Date du conseil: 12/01/2006
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 12/01/2006

PRESENTS : JEAN-PAUL DICONNE (pouvoir Jean-Michel OLIVIERI), CHRISTIAN CORDEY (pouvoir Aimé GENELOT), COLETTE LEVIEUX, MAURICE THOMAS (pouvoir Marie-Pierre LAUQUIN), JEAN-PIERRE BUGUET, JOCELYNE CLEMENT, BERNADETTE GIRARDEAU, MANUEL DESCHAMPS,
ABSENTS EXCUSES : FRANCOISE NEVEU, JEAN-MICHEL OLIVIERI, AIME GENELOT, MARIE-PIERRE LAUQUIN


TARIFS ET SUBVENTIONS 2006
Le Conseil établit les tarifs 2006 et vote les subventions aux associations.
Décide de porter la caution demandée pour la location de la salle des fêtes à 500 €.
Décide de modifier le règlement de location de cette salle afin d’ajouter un article spécifique concernant la remise en état des lieux.

PROGRAMME ECLAIRAGE PUBLIC 2006
Le Conseil élabore le programme d’éclairage public 2006 et demande une étude au SYDEL, pour l’éclairage de la rue du Petit Pussey, la rue des Tilles et la rue du Moulin.

ACQUISITION DE MATERIEL
Le Conseil décide d’acheter un ordinateur, une imprimante, un siège de bureau pour équiper le secrétariat de mairie.

JOURNAL MUNICIPAL
Le Conseil décide d’actualiser les tarifs demandés aux annonceurs pour les publicités à insérer dans l’Allérien.

TRAVAUX ASSAINISSEMENT
Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire sur les travaux d’installation du réseau d’assainissement à Chauvort, le Conseil autorise celui-ci à signer l’avenant au marché, pour pose de conduite en fonte avec l’entreprise DBTP, pour un montant de 5000 € H.T.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX
Le Conseil entend M. le Maire
- sur le projet d’extension du périmètre de protection des puits de captage, dans la prairie communale.
- sur les travaux de restauration de l’église
- sur le projet du futur lotissement à Pussey

Vu par nous, JP DICONNE, Maire d’Allerey sur Saône, pour être affiché le 13 janvier 2006, à la porte de la
mairie, conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 5 août 1884.

Le Maire
JP DICONNE