Compte rendu conseil municipal du jeudi 31 mai 2007
Absents : L. MASELLI, D. FENEON
Le Ma ire félicite le Domaine de Rochebin pour ses médailles obtenues au concours national des vins de MACON, dont une en or, ainsi que la cave coopérative également récompensée.
Ordre du jour : Halles : L’entreprise MERLE a été retenue pour 37 991 € et les travaux devraient commencer au cours de la semaine du 27 août. Bruno SCHATZ procèdera au sablage des murs et poutres avant le 14 juillet. La place du marché sera encombrée par une grue et les locataires des halles devront libérer leur emplacement. Une remise sur la location annuelle leur sera faite au prorata du temps d’occupation des lieux par l’entreprise. Réhabilitation piscine : Le permis de construire a été signé par le Maire le 25 mai. Les travaux ont commencé. L’ouverture sera effective pour la saison 2008. Le Maire remercie la CAMVAL et plus particulièrement son président Gérard VOISIN, sans lequel le projet de réhabilitation n’aurait pas pu aboutir. Repas du 14 juillet : L’organisation en est identique aux années précédentes. M. GONDAL, successeur de Gérald PEULET préparera le repas qui sera proposé à 18 € par personne adulte et 10 € pour les enfants. Aménagement Teppe St Martin : L’espace jeux est bien fréquenté. En ce qui concerne la passerelle, le coulage d’un des piliers a été réalisé. Un devis complémentaire sera demandé pour l’aménagement du parking côté cimetière. Maison VINO : Un arrêté de péril ordinaire a été pris dans la perspective des derniers travaux de démolition à faire exécuter par le propriétaire de cet immeuble insalubre. Travaux réalisés, en cours, à venir : Les jeux de la teppe St Martin ont été installés et les barrières de la traversée du bourg scellées. Un panneau « si engagé, véhicule prioritaire » sera posé. Les volets de la Mairie et la rambarde ont été peints. Les travaux de fauchage et le curage des fossés ont démarré. La rue du Four va être refaite au cours de la semaine du 6 juin. La maison jouxtant la propriété AUGOYARD et appartenant à M. DEPART, va être raccordée au réseau d’assainissement. Les routes seront remises en état avec de l’enrobé à froid dès que le temps s’y prêtera. Les institutrices souhaiteraient que la salle de classe de l’étage soit repeinte. Le parquet de la Mairie et du hall sera de nouveau vitrifié ou traité à l’huile. Un groupe électrogène ainsi qu’un perforateur seront achetés pour les employés de la voirie. Droit de Préemption Urbain : Le conseil municipal ne souhaite pas faire valoir son droit de préemption sur ces ventes. Une demande de rétrocession pour l’euro symbolique sera néanmoins sollicitée pour un terrain faisant partie d’une zone réservée au PLU pour un chemin de desserte. Comptes rendus réunions :
- CAMVAL : le projet de contrat d’agglomération a été élaboré et rendu public. Il contient les grandes orientations qui conduiront au contrat d’agglomération définitif. En ce qui concerne la petite enfance, la commission correspondante souhaite que cette compétence soit prise en charge par la CAMVAL. Au niveau de la prévention de la délinquance, l’équipe du personnel dédié devrait être opérationnelle au 1er janvier 2008. - Sivom de la Haute Mouge : une réunion a eu lieu le 24 mai. Le cabinet Effi Santé travaille sur la 2è phase de l’étude avec les médecins du secteur ainsi que trois autres médecins intéressés par le projet. - SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) : de nombreuses réclamations ont été formulées par les usagers suite à la dernière facturation d’eau. Des courriers de réponse ont été faits par le SIVOM de la Haute Mouge qui rappelle que ce service est obligatoire - SAFER : à chaque vente agricole, la commune en sera désormais informée et pourra préempter lorsqu’il s’agira d’un motif environnemental ou agricole. - CAMVAL : souhaitant favoriser l’apprentissage de la natation pour les élèves de son territoire, la CAMVAL prend à sa charge le coût des séances de natation. - SITUM : la participation reversée au SIVOS pour le transport des élèves d’AZE a été effectuée par le SITUM pour les 1er et 2è trimestres 2007 pour un montant de 10 542 € somme qui, auparavant, était directement à la charge de la commune d’AZE. - La Poste : les receveurs étaient logés jusqu’ici à titre gratuit par la Poste. A terme, ces agents devront trouver un logement et s’acquitter d’un loyer. - ECOLE : suite à une manœuvre effectuée par les pompiers, diverses remarques ont été faites par ces derniers, notamment au niveau de l’alarme et des blocs lumineux de secours. - Campagne « planter un milliard d’arbres » : afin de respecter cette charte environnementale, un arbre sera planté en fin d’année dans un lieu qui reste à définir. - Archives M. BONNEFOY Maurice : elles ont été recueillies provisoirement et entreposées dans une des salles de la Mairie. - Plainte chien errant : un chien erre depuis peu de temps dans les rues du bourg. Un courrier sera adressé à ses propriétaires afin de leur rappeler que la divagation des chiens est interdite. - Feux : le brûlage des déchets verts est interdit à moins de 50 mètres des habitations. Néanmoins, les viticulteurs et agriculteurs peuvent procéder au brûlage des déchets générés par le travail de la vigne ou de la terre (sarments par exemple). - Casino de Clessé : les gérants du Casino de Clessé cherchent à implanter une épicerie sur la commune d’AZE. - Filobus : Marcelle CARENA et Catherine DESROCHES ont accompagné 5 personnes ce mardi jusqu’à Mâcon. - Container à vêtement : il a été livré et installé vers les containers des Etablissements Poncet. - Terrain Jean-Louis RICHARD : des riverains de Pinagot s’inquiètent des projets de remblaiement du terrain de M. RICHARD. Le Maire rencontrera M. RICHARD afin de lui rappeler la législation en vigueur. Prochaine réunion : mercredi 27 juin à 20 h 30 |