COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 2 MARS 2004 ? 20 H Excusés : C. DESROCHES ? D. FENEON ? M. AUBAGUE Secrétaire de séance : P. REBY Le compte rendu de la séance précédente est signé par les membres présents. En ouverture de séance, le Maire souhaite la bienvenue à Mathilde BEAU, née le 26 février. Le Maire signale également que le recensement de la population est terminé. Il remercie la population pour le bon accueil réservé aux agents recenseurs, Paulette ROCHER et Michel GORET, qu?il félicite pour leur travail ainsi que Françoise MICHON qui a coordonné l?ensemble des opérations de recensement. Ordre du jour EMPLOYES Après évaluation des besoins, le temps de travail de Marie-Christine ROUTIN sera porté à 20 heures hebdo (soit 1h25 de travail en plus par semaine). Le conseil municipal donne son accord pour la titularisation de cet agent. Il donne également son accord pour l?intégration de Jérôme PEROTTO, au 1er mai 2004, comme agent technique, suite à la réussite de son concours interne. PLU : Deux réunions ont eu lieu depuis la dernière séance de conseil municipal. La première réunion s?est déroulée sur le terrain afin de vérifier les terrains mis en emplacements réservés ; dans l?ensemble, les choix se sont révélés cohérents. Quelques petits aménagements ont, néanmoins, été opérés. Par ailleurs, la commission élargie du PLU s?est réunie en présence de l?architecte de l?opération qui a présenté le projet global. A la demande de la DDE, des renseignements plus précis seront pris en ce qui concerne les zones agricoles. Le conseil municipal devra se réunir vers le 15 mars afin adopter le projet définitif du nouveau PLU. BUREAU DE VOTE Pour les deux tours d?élections régionales et cantonales, les bureaux de vote seront ouverts de 8 heures à 19 heures. Ils seront organisés au mieux afin d?éviter toute confusion entre les différentes élections qui se dérouleront en même temps. Les tours de présence des membres du bureau de vote sont établis et seront affichés dans la commune et dans la presse en temps voulu. TRAVAUX DE VOIRIE Une réunion a eu lieu avec les agents de la voirie afin d?établir le planning des travaux 2004 (élagages divers, entretien voirie et chemins, entretien bâtiments,?). LOGEMENT COMMUNAL : Le logement communal sis au-dessus de la boucherie et précédemment occupé par Melle BORNAREL, est attribué à Melle ROBERT Sabrina pour un loyer mensuel de 232.15?. CESSION BATAILLARD : M. et Mme BATAILLARD vont cesser leur activité fin septembre et sont à la recherche d?un successeur. Le loyer actuel de la cellule commerciale est de 486.57 ?/trimestre et le conseil décide de ne pas augmenter ce loyer afin d'avoir les meilleures chances de retrouver un successeur. Le conseil municipal décide également de conserver le logement que Mme PLASSARD va libérer fin mars pour le réserver éventuellement aux futurs bouchers. ANTENNE TELEPHONIE MOBILE : le conseil municipal autorise le Maire à ester dans l?affaire opposant M. DUMOND à la commune pour l?édification de l?antenne de téléphonie mobile à proximité de leur habitation. CHOIX BUDGETAIRES : Matériel : Divers panneaux routiers seront acquis pour 988?. Un véhicule neuf remplacera la Fiat Fiorino, vétuste. Le conseil municipal choisit d?acheter au garage de la Mouge d?AZE, malgré un léger surcoût par rapport à la concurrence. Un nom de domaine Internet, Aze.fr, sera acheté. Pour le fonctionnement de la bibliothèque, deux ordinateurs ainsi que les logiciels nécessaires seront acheté pour un coût total résiduel de 1231 ? pour la commune. En ce qui concerne le site Internet du Sivom, le conseil municipal se prononce sur la formule à 428?. Divers achats de matériels sont également prévus : un extincteur, un nouveau bureau pour le secrétariat, un meuble pour les plans cadastraux, des containers poubelles, un logiciel cadastral, des armoires pour les adjoints? Travaux : divers devis ont été demandés, notamment pour l?aménagement de la cour de l?école et d?un terrain de boules, l?école restant prioritaire. Des travaux de réfection seront réalisés dans la classe de Mme MONNOT ainsi que pour l?aménagement de sanitaires-douche dans le local des agents d?entretien. Les dossiers de demande de subvention pour les travaux de l?église ont été transmis pour instruction aux administrations compétentes (Conseil Général, Conseil Régional, Direction Régionale des Affaires Culturelles, Préfecture). Une étude topographique est en cours pour l?aménagement de la traversée du bourg. Par ailleurs, notification a été faite de l?attribution de certaines subventions sur les travaux de la teppe St Martin (2 675?), de l?assainissement de Chussin (16 350 ?), des eaux pluviales de Chussin (4 875?). FNACA : la commémoration de la fin de la guerre d?Algérie se déroulera le 19 mars à 18 heures. gTarif location salle des fêtes pour lotos, belotes : il est fixé à 57.50 ? Délibération SYDEL : le conseil municipal se prononce favorablement sur le transfert de compétence relatif à l?éclairage public, avec transfert de biens. Travaux en cours : Les tilleuls ont été arrachés (coût : 511 ?) et les nouveaux platanes (2 511 ?) mis en terre à leur place. Le conseil municipal remercie les agents de la voirie pour leur travail, Jean-Paul DUFOUR, Pascal PAIRE et Hervé PONCET pour leur participation. Divers travaux ont été réalisés : plomberie à la Poste ainsi que dans un logement communal, le sol de la salle des fêtes devant le bar a été refait (1 809 ?), la SARP est venue une nouvelle fois déboucher le réseau d?assainissement des villas de M. OLIVEIRA en Tarroux ainsi que le lavoir St Etienne. REUNIONS Comité pour l?Enfance : Marcelle CARENA donne le compte rendu de cette association qui révèle un bon fonctionnement des activités 2003. Une enquête des besoins a été transmise aux familles. Mickaël RAMALHOSA du Service Enfance Jeunesse, continuera à soutenir les activités du CECL. Sivos : Laurence MASELLI donne le compte rendu de l?entretien provoqué avec Françoise APPELGREN, chauffeur du car scolaire. A la suite de plaintes de parents et de délégués, il a été nécessaire de débattre sur les litiges opposant Mme APPELGREN et certains enfants transportés afin de régler au mieux ce problème. Syndicat de cylindrage : la commune n?était pas représentée à cette réunion de vote du compte administratif et du budget 2004 à laquelle il a également été fait part de la hausse du tarif de prestation de services et de matériel. Prix départementaux fleurissement : la commune s?est vue remettre un bon d?achat de 100 plants ainsi qu?un prix d?encouragement de 16?. Réunion commerçants/artisans : compte rendu est donné de la réunion du 18 février en présence des artisans et commerçants. Cette année, c?est le foyer rural qui prend totalement en charge l?organisation de la fête du pain qui aura lieu le 2 mai. Des informations générales ont été données à l?occasion de cette réunion (PLU, cessation activité boucherie?). Il est rappelé aux associations, comme aux habitants, d?essayer de se servir au maximum auprès des commerçants d?AZE. HMO/Ball Trap : le pas de tir a été mis en place. Conscrits : la ville de Mâcon (le Parc) met le tinailler du château d?Aine gratuitement à disposition pour le banquet des conscrits. Liste électorale forestière : une nouvelle liste a été communiquée par les services Préfectoraux, la première étant erronée. SMERAT : la Mairie a été destinataire d?un courrier faisant part des bons rapport de ce syndicat avec le SYDEL. Gendarmerie : le 17 devient le numéro de centralisation des appels mais la Gendarmerie de Lugny continue également à être joignable par le numéro figurant sur l?annuaire. Société de chasse : la chasse blanche du 14 février a connu un vif succès : beaucoup de gibier a été vu et de nombreux participants (environ 30 enfants) se sont rendus à cet après-midi. Ancienne maison PAQUET : M. VINO, actuel propriétaire de la maison de Melle PAQUET (Montchanin) s?est engagé à faire réaliser, avant fin avril 2004, les travaux de mise en sécurité de cette habitation sur laquelle court un arrêté de péril. Assemblée générale pompiers : rien de particulier à signaler. Assemblée Générale Centre Intervention de la Haute Mouge : l?effectif des pompiers est en hausse (22). Une man?uvre aura lieu à l?école le 13 mars et le 23 avril une man?uvre de nuit sera organisée. Une création de section jeunes sapeurs est envisagée. Chiens : le Maire lit un courrier de M. BLANCHARD faisant état de témoignage d'un voisin indiquant qu'il n'y avait pas de nuisances particulières provenant des chiens de ce dernier. Le conseil municipal prend acte de cette déclaration. Analyse eau de consommation : les résultats des prélèvements effectués en Mairie sont corrects et sont consultables en Mairie. Recensement : la dotation de l?Etat a été reversée en totalité aux agents recenseurs en compensation des nombreuses heures de travail qu?ils ont faites. Arbre M. LIEVRE : M. LIEVRE a rencontré le Maire pour un arbre dont la hauteur des branches semble présenter un danger selon les propriétaires d?une maison voisine. Il n'est pas possible à la municipalité d'intervenir, s'agissant ici d'un litige entre particuliers. Dossier GALAN Robert : le Maire a reçu un courrier du conseil de M. GALAN invitant le Maire à traiter directement avec cet avocat. SYDEL : Yves CORNELOUP donne le compte rendu de la réunion du SYDEL au cours de laquelle les différents programmes de travaux ont été établis. Les travaux des St Jean seront réalisés entre avril et juin SMEVOM : Yves CORNELOUP fait le compte rendu de la réunion à laquelle il assistait. Outre les votes budgétaires, il a été précisé que le SMEVOM est toujours à la recherche d?un terrain pour y installer l?incinérateur. Commission des Impôts : la commission communale a eu une réunion interne visant à la révision des bases locales. Assainissement Tarroux : la Direction de l?Agriculture, sollicitée pour les travaux d?assainissement du secteur de Tarroux a fait part de la difficulté de faire un projet précis, le nombre de logements à venir sur ce secteur étant inconnu. Un chiffrage de la voirie et de l'adduction d'eau sera réalisé. ST VINCENT : la St Vincent de Bissy la Mâconnaise a été parfaitement organisée et s?est déroulée dans une ambiance très conviviale. Batailles d?AZE : une réunion aura lieu le 8 mars afin de mettre sur pieds une cérémonie de commémoration des Batailles d?AZE. Logo : un nouveau contact aura lieu d?ici peu. Communauté de communes : de nombreux soucis, au niveau du tri sélectif, sont signalés mettant en évidence le manque de sérieux des administrés qui utilisent les points d?apports volontaires. Une nouvelle campagne d?information sera faite pour appeler chacun à une plus grande vigilance. Agglomération Mâconnaise : une réunion aura lieu le 12 mars avec KPMG et les Maires afin de définir les modalités du ticket de sortie des communes qui rejoindront l?agglomération mâconnaise. Finale course de côte : elle aura lieu fin septembre. Un repas dansant sera organisé pour les pilotes à AZE, le vendredi, par le Foyer Rural. Local borne CAMILLE : de nombreuses dégradations (tagg) ont été relevées dans le local de la borne CAMILLE. Les jeunes qui l?occupent pourraient être chargés du nettoyage. CIAS : René GAUGEY a assisté à la réunion du CIAS. Le compte administratif et le budget primitif ont été votés et une aide financière a été accordée à une famille. Course D BROCH : la randonnée cycliste prévue initialement le matin pourrait être reportée à l?après midi. La publicité annonçant cette manifestation devra être distribuée deux mois à l?avance. ONF : la plantation de 140 peupliers a été faite. 3 coupes sont, par ailleurs, mises à la vente. Le conseil municipal donne son accord pour vendre à Jean Paul DUFOUR, ½ coupe (2ha). Travaux hydrauliques : Alain GRIVOT s?est rendu à Aine dans la perspective de travaux sur ce secteur. Une réunion sur place, avec les propriétaires riverains, est envisagée. PROCHAINES REUNIONS : Réunions des commissions : - Commission budgets : 10 mars à 18 h 30 - Budgets avec Percepteur : 12 mars vers 17 heures. Réunions de conseil municipal : Mardi 16 mars, 20 heures : adoption PLU, vote CA et Budgets Tilles et Assainissement. Mercredi 31 mars, 20 h 30 : vote CA et Budget commune. Réunion publique : La traditionnelle réunion publique sur le budget ne sera pas organisée cette année, en raison de la période de la campagne électorale. Cette réunion sera organisée ultérieurement
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