Date du conseil: 27/06/2007
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CR CM du 27/06/2007

 

COMPTE- RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2007

Tous les conseillers sont présents.

Le maire renouvelle ses vœux de bonheur à Nadège VITRY et Laurent PICOT qui se sont mariés le 9 juin dernier et excuse l’absence de Françoise MICHON au secrétariat de cette séance.

Secrétaire de séance : Catherine DESROCHES

Projet de construction de la nouvelle salle polyvalente
En 2006, la commune a acheté un terrain à côté du cimetière en prévision de son agrandissement et de la construction d’une salle polyvalente. En effet, la salle des fêtes actuelle date des années 60 et comporte aujourd’hui de nombreux inconvénients : accès en façade limité, étage sans ascenseur, peu de parking, nuisances sonores pour le voisinage, cuisines qui ne sont plus aux normes, etc… Il convient donc de prendre une décision (rénovation de la salle des fêtes actuelle ou construction d’un nouvel espace). Un premier projet a été élaboré par l’Atelier du Triangle, architecte, qui s’est élevé à 1 500 000 €. Ce coût étant trop élevé, un autre projet a été sollicité avec une surface revue à la baisse (coût : 1 240 000€). La commune pourrait bénéficier de différentes subventions (DGE, Conseil Général, Réserve Parlementaire, Fonds de concours CAMVAL). Resterait à financer : 870 000 € dont 110 000 € pourraient être autofinancés sur deux exercices. Le solde pourrait faire l’objet d’un emprunt d’environ 760 000 €. L’annuité de remboursement semble compatible avec les possibilités financières de la commune. Il est décidé de poursuivre la réflexion.

Assainissement travaux secteur d’Aine
La subvention du Conseil Général sera accordée pour les travaux de la première tranche. Le conseil municipal donne l’autorisation au maire pour le lancement de l’appel d’offres.

Aménagement parking teppe St Martin
Les jeux pour les enfants et la passerelle sont installés. L’accès dangereux sera aménagé. Suite aux demandes de certains parents concernant la pose de barrières pour entourer l’espace des jeux, le conseil réaffirme que ces derniers sont sous l’entière responsabilité des parents et qu’il n’est pas prévu de clôturer les lieux. Deux devis ont été demandés pour aménager le parking. Les travaux sont confiés à l’entreprise la moins disante, soit l’entreprise Chappellaz pour un coût de 6004 € TTC.

Repas du 14 juillet
Les invitations ont été envoyées. Le repas sera assuré par M. et Mme GONDAL, successeurs de Gérald et Nelly. La commémoration aura lieu à 11 h 45 suivie d’un vin d’honneur. Après le repas, un concours de pétanque amical prolongera l’après midi, suivi d’une retraite aux flambeaux vers 21 h 30 et d’un bal populaire organisé par le Foyer Rural.

EDF : mise en sous terrain poste HTA la Bruyère
La commune a été consultée pour la mise en sous terrain de réseaux électriques au hameau de la Bruyère (commune d’IGE). Ces travaux étant réalisés sur la commune voisine, le conseil municipal ne formule pas de remarques.

Suites de l’accident du travail d’Olivier ROUTIN
Olivier ROUTIN a repris son travail à mi-temps thérapeutique pendant 3 mois à la Résidence des Tilles, à la salle des fêtes et pour l’encaissement du marché. Les tontes et le gros ménage des écoles, de la cantine, seront confiés à une personne extérieure et à une société de nettoyage.
Des remerciements sont adressés à Angéline BEAU pour le remplacement d’Olivier ROUTIN pendant ces derniers mois et qui a assuré parfaitement sa tâche.

Organisation commémoration du 1er juillet
Elle aura lieu à 11 h avec la participation de la clique des pompiers, des sapeurs pompiers et de l’école des jeunes sapeurs pompiers. Le vin d’honneur est offert par la cave d’AZE et la municipalité.

Assemblée Générale Association Sésame Autisme
Le 16 juin dernier, le maire a participé à l’AG de Sésame Autisme. L’association a décidé d’acheter la partie des locaux appartenant à l’OPAC. L’association va procéder à des agrandissements (bureaux, espace de vie, construction d’un nouveau bâtiment pour balnéothérapie, puis espace sensoriel). De plus, une extension pour 18 personnes à mobilité réduite est à l’étude.

Assemblée générale extraordinaire de l’association des Grottes
Lors de cette réunion, la présidente a présenté un projet d’aménagement du  site destiné au Conseil Général. Une réflexion sur l’aménagement du camping sera également menée.

Travaux piscine
Les travaux suivent leur cours sans souci majeur. La grue a été installée, des bungalows sanitaires ont été mis à disposition pour les campeurs. Une ligne électrique provisoire a été tirée puis une demande a été faite au SYDEL pour une puissance plus importante.

Travaux pré M. Jean-Louis RICHARD
M. RICHARD étant présent à la réunion, le maire lui donne la parole pour éclaircir la situation, suite aux inquiétudes des riverains de Pinagot au sujet des travaux qu’il est en train d’effectuer. M. RICHARD explique que ce ne sont pas des travaux de remblaiement qui étaient prévus mais bien des travaux de drainage. Le conseil lui donne, par conséquent, l’autorisation de terminer les travaux engagés et lui rappelle la réglementation en matière de remblaiement : pour une surface supérieure à 400 m2, une demande doit être faite en mairie avec étude hydrologie à l’appui.

SIVOS : recrutement ATSEM supplémentaire pour poste à mi-temps.
Le maire donne lecture du compte-rendu du SIVOS qui a eu lieu le 11 juin 2007 et qui prévoit l’embauche d’une ATSEM à mi-temps, suite à une augmentation des effectifs en maternelle. Le conseil municipal approuve cette décision.

Travaux réalisés, en cours, à venir
Les employés communaux réalisent actuellement le grattage des pierres sous les halles, avant que celles-ci soient sablées par B. SCHATZ (sablage prévu la semaine précédant le 14 juillet). Le conseil municipal s’excuse par avance des désagréments engendrés par ces travaux (poussière et bruit).
La réfection de la rue Du Four et les travaux de Tarroux sont terminés. Les entrées des familles GALAN et LARTAUD ont été refaits à leur demande et à leurs frais.  Le branchement à l’assainissement pour la maison DEPART située près de Mme AUGOYARD a été réalisé. La plaque du souvenir a été posée au cimetière. Les travaux de fauchage sont en cours. Les trous ont été bouchés avec de l’enrobé sur une bonne partie de la commune. Une deuxième tournée est prévue.
La rénovation du parquet de la salle du conseil ainsi que du hall est prévue au budget. Un devis pour ponçage et vitrification de la société Paray Nettoyage, pour un montant de 1 339 € est accepté. Les plaques de rues sont commandées. Un courrier a été adressé aux riverains pour obtenir l’autorisation de poser, au besoin, ces plaques sur leur propriété. Les institutrices demande la réfection de la salle de classe de l’étage (peinture murale à refaire, garde-corps à mettre aux fenêtres, lino de l’entrée à changer, pose de panneaux liège contre les murs).

Décisions budgétaires
RAS

Droit de préemption urbain
RAS

Caution emprunt Sésame Autisme
Le conseil municipal donne son accord pour être caution de l’emprunt de Sésame Autisme d’un montant de 804 000€ à 4.40 % sur 30 ans, pour rachat d’une partie du foyer à l’OPAC.

Travail des commissions
La commission des bâtiments a visité la salle de classe de l’étage pour définir les travaux à réaliser.

Comptes rendus de réunions et informations diverses
 CAMVAL : deux conseils des maires ont eu lieu avec un point important concernant la compétence enfance jeunesse (accueil petite enfance 0-6 ans). Au prochain conseil communautaire de la CAMVAL, ce point sera à l’ordre du jour pour entériner la prise de compétence.
 Conseil d’école : il a eu lieu le 14 juin. Les effectifs seront stables à la prochaine rentrée avec une hausse des maternelles au détriment des primaires. L’intervention de SIGALE à l’interclasse de midi à la cantine, est unanimement appréciée par les instituteurs et les enfants.
 Assemblée générale du foot : celle-ci a eu lieu le 22 juin. Cette association se porte bien, financièrement et footballistiquement parlant. Remerciements à toutes les communes qui ont participé au projet jeunes à Paris.
 ADETOURE : cette association recrute un emploi tremplin en tant que chargé de mission pour le développement touristique du canton de Lugny (niveau bac + 3). Prise de fonction en octobre ou novembre.
 Assemblée générale ADEMVAL : cette association représente environ 41 communes. Alain GRIVOT a participé à cette réunion dont le but est de faire connaître la région afin de développer l’économie.
 Une journée à Azé en Mâconnais : sous l’impulsion de la cave, la brochure est réactualisée et envoyée aux transporteurs et clubs du 3è âge de Rhône Alpes. La commune fournit le papier, les photocopies et les enveloppes.
 ASSAD : Marcelle CARENA a participé à une réunion avec l’ASSAD et confirme la fusion avec MACON, Mme BLANC restant cependant responsable de l’antenne de LUGNY. 116 interventions ont eu lieu en 2006 sur AZE.
 Syndicat des Eaux : l’assemblée générale a eu lieu le 26 juin. Si des extensions sont à faire, il faut les prévoir avant le 1er août 2007. Pour les lotissements privés, une convention doit être signée avec le syndicat.
 SIGALE : C. DESROCHES et P. REBY ont participé à une réunion du SIGALE le 19 juin au centre de loisirs de la Grange du Bois. Un point a été fait sur la participation des enfants aux stages découverte pendant les vacances d’hiver 2007. 23 enfants de notre secteur ont pu en bénéficier en février, 22 en avril. Pour cet été, les inscriptions sont en cours. Actuellement, 250 inscriptions pour les stages découverte. Pour les enfants d’AZE, PERONNE et St MAURICE, un minibus sera mis à disposition par le SIGALE pour le transport jusqu’au centre de loisirs de la Grange du Bois. Une restitution du diagnostic territorial fait par Mme Bernardette SIMONIN-VACHER de la MSA a été présentée à tous les membres ayant collaboré à l’élaboration du questionnaire. Cette présentation était très intéressante.
 Ball trap : le 23 juin, cette association a inauguré la nouvelle buvette sur le carreau de la carrière d’AZE. Les membres du conseil municipal étaient invités.
 Rapport DDEN : un rapport sur la visite des 16 écoles du secteur a été réalisé par les Délégués Départementaux de l’Education Nationale.
 Une étude vient d’être publiée sur les chauves-souris et leurs déplacements dans le département. Ce livre sera mis à disposition à la bibliothèque.
 Une note de la DDE nous informe que leurs services seront ouverts seulement le matin (instruction permis de construire, déclaration de travaux). Une nouvelle réforme est prévue au 1er octobre 2007.
 Lecture est faite d’un courrier de M et Mme GALAN. Le conseil municipal est d’accord pour la pose d’un panneau voie sans issue pour la rue Du Four. En ce qui concerne la pose de miroirs, le conseil municipal confirme sa position d’attendre quelques mois avant de prendre une décision définitive.
 Le Foyer des Perrières remercie la commune pour le versement d’une subvention ainsi que pour prêt de la salle des fêtes lors d’un pot de départ.
 Une toute nouvelle association vient de voir le jour à AZE, « Pascal PAIRE compétition ». Cette dernière organise une matinée pain au feu de bois à Vaux sur Aine, dimanche 8 juillet (vente de pain et de pizzas).
 Courrier de France Télécom : en réponse au maire, France Télécom affirme que le fil téléphonique de Rizerolles qui surplombe la départementale, est à hauteur réglementaire. Le maire a adressé un nouveau courrier demandant néanmoins la réhausse de ce fil au vu des désagréments causés lors de ses ruptures.
 Des mesures de vitesse et de trafic ont été effectuées rue Neuve, à la sortie de l’école. La vitesse moyenne est de 32km/h et le trafic journalier de 164 passages de véhicules. Les résultats de cette enquête seront examinés dans le détail.
 Le maire a participé aux repas des chasseurs et des pêcheurs.
 Un don de 30 € sera fait à l’amicale des jeunes sapeurs pompiers, en remerciements de leur participation à la commémoration des Batailles du 1er juillet.
 Bibliothèque : Mme BORDIGNON quittant AZE, il n’y a plus de responsable à la bibliothèque. Les personnes intéressées peuvent contacter la Mairie. Des remerciements sont adressés à Sandra BORDIGNON pour le travail qu’elle a réalisé ces dernières années.
 Boucherie : la population s’étonne que la boucherie ne soit pas rouverte ce qui nuit aux autres commerces du village. Le maire va se renseigner afin de voir qu’il est possible de faire.

Prochaine réunion : jeudi 26 juillet 2007.