Présents : Jean-Paul DICONNE, Christian CORDEY, Colette LEVIEUX, Maurice THOMAS, Jean-Pierre BUGUET, Jocelyne CLEMENT, Bernadette GIRARDEAU, Marie-Pierre LAUQUIN, Manuel DESCHAMPS
Absents excusés : Françoise NEVEU (pouvoir Colette LEVIEUX) Aimé GENELOT (pouvoir Christian CORDEY)
Absent non excusé : Jean-Michel OLIVIERI
COMPTE ADMINISTRATIF 2006
Après avoir examiné les chiffres du compte administratif 2006, le Conseil approuve à l'unanimité les résultats suivants : section de fonctionnement : excédent : 128 508,37 euros, section d'investissement : excédent 6 633,88 euros.
TRAVAUX ASSAINISSEMENT
Le Conseil prend connaissance du dossier de projet de la dernière partie des trvaux de la 5ème tranche d'assainissement pour Chauvort et autorise le maire à lancer les appels d'offres correspondants et à signer tous documents se rapportant à cette opération.
SUBVENTIONS
Le Conseil vote une subvention de 25 euros au Centre d'Apprentis .FOR.BAT. de Dijon
TRANSPORTS SCOLAIRES
Le Conseil autorise le Maire à signer la convention établie entre le département et la commune pour le transport scolaire fonctionnant sur la commune.
INSTALLATION PORCHERIE
Le Conseil donne un avis défavorable à l'installation d'une porcherie à Saint Gervais enVallière par 7 non, 3 oui et 1 blanc.
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