COMPTE RENDU CONSEIL DU 23 MARS 2005 Plusieurs auditeurs assistent à cette séance Laurence MASELLI, excusée, donne pouvoir à Yolande PAON. Henri MOREAU, retenu à une réunion à l?extérieur, rejoint la réunion en cours de séance. Le maire renouvelle ses v?ux de bonheur à Michelle CAROLINE et Dominique BILLOUD qui se sont unis à la Mairie le 26 février dernier. La cave coopérative est également félicitée pour les médailles d?or obtenues lors du concours de Paris. Le conseil municipal renouvelle également ses condoléances à la famille de Mlle MENARD. Secrétaire de séance : Catherine DESROCHES. Ordre du jour : Elections complémentaires municipales : les électeurs ont été convoqués le 6 mars 2005 selon arrêté préfectoral du 8 février 2005. Sur les 383 votants, 331 suffrages exprimés. Ont été élus (et non candidats) : Jean-Paul DUFOUR (203 voix), Yolande PAON (199 voix), Yves CORNELOUP (195 voix), Laurence MASELLI (194 voix) et Denis FENEON (194 voix). Le conseil municipal procède ensuite à l?élection du 4è adjoint. Jean-Paul DUFOUR et Pascal PAIRE sont candidats. 14 bulletins sont décomptés. Obtiennent : Jean Paul DUFOUR : 4 voix ; Pascal PAIRE : 8 voix ; Patrick REBY : 1 voix ; bulletin blanc : 1. Pascal PAIRE est élu 4è adjoint. Le conseil municipal procède ensuite à la désignation ou au vote des membres des différents commissions et syndicats, pour remplacer les membres démissionnaires : Commissions : -administration-finances : Daniel BOUCHARD, responsable, les 4 adjoints, Yolande PAON, Laurence MASELLI. -Jeunesse et développement : Alain GRIVOT, Daniel BOUCHARD, les 3 autres adjoints, Laurence MASELLI, Catherine DESROCHES, Martine CURTIL, Patrick REBY. -Patrimoine communal, cadre de vie : Hervé PONCET, responsable, Daniel BOUCHARD, les 3 autres adjoints, Denis FENEON, Yves CORNELOUP, Henri MOREAU, Max AUBAGUE -Social-communication-associations : Marcelle CARENA, responsable, Daniel BOUCHARD, les 3 autres adjoints, Catherine DESROCHES, Yolande PAON, Henri MOREAU, Patrick REBY, Martine CURTIL -Environnement-agriculture-bois-chemins-fleurissement-écoulement des eaux : Pascal PAIRE, responsable, Daniel BOUCHARD, les 3 autres adjoints, Laurence MASELLI, Martine CURTIL, Catherine DESROCHES, Max AUBAGUE, Denis FENEON, Jean-Paul DUFOUR, Henri MOREAU, Yolande PAON.- Syndicats : -Syndicat Electrification : Henri MOREAU, Max AUBAGUE. Suppléants : Daniel BOUCHARD, Yves CORNELOUP -Syndicat des Eaux : Pascal PAIRE et Hervé PONCET. Suppléants : Daniel BOUCHARD, Yves CORNELOUP. -Syndicat de Cylindrage : Max AUBAGUE, Henri MOREAU. Suppléants : Hervé PONCET, Pascal PAIRE. -SIVOM de Lugny : Daniel BOUCHARD, Alain GRIVOT. Suppléants : Hervé PONCET et Marcelle CARENA. -Bornes CAMILLE : Alain GRIVOT et Marcelle CARENA. Suppléants : Max AUBAGUE, Daniel BOUCHARD. -ONF : Pascal PAIRE -SMEVOM : Henri MOREAU. Suppléant : Max AUBAGUE -SMERAT : Henri MOREAU. Suppléant : Hervé PONCET -Commission appel d?offres : Président, Daniel BOUCHARD. Titulaires : Yves CORNELOUP, Hervé PONCET, Alain GRIVOT. Suppléants : Henri MOREAU, Pascal PAIRE, Max AUBAGUE. Pascal PAIRE reçoit les délégations du maire pour toutes les attributions de sa commission. Convention SPA : le conseil municipal donne son accord pour que le montant de la participation par habitant au titre de la convention passée avec la SPA pour le refuge des animaux, soit porté à 0.35 ? (0.30 ? actuels). Subventions : le conseil municipal décide des montants qui seront attribués à divers organismes et associations. La demande de l?Ecurie Beaufer sera examinée ultérieurement. Achat terrains, régularisation MORAT : afin de régulariser une situation ancienne (bâti pour partie sur une parcelle communale), les frères MORAT (bergerie de Mialoup) proposent d?acheter environ 2200 m2 de terrain communal situé autour de l?habitation de Mialoup. Le conseil municipal donne un accord de principe mais souhaite que la commission responsable se rende sur place notamment pour juger de la surface à vendre. Indemnité conseil percepteur : le conseil municipal donne son accord pour le versement de cette indemnité de confection des budgets et de conseils de gestion. Extension électrique DANNAUD, GUICHARD, FEZZOLI : le conseil municipal donne son accord pour ces travaux d?extension. La part revenant à la commune pour les extensions DANNAUD et GUICHARD serait de 900 ? et celle de M. FEZZOLLI, de 450 ?. Informatisation bibliothèque : le coût global pour les trois bibliothèques est de 12 064 ?. Déduction faite des subventions (Conseil Général : 4 000 ?, Conseil Régional, 2 730 ?), il reste à la charge des trois communes : 2 211 ? pour AZE et IGE et 1 045 ? pour St Gengoux. L?installation aura lieu courant avril. Droit de Préemption Urbain : suite aux vente des habitations KOURTE et KEDZIOR, le conseil municipal décide de ne pas appliquer son droit de préemption. Appel d?offres église : Il s?est effectué en deux fois, certains lots s?étant avérés infructueux pour cause de coût trop élevé. En finalité, ce programme de travaux sera de 181 353 ? HT contre 160 970 ? HT estimés. Déduction faite des subventions, un emprunt de 112 100 ? sera réalisé et un autre, à court terme de 37 000 ? pour financer la TVA. Le conseil municipal donne son accord. Achat terrain La commune a mis en emplacement réservé une parcelle appartenant à M. JANAUD Gérard afin d?y implanter un chemin de desserte (environ 560 m2 nécessaires). Le prix de 2? le mètre carré sera proposé à M. JANAUD, la commune se réservant 7 mètres de large. Label Ville et Pays d?Histoire : une étude est en cours pour l?obtention d?un label. A cette fin, un questionnaire sera distribué dans toutes les boites aux lettres. Ruelle Jean-Marc CHARLOT : beaucoup de monde a assisté à la cérémonie d?inauguration de la plaque dévoilée à la mémoire de Jean-Marc CHARLOT, le 19 mars. Cette plaque est la première de celles qui seront installées peu à peu pour signaler les rues d?AZE. Le coût de cette première plaque a été de 544 ?, y compris les frais de première impression du logo d?AZE qui ne seront pas facturés pour les plaques qui vont suivre. Taxe assainissement : M. et Mme RENAUD ont réitéré leur demande d?exonération de la taxe de raccordement au réseau d?assainissement pour les deux habitations en cours de construction aux Léchères. Le conseil municipal reste sur ses positions antérieures. Plaques animations : Alain GRIVOT informe le conseil municipal que les deux panneaux d?animations sont installés (vers la cave coopérative et vers le carrefour de Donzy). Le conseil municipal donne son accord pour engager 400 ? de fabrication des plaques d?information des manifestations des associations d?AZE. Papier en-tête, enveloppes, cartes de visite : une impression de ces divers documents sera réalisée avec le nouveau logo de la commune. Par ailleurs, le dépliant sur Azé sera réédité pour 5 000 exemplaires au même tarif qu?initialement (971 ?). SIVOM Lugny : le budget a été voté. En ce qui concerne l?hydraulique, l?étude sur Azé, pour les secteurs de Pinagot et Rizerolles, a été programmée. SIVOM de la Haute Mouge : une réunion sur le budget 2005 a eu lieu en présence des trois maires. Il sera voté le vendredi 25 mars. La participation de la commune d?AZE à ce budget sera d?environ 22 100 ?. CAMVAL : La commission d?évaluation des charges transférées s?est réunie. Le montant de l?attribution de compensation, reversé par la CAMVAL, est de 33 286 ?. Comptes rendus des commissions : le budget de la commune sera présenté au conseil municipal le mercredi 30 mars à 20h 30. Le percepteur viendra en Mairie le mardi 29 mars à 9 heures pour contrôler l?ensemble du travail de la commission. Réunions et divers : SIVOS : le compte administratif 2004 a été voté. Il présente un excédent de 10 261.09 ?. Le budget primitif a également été présenté. Un appel d?offres a été lancé pour le transport scolaire. La participation d?AZE pour 2005 sera de 51 394 ?. La nouvelle présidente a demandé à ce que son indemnité soit réduite compte tenu du travail administratif effectué par la secrétaire embauchée en 2004. Conseil d?école : quelques petits travaux sont demandés à AZE. Assemblée générale de l?amicale des pompiers et du Centre d?Intervention de la Haute Mouge. L?école de jeunes sapeurs ouvrira en septembre pour les jeunes de 11 à 17 ans. Les inscriptions sont en cours auprès des pompiers. La formation aura lieu le samedi après midi pendant la période scolaire. Azé participera par le biais du SIVOM de la Haute Mouge pour l?achat des uniformes (780 ?). Collines Humaines : une conférence donnée par un spécialiste a eu lieu à la salle des fêtes pour informer des dangers des antennes relais, téléphones,etc.D?après cet expert les mesures effectuées sur l?antenne de Rondaille sont trop élevées. La table de pique-nique a été enlevée. Il sera demandé à ORANGE de placer 3 pictogrammes à l?intention des personnes sensibles (pacemaker par exemple). Liste électorale : la commission a fait les mises à jour. Cimetière : suite aux trois années de mise en constat d?abandon de certaines tombes, la commission est passée pour une visite de contrôle. Un nouveau procès verbal sera établi à l?intention des familles concernées et sera affiché pour une durée d?un mois. Un arrêté municipal de reprise des tombes pourra ensuite être rédigé. SMERAT : Henri MOREAU donne le compte rendu de cette réunion à laquelle il assistait. Des modifications statutaires ont eu lieu suite à des mouvements de communes (entrées et sorties). Une réunion de concertation entre le SYDEL (Syndicat d?Electrification), le Conseil Général et le SMERAT (Syndicat Mixte d?Enfouissement des Réseaux Aériens de Télécommunication) aura lieu pour envisager la fusion de ces deux syndicats. SICTOM (ordures ménagères) : une mise en place de containers enterrés ou semi enterrés est à l?étude pour les zones d?habitat vertical. Un dossier est en cours pour l?implantation d?un bâtiment administratif dans la zone industrielle de Sennecé. DDEN (délégués départementaux de l?Education Nationale) : Marcelle CARENA donne le compte rendu de la visite aux écoles de ces délégués. Dans l?ensemble, les instituteurs sont satisfaits. La mise en service de l?alarme est demandée. Eau : un prélèvement des eaux de consommation courante a été effectué à la Mairie, révélant que ces dernières sont conformes aux normes. Château d?Aine : il sera occupé par environ 50 jeunes durant la période du 23 au 30 avril (vacances scolaires). Eglise : M. Christian VOISIN a signalé la disparition du projecteur illuminant le fronton de l?église, qui a sans doute été volé. UNICEF : des remerciements ont été adressés pour le don versé suite au Tsunami. Sénateur BEAUMONT : il informe de sa permanence sise à Tournus. Course de Côte de Donzy : une visite de sécurité est prévue le 11 avril. Alain GRIVOT y représentera la commune. Repas de la société ce chasse : ce repas auquel a participé M. le maire s?est déroulé dans une très bonne ambiance. CECL : des documents de pré-inscriptions au centre de loisirs pour les vacances de Pâques sont à disposition en Mairie. Traversée du bourg : une réunion de chantier aura lieu le 4 avril à 17 h 30. Terrain de pétanque TEPPE SAINT MARTIN : un devis sera demandé à M. CHAPPELLAZ. Coupe de bois de l?Atelier : nettoyage en cours. Gel : une intervention (pompiers + plombier + adjoint au Maire) a eu lieu sur la propriété de l?ancien garage Mariotte, suite au gel d?une canalisation d?eau inaccessible (local fermé à clef) et laissant une des locataires privée d?eau pendant plus de deux jours. Motos : un rappel sera fait pour le respect de la tranquillité dans certains quartiers où des jeunes prennent plaisir à faire pétarader leur moto. Prochaine réunion : mercredi 30 mars 2005 à 20 h 30. A l ?issue de la réunion, les conseillers qui l?ont désiré ont pu déguster en avant première le VIREVOLTE, offert part la cave coopérative d?AZE qui est vivement remerciée.
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