Réunion Conseil Municipal du Jeudi 14 octobre 2004g Tous les conseillers sont présents. Secrétaire de séance : Catherine Desroches Présence d?un auditeur Le maire : - renouvelle ses condoléances à la famille de Mme Mésaglio, résidente des Tilles. - Présente ses v?ux de bonheur aux parents de Yanis Fraisse et Kylian Cole. - Adresse ses félicitations à Mme Renaud qui a reçu les Palmes Académiques et qui a choisi comme parrain D. Bouchard. 1 ? Agglomération mâconnaise : point de situation Depuis la dernière réunion, la procédure de constitution de l?agglomération n?a pu se faire car 4 communes du canton de Tramayes ont dit non à l?agglo, ce qui a empêché la dissolution de l?intercommunalité du Mâconnais-Charolais. De ce fait, Pierreclos qui ne voulait pas en faire partie peut se retirer, ne faisant plus enclave. De nouvelles délibérations sont en cours dans les 23 communes restantes. Ensuite, le Préfet prendra un arrêté et par la suite, Azé, St Maurice et Péronne pourront à leur tour délibérer. Le CDCI (Comité Départemental de Coopération Intercommunale) sera également consulté pour donner son avis.Enfin, le Préfet statuera sur le périmètre de l?agglomération. Du fait du nouveau périmètre la TP Unifiée passe de 15,93 % à 16,01 %. Le compte-rendu du comité de pilotage du 27 septembre reçu ce jour en mairie sera diffusé à tous les conseillers. Réunion tickets de sortie L?étude est terminée. La communauté de communes du Maconnais Val de Saône doit faire connaître sa position pour la déchetterie de PERONNE et sur la possibilité de reprise des compétences non retenues par l?agglomération Maconnaise par un syndicat mixte. Si aucun accord n?est trouvé, c?est le Préfet qui décidera. Consultation du 17 octobre La mairie prête la salle des fêtes, les urnes, fournit les listes électorales. Un long débat s?ensuit entre les pour et contre l?agglo. 2 ? Changement de boucher Une réunion extraordinaire a eu lieu pour la signature du bail. Le boucher a emménagé ce jour et la boucherie devrait ouvrir fin octobre après quelques travaux pour l?installation d?un rayon poissonnerie. Une réception sera organisée avec M. & Mme Bataillard et avec leurs successeurs. Seront également invités à cette réception les nouveaux pharmaciens, ainsi que toute la population. C?est grâce à l?aide du SICLER que la boucherie a pu être reprise. Cet organisme avait été contacté par la commune d?Azé qui a participé financièrement pour 897 ?, les époux Bataillard acceptant de participer pour également 897 ?. 3 ? Mesures prises concernant la Résidence des Tilles Suite aux mécontentements de certains résidents, des mesures ont été prises : . O. Routin sera présent à la résidence tous les matins de 8 h 30 à 12 h 00, sauf empêchement exceptionnel. . un téléphone mobicarte sera acheté. Ainsi, le gardien pourra être joint à tout moment. 4 ? Affouages Comme l?année dernière, sera mise en affouages, la coupe n° 3 en Vaux. Le prix du lot reste le même qu?en 2003, à savoir 50 ?. Les inscriptions seront faites en mairie jusqu?au 11 Novembre. Le partage de ces coupes se fera le samedi 20 novembre à 8 h 30. Rendez-vous sur place. Lot d?acacias : c?est la coupe n° 7 en Vaux qui sera mise en vente au prix de 40 ?uros le lot. Inscriptions également jusqu?au 11 novembre. Les lots seront marqués avant et le partage se fera le samedi 27 novembre. Par ailleurs, le chemin de Crépigny (de la Bouzolle à Vaux) et le chemin de la Rochette sont à déboiser. La commune propose de le donner à faire si quelqu?un est intéressé. 5 ? Location ancien terrain de football Depuis de nombreuses années, la commune louait le terrain derrière la cave (ancien terrain de football) à M. Pèlerin. Ce dernier souhaite reprendre son terrain, emplacement jusqu?alors réservé pour la commune, mais qui ne le sera plus avec le nouveau PLU. La commune donne son accord. Cette location prendra donc fin le 11 novembre. 6 ? Travaux de voirie Les travaux sont réalisés par l?entreprise Révillon. Certains travaux ont commencé : Les Burchères, puis Rizerolles. H. Moreau a fait le tour avec l?entreprise pour voir les différents travaux à faire. La récupération du cran des Burchères servira à reboucher les trous dans certains chemins. De petits travaux complémentaires sont commandés à l?entreprise Révillon. 7 ? Embauche nouvel agent entretien Jérôme Perotto ayant démissionné, un appel de candidatures a été fait . A ce jour, 2 candidatures ont été reçues. Le poste est à pourvoir pour le 1er novembre. 8 ? Droit de préemption urbain La maison de M. & Mme Fezzoli est mise en vente. La commune n?est pas intéressée par l?achat de cette maison. 9 ? Compte-rendu enquête publique PLU et schéma d?assainissement La commission examinera les différentes remarques lorsque le commissaire enquêteur aura rédigé son rapport. Le maire lit les courriers de M. & Mme Voisin et de Melle Lauprêtre. 10 ? Régime indemnitaire des employés Le maire propose des indemnités d?administration et de Technicité pour les employés, identiques pour tous les salariés avec proratisation en fonction du temps de travail réellement effectué. Proposition acceptée par le conseil. 11 ? Décisions modificatives budgétaires Régulation achat/vente voiture : Compte 675 + 3 000 ? Compte 65715 - 2 900 ? Compte 62261 - 100 ? Régularisation subvention ONF à rembourser Compte 1328 + 1 098 ? Travaux Eglise - 1 098 ? Résidence des Tilles Compte 673 + 429 ? Compte 7372 - 429 ? 12 ? Point sur les demandes de subvention -demande au Conseil Général pour traversée du bourg faite : en attente -demande pour 2ème tranche des travaux de l?église déposée -demande subvention Teppe St Martin refusée (une subvention avait déjà été attribuée pour l?agorespace). -Demande au Conseil Général pour Assainissement Tarroux : Déposée 13 ? Travaux réalisés -Facture Cautain pour élagage des platanes pour les années 2002, 2003 et 2004 d?un total de 2 097 ? -France Télecom effectue des travaux pour la pause définitive de fils pour la montée de la course de côte. Travaux à la charge de France Télécom. -Par les employés communaux : curage des fossés, élagage chemins , gaine vers le lavoir de Rizerolles pour alimentation électrique. 14 ? Comptes-rendus des commissions La commission bulletin municipal s?est réunie deux fois. Les nouveaux bébés nés en 2004 seront pris en photo. Pour les personnes qui n?auraient pas été contactées, appeler la mairie. Plusieurs réunions ont eu lieu pour l?organisation de la Saint Vincent Cantonale qui aura lieu le 5 février 2005. Une première soirée très conviviale pour la confection de fleurs a eu lieu ce mardi 12 octobre. Tous les mardis, chacun peut apporter son aide, à partir de 18 h 00. La cave coopérative offre gracieusement le vin à chaque soirée. Chaque mercredi après midi, les résidents des Tilles confectionnent également des fleurs. Assainissement : les travaux en Chussin devraient commencer en novembre. Illuminations : - Massif des Beluses : comme l?année dernière, installation d?une petite maison - Lavoir de Rizerolles : une guirlande supplémentaire pour le sapin et pour le lavoir, décoration du pont, installation d?une cabane. - Décoration de la place de la mairie - Achat d?une traversée de rue pour Fourgeot SIVOS (M. Curtil quitte la séance étant candidate pour le poste) Remplacement de R. Philippon, ATSEM à l?école de St Gengoux ? Le SIVOS a reçu 23 candidatures ? Une première sélection a été faite en retenant comme critère le lieu d?habitation, soit Azé ou St Gengoux et un critère obligatoire, avoir le CAP Petite Enfance ou équivalence (avoir élevé 3 enfants). Selon ces critères, 6 personnes ont eu un entretien. Suite à ces entretiens, le SIVOS se réunira mardi 19 octobre pour délibérer. Commission école de musique : Cette année, 49 élèves sont inscrits. 200 élèves pourront bénéficier de l?école de musique. Un déficit de 46 000 ? était prévu. Finalement, il sera de 25700 ?. 15 ? Comptes-rendus des réunions Amicale Laïque : le maire a assisté à l?AG de cette association. La nouvelle présidente est Caroline Develey. Foyer Rural : le maire a assisté également à l?AG de cette association. Bilan positif. Bureau inchangé. Le Conseil Municipal était invité au pot de départ des institutrices de St Gengoux, Mme Picard et Mme Martinerie. Réunion FDAEC FDAVOC Alain Grivot et Daniel BOUCHARD ont assisté à cette réunion où les subventions ont été réparties. Réunion Syndicat des Eaux : Des travux sont planifiés suite au projet de rétrécissement de la traversée du bourg d?AZÉ. 16 ? Communications diverses Présidents des conscrits : Cyrielle Janin ? Jean Sébastien Richard Thierry Berger a signé la convention avec le SYDEL, il assurera le dépannage de l?éclairage public pour le compte du SYDEL. L?entretien préventif et les travaux neufs seront réalisés par la SMEE. Plusieurs revendications et informations concernant le maintien des bureaux de poste en milieu rural sont communiquées. Concert de clarinettes le 28 octobre à 20 h 30 à la salle des fêtes avec entrée gratuite. Commande d?un extincteur pour l?école Rapport Gaz de France pour l?année 2003 consultable en mairie Centre d?appel en cas de problème 03 85 94 77 77 184 abonnés particuliers sur Azé et 9 entreprises. La consommation a diminué de 4 % en 2003. Pour la concession la commune percevra 692 ?. Le maire lit le courrier de Mme KERVAZO. La réunion pour le calendrier des fêtes aura lieu le 4 novembre. Réparation du godet du tractopelle Abri bus de Rizerolles : le Conseil Général ne donne pas son accord car trop peu d?enfants. Semaine bleue pour les personnes âgées : Le programme des festivités est présenté ainsi que les coûts pour la commune. Plusieurs manifestations se sont déroulées à Azé : le Temps d?un week-end, la finale de la course de côte de voitures, dernier concours de pétanque de la saison organisé par le petit bouchon azéen. Bibliothèque : le plafond des frais de déplacement de la bibliothécaire, Anne Wolstein, est portée de 610 ? à 700 ? en raison du fort investissement de cette personne. Ferraille : un ramassage de ferrailles aura lieu sur la commune le vendredi 29 octobre après-midi. Se renseigner à la mairie. Location de la plateforme de Cru : 16 ?/mois pour une durée de 4 mois. Demande de ligne blanche au lotissement des Burchères dans le virage. Les v?ux de la municipalité auront lieu le vendredi 7 janvier 2005 à 18 heures. Demande arrêté Fédération Viticole : Cet arrêté ayant été jugé illégal, aucune suite est donnée. ONF : La parcelle 22D est invendue. Nom des rues : La commission va examiner les différentes propositions de la population. 15 ans de la Résidence des Tilles : Cet anniversaire sera fêté le vendredi 3 décembre : Porte ouverte, cérémonie officielle à 18 heures et spectacle de magie en soirée. Remerciements des Délégués à l?Education Nationale pour la subvention versée. La prochaine réunion de conseil aura lieu le jeudi 18 novembre 2004 à 20 h 00.
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