COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 22 mars 2007

Excusés : Catherine DESROCHES

Absents : Denis FENEON, Yolande PAON

En ouverture de séance, le Maire fait part du décès de Mlle RUIZ (résidente des Tilles), de Mme Alice CHAUVIN et de Hervé GEORGET. Les condoléances de la municipalité sont adressées aux familles éprouvées par ces deuils.

Deux naissances sont survenues depuis le dernier conseil municipal : Adrien BONNOT (Aine) et Géhane BONTEMPS (Tarroux). Félicitations sont adressées aux parents.

Stéphanie CASSIN, agent administratif qualifié à la Mairie d’AZE ainsi qu’au SIVOM de la Haute Mouge, a été reçue au concours d’adjoint administratif. Elle est félicitée de sa réussite par le conseil municipal.

La cave coopérative a obtenu d’excellents résultats au concours de vins de Paris. Le conseil municipal lui adresse des félicitations.

Secrétaire de séance : Laurence MASELLI

Ordre du jour

1 - Résidence des Tilles
Le compte administratif 2006 est présenté par le Maire et révèle un déficit de fonctionnement d’exercice de 2 254.21 € et un déficit cumulé de 74.93 € qui sera  reporté sur le budget 2007.
Alain GRIVOT, adjoint, soumet ce compte administratif au vote des membres présents qui l’approuvent à l’unanimité ainsi que le compte de gestion du receveur.

Le budget primitif 2007 est ensuite proposé au conseil municipal par le Maire. Les dépenses et recettes de fonctionnement s’équilibrent pour 70 209 €. Les charges locatives augmenteront de 2%. Le conseil municipal vote ce budget à l’unanimité.

2 – Budget assainissement
Le compte administratif 2006 est présenté par le Maire et révèle un excédent d’exploitation de 12 851.57 €  et un excédent d’investissement de 38 313.11 €. La somme de 13 548.90 € sera   affectée en réserves investissement sur le budget primitif 2007. Alain GRIVOT, adjoint, soumet ce compte administratif au vote des membres présents qui l’approuvent à l’unanimité ainsi que le compte de gestion du receveur.

Le budget primitif 2007 est proposé par le Maire. La section d’exploitation s’équilibre en recettes et dépenses pour 83 797 € et la section d’investissement pour 231 907 €, dont 120 000 € pour les travaux d’Aine, sous réserve d’octroi des subventions du Conseil Général. Les taxes resteront inchangées. Le conseil municipal vote ce budget à l’unanimité.

3 – Compte administratif commune
Le Maire donne lecture du compte administratif 2006 qui présente  un excédent d’exercice de 105 458 €. Il est présenté au vote par Alain GRIVOT, adjoint. Le conseil municipal approuve ce compte administratif à l’unanimité ainsi que le compte de gestion du receveur. La somme de 166 775.57 € sera inscrite,  sur le budget 2007, en virement à la section d’investissement et le solde  (19 854.09 €) en excédent de fonctionnement reporté. Le Maire fait également la présentation du budget 2007 qui sera soumis au vote lors de la prochaine réunion.
La liste des subventions accordées aux diverses associations est également revue.

4 – Convention CAMVAL
Le conseil municipal donne son accord pour le renouvellement de la convention signée avec la CAMVAL pour les travaux à réaliser sur le site des grottes  par les employés municipaux.

5 -  Piscine d’AZE
Le 15 mars, l’ouverture des plis suite à appel d’offres, a été effectuée. Les prix proposés étant inférieurs aux prévisions, certains aménagements supplémentaires pourront être prévus : robot de nettoyage, couverture nuit, système de réchauffement de l’eau.

6 – Délibérations budgétaires :
Le conseil municipal donne son accord pour le renouvellement de la convention avec le SATESE (contrôle de la lagune).

Par ailleurs, une délibération sera prise afin d’avoir un moyen de paiement du solde d’un loyer du par un locataire ayant dernièrement libéré son appartement dans l’immeuble communal.

Une délibération sera également prise pour le versement de l’indemnité due par France Télécom pour l’occupation faite par les lignes, du domaine public.

7 – Droit de préemption urbain (sans objet à cette réunion)

8 – Demande d’acquisition de terrain par M. MONIN
La commission chargée des questions d’urbanisme se rendra sur place afin d’étudier la demande de M. MONIN Patrick qui souhaite acheter une partie de la parcelle située en zone réservée sur le PLU pour les agrandissements de la périphérie scolaire.

9 – Comptes rendus des réunions
. SIVOM de la Haute Mouge : vote du budget qui est en nette baisse. Le projet de la maison médicale est toujours à l’étude.

. SIVOS Azé/St Gengoux : budget voté à l’unanimité. Baisse de la participation de la  commune d’AZE car prise en charge du transport par le SITUM. Moins d’enfants d’Azé scolarisés également.

. SIGALE : vote du budget le 22 mars. St Martin Belle Roche souhaiterait se retirer de SIGALE car dispose de son propre service d’animation. Chaque conseil municipal devra se prononcer sur ce retrait. La participation 2007 d’AZE sera de 7 500 € environ.

. SICTOM : Henri Moreau donne le compte rendu de la réunion à laquelle il a assisté le 1er mars à AZE. Des composteurs peuvent être acquis pour la somme de 20 € selon modalités précisés sur le document remis dans la boite aux lettres de chaque habitant d’AZE. L’étude de l’incinération et de la méthanisation des déchets est toujours à l’étude.

. CAMVAL : le Maire donne le compte rendu des dernières réunions, notamment sur le débat d’orientation budgétaires. Les différentes commissions travaillent au contrat d’agglomération.

. Nom des rues : le dernier plan fourni est à revoir pour une meilleure lecture.

. Assainissement Tarroux : la réception de la première tranche a été effectuée.

. Appel d’offres sur la gestion des grottes : c’est de nouveau l’association des grottes qui a obtenu la gérance.

. Enquête publique pour le projet de travaux d’entretien de la Mouge : avis favorable du commissaire enquêteur.

. Maison VINO : la mise en sécurité a été faite par l’entreprise PENOT. Un titre de paiement sera adressé à M. VINO et une procédure de péril ordinaire sera entreprise afin de pouvoir terminer la démolition prochainement.

. Analyse d’eau potable : les prélèvements effectués en Mairie révèlent la bonne qualité des eaux de consommation d’AZE.

. Traversée du bourg : l’entreprise DE GATA interviendra semaine 14 (soit la première semaine d’avril) afin de reprendre les travaux qui lui incombent.

. Calendrier des vacances scolaires 2007/2008 : il a été communiqué par l’Education Nationale.

. Réunion publique : la réunion publique de présentation du budget 2007 aura lieu ce vendredi 23 mars à la salle des fêtes d’AZE.

. Natura 2000 : le dossier est à suivre, un projet de zone plus réduite étant en cours d’étude.

. Travaux des halles : le conseil municipal donne son accord pour que l’appel d’offres des travaux soit lancé.

. Salle polyvalente : l’Atelier du Triangle à fait une nouvelle proposition à 1 240 000 € TTC (baisse de 300 000 € par rapport au projet initial). Une réunion de la commission sera programmée.

. GDF : le bilan annuel a été communiqué

. Bilan de la Gendarmerie : si la délinquance globale a diminué, la petite délinquance est en nette progression de même que les incivilités.

. Tarroux : M. DELHOMME Bernard a rencontré Pascal PAIRE, adjoint, pour divers points concernant le secteur de son habitation et notamment des problèmes d’écoulement des eaux qui seront examinés par la commission compétente.

. Mme PONT a demandé un nettoyage des abords de son chemin. Le nécessaire sera fait par les employés de voirie.

. Elagage des platanes : il a été réalisé dernièrement sur l’avenue Nogue et à Aine.

. Béton : une longueur de voie béton a été réalisée sur Mialoup.

. ONF : les prochaines coupes seront délivrées sur le secteur de Montpelé.

Prochaine réunion : mercredi 28 mars 2007, 20 h 30