois devis distincts sont nécessaires. Des entreprises seront donc contactées.

 PStructure Communale

Les travaux sont en cours d’achèvement, le site sera rapidement opérationnel.

 PBâtiment Communal

La vente d’une partie ou totalité de  la propriété place de la mairie est envisagée. Cette décision tient compte des impératifs imposés par la commune en matière d’urbanisme, des agences seront à ce titre contactées.

 PLotissement

Les finitions des abords du lotissement sont évoquées (grillage détérioré, plantation de végétaux) les travaux seront effectués prochainement.

  III. Divers : 

PLe Maire informe les membres du Conseil d’une demande effectuée pour la remise en état d’un poteau soutenant le filet sur le terrain de foot.

 

PUn contact sera pris avec la société WAWRZYNIAK pour assurer le balayage des rues et le nettoyage éventuel des avaloirs d’eau pluviale.

 

PLe Conseil Municipal signale à nouveau des actes d’incivilité et demandent que les divers déchets (papiers et bouteilles vides) jonchant le terrain communal, soient ramassés.

 

PFêtes des Mères : Une distribution de fleurs sera effectuée comme chaque année à l’ensemble des foyers.

 

P CCAS

Suite à une demande des services préfectoraux, une modification de la liste des membres du CCAS a été effectuée, à savoir :

Sous la présidence de M. Pierre DAMY

Membres Elus :

Mmes VENTARD S, CATANIA S, MM. CHALOCHET S, MOURON J-P.

Membres Nommés :

Mmes BUSSIERE A, BRETIN N, GOULOIS I, M. CHEVENEMENT R.

 

P PLU :

Le dossier est consultable en mairie durant les heures d’ouverture jusqu’au 20 juin 2008. Un registre est à la disposition des habitants afin d’étudier toutes les remarques éventuelles.

    

Afin de répondre à vos interrogations concernant les différentes structures intercommunales et suite aux dernières élections, nous vous informons que les présidences ont été pourvues comme suit :

 

Communauté de Communes du Sud Dijonnais - M. Hubert POULLOT

 

Syndicat Mixte d’assainissement de Saulon-La-Chapelle - M. André DALLER

 

SIVOS de Noiron-Sous-Gevrey - M. Jacky LOCHOT

 

SIVOS de Gevrey-Chambertin - M. Jean-Claude ROBERT

 

Syndicat Intercommunal d’électricité de Villebichot - M. Jacques LAMBLOT

 

Syndicat du Bassin Versant de la Vouge - M. Maurice VACHET