COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 26 avril 2007

Excusés : Yolande PAON, Henri MOREAU
Absent : Denis FENEON
Secrétaire de séance : Marcelle CARENA

En ouverture de séance, le Maire renouvelle les condoléances de la municipalité à la famille de M. CHAPOT, adjoint au Maire de Senozan, décédé sur le territoire de la commune d’AZE ce vendredi 20 avril, ainsi qu’à la famille de Julien DELES, résident du foyer des Perrières.
 Il fait, par ailleurs, l’annonce de la naissance  de Léo CLERMIDY et de Carla TARDY.

Le compte rendu de la réunion du conseil du 22 mars est signé après rajout de l’élément suivant :
-  SITUM : suite à prise en charge des frais de transport scolaire des RPI, le SITUM négocie avec la CAMVAL afin d’équilibrer son budget.

Un point sera rajouté à l’ordre du jour, concernant une décision modificative budgétaire.

ORDRE DU JOUR

Convention utilisation de la Teppe St Martin  par « le Petit Bouchon », section pétanque du Foyer Rural : le conseil municipal ne formule aucune remarque sur cette convention qui détermine les conditions d’utilisation de la Teppe St Martin. Le Maire est autorisé à signer cette convention.

Assainissement d’Aine : la première tranche des travaux (107 000 €) a été inscrite au budget. Une nouvelle demande de subvention a été déposée auprès du Conseil Général. Ces travaux ne pourront être réalisés qu’après obtention de la subvention sollicitée.

Terrain FAVRE : suite à la demande des époux MONIN pour l’achat d’une portion de la parcelle récemment acquise par la commune, jouxtant leur propriété et située en zone réservée du PLU, la commission compétente s’est rendue sur place afin d’évaluer les possibilités de cession. Dans l’état actuel des choses, il ne sera pas possible à la commune de répondre favorablement à la demande des époux MONIN car la surface restant ensuite à la commune pour un éventuel agrandissement du périmètre scolaire risque de se révéler insuffisante. Le dossier pourra être revu lorsque la commune aura finalisé ses projets.

Inauguration bibliothèque : des travaux de peinture, d’électricité (par Mâcon Habitat), ainsi qu’un réaménagement intérieur (par les bibliothécaires), ont été réalisés. Une petite cérémonie de réception de ces travaux sera organisée le 9 mai prochain sur place.

Personnel communal : L’arrêt de travail d’Olivier ROUTIN consécutif à l’intervention chirurgicale rendue nécessaire suite à son accident du travail de février 2006 est prolongé jusqu’en juin 2007. Le travail des tontes des massifs communaux sera réalisé par Patrice MILLOT, cuisinier de la cantine, avec qui un contrat saisonnier est signé. Une société a effectué le nettoyage des vitres du bâtiment communal.
Stéphanie CASSIN, qui a été reçue au concours d’adjoint administratif, sera promue à son nouveau grade au 1er avril 2007, avec les félicitations renouvelées du conseil municipal.

Traversée du bourg : le tapis de route a été refait, l’effondrement rectifié et le marquage horizontal réalisé. Les barrières de protection seront posées très rapidement. La réception de ces travaux aura lieu le 4 mai à 13 h 30.

Réhabilitation piscine : par courrier en date du 5 avril courant, la Préfète a communiqué l’autorisation ministérielle du 23 mars 2007 selon laquelle les travaux projetés pourront être réalisés. Une présentation publique du projet à la presse aura lieu lundi 30 avril à 11 h sur le site de la piscine par le président de la CAMVAL. L’ouverture des plis d’appel d’offres a été effectué et l’accord donné à l’unanimité par le conseil communautaire,  pour la signature du marché. Le permis de construire devrait être délivré dans les prochains jours. Les travaux s’élèvent à 915 521 € TH, avec chauffage inclus.

Travaux réalisés, en cours, à venir :
Les fossés communaux ont été curés par les employés de la voirie, l’abattage d’arbres sur le camping ainsi que l’entretien des chemins du camping réalisés (aux frais de la CAMVAL), le local du bureau de vote a été repeint, les jeux de la teppe St Martin sont en cours d’installation et la passerelle sera posée ensuite.
La rue du Four va être refaite pour 3 072 € TTC avec une prise en charge de 19% par l’entreprise PETAVIT, 37% par la SMEE et 44 % par la commune d’AZE. Les volets et la balustrade du balcon de la Mairie seront repeints. Les travaux de fauchage vont commencer et, dans le même temps, les trous sur les chemins et voiries seront bouchés.

Droit de Préemption Urbain :
Le Maire fait part de deux ventes immobilières sur le territoire de la commune d’AZE. Le conseil ne souhaite pas faire valoir son droit de préemption sur ces deux transactions.

Décision modificative budgétaire : afin de pouvoir procéder à certaines régularisations (remboursement de trop perçu sur taxe et redevance d’assainissement), le conseil donne son accord pour la prise d’une décision modificative sur le budget assainissement.

Comptes rendus des commissions :
- Hervé PONCET donne le compte rendu de la réunion de la commission bâtiment/voirie du 4 avril : les trous de la cour de l’école ont été notamment bouchés et cette dernière a été ensuite ratissée. Les massifs ont été bêchés le 14 avril et une tonne de compost a été acheté à la déchetterie de la Grisière. Les travaux de plantations de fleurs auront lieu le samedi 19 mai à partir de 8 h. Toutes les bonnes volontés sont attendues au hangar communal.
- nom des rues : des photos des endroits où pourront être fixées les plaques ont été réalisées et des autorisations seront demandées aux propriétaires concernés.
- Azé.communication : ce nouveau bulletin sera prochainement distribué.
- corvée du chemin de Normont : certains conseillers municipaux ont réalisé une corvée permettant la réouverture de ce chemin longtemps condamné par les broussailles.

Comptes rendus des réunions :
- CAMVAL : réunion budgétaire : le Maire donne le compte rendu de cette réunion. La taxe d’enlèvement des ordures ménagères d’AZE va diminuer, passant de 8.94 % à 8.84 %. Ce budget de 35 millions d’euros a été voté à 56 voix pour, 24 contre et deux abstentions. Le budget fonctionnement de la piscine d’AZE a été arrêté à 60 307 €.
Alain GRIVOT donne le compte rendu de la commission 2 qui travaille notamment sur le financement des transports scolaires.
- SIVOM hydraulique Mouge, petite Grosne, Saône Doubs pour contrat de rivière : ce contrat d’une durée de 5 ans concernerait tout le bassin versant, l’intérêt étant la lutte contre l’érosion, la pollution viticole, etc…Obligation de résultats car les nouvelles directives européennes imposent un état correct de l’eau des cours d’eau et ceci avant 2015. Le coût des études sera pris en charge à 80 % et le Syndicat Saône-Doubs mettra un technicien à disposition pour réaliser le dossier de constitution du contrat de rivière.
- Budget du SIVOM de Lugny : il a été voté le 2 avril.
- Foyer Rural : une opération d’envergure est envisagée pour le prochain Téléthon, autour des sports mécaniques. La municipalité soutient ce projet.
- Maison médicale : le cabinet Effi Santé organise des réunions avec les professionnels de la santé. De nouveaux médecins sont intéressés. Le conseil municipal donne son accord pour la poursuite de l’étude et autorise l’avenant complémentaire.
- Containers pavillons des Beluses : la Semcoda, gestionnaire des lieux, va rajouter deux containers poubelles de 660 l.
- Cérémonie de la citoyenneté : 4 jeunes sur 12 invités ont répondu présents (4 étaient excusés) à cette cérémonie nouvellement instituée en faveur des jeunes électeurs.
- Rallye des Vins : il n’y aura pas de « spéciale » sur Azé cette année qui servira uniquement de « voie de déviation »
- « Le temps d’un week end »: cette manifestation est reconduite et aura lieu les 15 et 16 septembre prochains.
- Courrier de Mme BIHEL, MM BARDAY et SAILLARD : suite à un rodéo improvisé à Pinagot par un jeune automobiliste imprudent, la gendarmerie a été avisée et le nécessaire fait afin que ce genre de comportement dangereux ne se reproduise pas. Une surveillance particulière du lavoir St Etienne et de l’Agorespace sera faite par la gendarmerie.
- Carnaval : la directrice de l’école a adressé un courrier au Maire, remerciant la municipalité du bon déroulement de cette manifestation conviviale qui s’est terminée par le verre de l’amitié à la salle des fêtes.
- Visite DDEN : Marcelle CARENA a accompagné les Délégués Départementaux de l’Education Nationale dans leur visite des locaux scolaires et fait part au conseil municipal de la satisfaction de ces derniers.
- Monument du Souvenir Français : les travaux sur le monument de Lugny (guerre de 1870) ont débuté.
- Foyer des Perrières : une réunion régulière, hors murs du foyer, aura lieu dans une salle de la mairie mise à disposition à cette fin.
- Résidence des Tilles : une présentation du budget de la Résidence aura lieu aux Tilles ce vendredi 27 avril.
- Copie du courrier de M. DUFETRE Jean-François, adressé à Mme la Préfète : qui proteste sur le fait que Mme Laurence MASELLI ait tenu le bureau de vote alors que cette dernière n’est plus électrice à AZE. Le Maire rappelle les nouveaux textes stipulant l’obligation de présence de deux assesseurs minimum alors qu’AZE en garde toujours au minimum trois pour accueillir les électeurs. De plus, après contacts pris auprès de la Préfecture, les conseillers municipaux ont autorisation pour tenir le bureau de vote, sans obligation pour eux d’être électeurs dans la commune au moment de l’élection. En conséquence, Mme Laurence MASELLI tiendra, comme prévu initialement, les bureaux de vote à venir, sauf interdiction formulée par Mme la Préfète.
- Don du Sang : l’assemblée générale de cette association aura lieu le 2 mai prochain. Marcelle CARENA y assistera.
- Courrier CAMVAL  au sujet de la « maison du tourisme » de l’association ADETOURE à Fleurville. Un emploi tremplin sera créé afin de coordonner le projet. Le conseil municipal est favorable à la phase de l’étude à condition que le site des Grottes d’AZE soit bien intégré et que ADETOURE travaille en concertation avec les actions touristiques de la CAMVAL. La prochaine assemblée générale d’ADETOURE aura lieu à AZE, le 6 juin à 20 h 30 à la salle des fêtes.
- Comité de soutien aux associations du canton de Lugny : le programme des festivités a été communiqué.
- SYDEL : le nouveau contrat d’entretien d’éclairage public est opérationnel.
- Combattants unis : M. PECHU, président, a informé le Maire du dépôt d’une gerbe au monument aux morts ainsi qu’au carré militaire, le 12 mai à 10 h 45.
- Salle des fêtes d’IGE : le bureau municipal a effectué une visite de cette salle polyvalente et pris des mesures afin de les comparer avec les propositions de l’architecte qui travaille sur le projet d’AZE.
- Inauguration salle des fêtes de St Laurent sur Saône : le maire s’est rendu à cette invitation où il a pu admirer une très belle réalisation dans les anciens bâtiments Duvernay.
- Commémoration des Batailles d’AZE : elle aura lieu le 1er juillet prochain.
- Logement communal : l’appartement occupé par M. et Mme Christian VOISIN sera libéré au 15 mai, date à laquelle il sera repris par de nouveaux locataires originaires d’IGE.  Le conseil donne son accord.
- Halles : deux entreprises ont déposé une offre. Les plis seront ouverts prochainement.
- Lavoir St Etienne : de l’eau s’écoule par le mur. Il faudra étudier ce problème de près afin d’y remédier pour ne pas causer de dommages plus sérieux.
- Beluses : une réunion, à l’initiative de Pascal PAIRE, a eu lieu aux Beluses, entre riverains de la rivière pour les problèmes d’écoulement d’eau.
- Résidence des Tilles : Marcelle CARENA a organisé deux goûters autour de jeux qui ont fait le plaisir des résidents.
- Câble France Télécom endommagé : France Télécom sera contacté au sujet du câble téléphonique de Rizerolles, traversant la route et qui est régulièrement endommagé privant ainsi les habitants de ce secteur de tout moyen de communication.
- SFR : un courrier sera adressé à cet opérateur car de nombreux abonnés se plaignent de la mauvaise qualité du réseau sur AZE.
- Foyer des Perrières : le nouveau directeur du Foyer des Perrières a rencontré le Maire pour faire connaissance et présenter les projets d’agrandissement du Foyer des Perrières.
- Ramassage des ordures ménagères : le ramassage du mardi 8 mai, sera porté au mercredi 9 mai à partir de 5 h 30.

Prochaine réunion : jeudi 31 mai à 20 h 30.