Date du conseil: 13/12/2007
Imprimer la page Envoyer la page Fermer la page
réunion du 13 décembre 2007

PRESENTS : Jean-Paul DICONNE, Christian CORDEY, Colette LEVIEUX, Jean-Pierre BUGUET, Jocelyne CLEMENT, Manuel DESCHAMPS, Marie-Pierre LAUQUIN.
ABSENTS excusés : Maurice THOMAS (pouvoir Jean-Paul DICONNE), Bernadette GIRARDEAU (pouvoir Colette LEVIEUX), Aimé GENELOT (pouvoir Christian CORDEY), Jean-Michel OLIVIERI.
ABSENTE non excusée : Françoise NEVEU


PROJET LOGEMENTS

Après avoir pris connaissance de l’évaluation des travaux de rénovation de l’ancienne poste pour l’aménagement de logements, le Conseil accepte les chiffres présentés et sollicite les subventions correspondantes pour cet investissement.

Décide de solliciter des renseignements auprès de divers organismes pour l’aménagement éventuel d’un logement pour personne handicapée dans ce bâtiment.

  CONTRAT ASSURANCESuite à la mise à disposition du bus pour le transport de l’équipe du rugby de Verdun sur le Doubs, lors de compétitions à l’extérieur, le conseil autorise le Maire à signer le contrat d’assurance nécessaire pour ce service.  RAPPORT D’EXPERTISE

            Le Conseil entend la lecture du rapport de l’expert pour la reprise des noues de la toiture de l’école primaire et accepte l’indemnisation d’un montant de 9 705,47 euros.

            Confie les travaux à effectuer à l’entreprise le Toit Beaunois de Bligny les Beaune.  VENTE DE PEUPLIERS

Le Conseil

Décide de vendre les peupliers de la parcelle cadastrées section ZB n°18, soumise au régime forestier.