Date du conseil: 26/05/2005
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CR CM du 26/05/06

COMPTE RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL Séance du jeudi 26 mai 2005 Excusés : Pascal PAIRE ? Denis FENEON Le compte rendu de la séance précédente est signé par les membres présents. Secrétaire de séance : Yves CORNELOUP En ouverture de séance, le Maire transmet les condoléances de la municipalité à la famille de Pascal PAIRE, suite au décès de sa grand-mère, Mme PAIRE Jeanne. Il rappelle le mariage de Sophie BOUTROIS et de Guillaume ANDRE-WALLUT à qui il renouvelle ses v?ux de bonheur. De même, le conseil municipal souhaite la bienvenue à Mayeul PINTO, nouveau né des Burchères. Ordre du jour 1 ? convention de retrait de la commune d?AZE de la Communauté de Communes du Mâconnais Val de Saône. Le Maire résume de façon générale, les différents points évoqués dans la convention dont chaque conseiller a été destinataire. Il apparaît que les modalités de retrait sont tout à fait équitables, tant pour la commune d?AZE que pour la Communauté de Communes du Mâconnais Val de Saône ; de même la répartition des excédents a été sans préjudice aucun. S?ensuit le vote du conseil municipal qui se prononce « pour » cette convention à l?unanimité. 2 ? contrat de maîtrise d??uvre pour les eaux usées « en Tarroux » (depuis les Ets SANDLER à Laurent MARIOTTE) : ce marché, proposé par la Direction Départementale de l?Agriculture et de la Forêt et d?un montant HT de 7 000 ?, est adopté par le conseil municipal. 3 ? Devis teppe St Martin : la commission loisirs s?est réunie afin de débattre du projet d?aménagement de la teppe St Martin en terrain de pétanque. Alain GRIVOT donne le compte rendu de cette réunion en reprenant l?historique de ce projet. Les devis présentés pour l?aménagement de cet espace ont été étudiés et c?est la proposition de M. Denis CHAPPELLAZ qui est retenue (19 951 ?). Les travaux pourraient débuter prochainement. Le conseil municipal entérine le choix de la commission. 4 ? Droit de préemption urbain : suite à la vente d?une partie de la maison CLEMENT Christian à M. MARINELLO, le conseil municipal ne souhaite pas faire valoir son droit de préemption. 5 ? Travaux réalisés et en cours : - Le mobilier du secrétariat a été livré et installé ; - les employés de voirie procèdent actuellement aux travaux de fauchage, marquage au sol et remise en état des routes suite aux inondations ; - église : l?échafaudage sera mis en place fin mai, tout début juin. - l?herbière est en attente de livraison ; - des offres de prêts ont été sollicitées auprès de divers organismes bancaires pour les travaux de l?église et d?assainissement ; - l?aménagement des abords de voirie entre MM. MICHON Bernard et PONT Daniel seront réalisés prochainement (accès aux vignes, fossés) ; l?enrochement vers M. PONT sera bientôt terminé. - Tarroux : les travaux d?extension du réseau d?eau potable destinés à alimenter les habitations Dannaud, Guichard et Clermidy seront finalement pris en charge par le Syndicat des Eaux et devraient être effectués fin septembre. Le président du Syndicat des Eaux, Gilbert MORNAND, est vivement remercié pour cette décision. Il est porté à la connaissance des personnes voulant faire construire, que pour toute construction située à plus de 100 mètres du réseau actuel, il y aura obligation de déposer une demande d?extension à la Mairie avant début septembre pour le programme de travaux 2006 du syndicat. A une distance inférieure aux 100 mètres, le branchement demeurera à la charge du propriétaire. - Pinagot : suite aux inondations, Henri MOREAU, donne le compte rendu d?une visite faite sur place. Deux devis ont été fournis pour la réfection de la voirie et seront examinés afin de choisir rapidement l?entreprise qui devra réaliser ces travaux urgents. Henri MOREAU signale également que les plots de signalisation du rétrécissement de chaussée vers la poste, ont été volés?Ils seront remplacés prochainement. - travaux route d?Aine (goudron) : fin juin 6 ? comptes-rendus de réunions et commissions diverses : - Marcelle CARENA ?informe que la remise des médailles de la famille nombreuse (1 argent, 6 bronze) aura lieu le dimanche 12 juin à 11 heures. ?Par ailleurs, la cérémonie commémorative des batailles d?AZE se déroulera le 3 juillet à 11 heures en présence de la clique des pompiers ; le vin d?honneur sera pris en charge de moitié entre la cave coopérative et la commune d?AZE. ?Le 14 juillet sera organisé de la même façon que précédemment (buffet froid par Gérald PEULET) ; le diplôme d?honneur du travail sera remis ce même jour à Françoise MICHON, pour ses 20 ans de présence à la Mairie. ?Une communication sera réalisée sous forme d?un ou deux feuillets afin de diffuser des informations à la population de façon ponctuelle. La commission communication est chargée de la présentation de ce document. ?Le dépliant 2005 sur la commune d?AZE est en cours de diffusion (communes alentours, commerces, offices de tourisme?). ?Ecole : une cérémonie conviviale sera organisée le 30 juin prochain à 18 h afin de saluer le départ en retraite de M. COLLET et la mutation de M. DOIDY. ?Monographie de M. GAGNARD : elle avait été écrite par ce dernier il y a plusieurs années. Elle sera dactylographiée par Catherine DESROCHES afin d?être éventuellement diffusée. - Hervé PONCET : ?Les plantations de fleurs ont eu lieu le samedi 14 mai en présence de certains conseillers et d?un bénévole. Ils sont remerciés de leur participation. 1 800 plants (pour environ 1 200 ?) ont ainsi été mis en place sur les différents massifs de la commune. Un système d?arrosage automatique sera installé sur le massif de Rizerolles (230 ? HT). - Alain GRIVOT : ?Présentation est faite d?un projet de « journée touristique » à AZE, en coopération avec la cave coopérative, Gérald PEULET, et les grottes. Un dépliant sera mis en forme et déposé chez les voyagistes. ?Journée de l?autisme 2006 : l?association des restaurateurs de collectivités, en collaboration avec la municipalité, organisera une manifestation importante en 2006 afin d?obtenir des fonds qui seront reversé intégralement à l?association Sésame Autisme 71 lui permettant ainsi de remplacer, notamment, un des véhicules du foyer des Perrières. 7 ? Réunions et divers : - Sivom de la Haute Mouge : l?acceptation du ticket de sortie a été acceptée. - Association de portage de repas : 800 repas environ ont été livrés à AZE en 2004. Une aide financière a été sollicitée par l?association responsable. Cette requête sera examinée dans le cadre du Sivom par les représentants des communes d?Azé-Péronne-St Maurice. - EDF/GDF : une réunion d?information a eu lieu à Viré sur l?ouverture du marché gaz et électricité, permettant ainsi aux communes de choisir leur fournisseur. - Amicale des Anciens Elèves : le Maire a assisté à l?assemblée générale de cette association où rien de particulier n?a été signalé. - St Vincent : la passation du témoin a eu lieu à Lugny avec le transfert d?un bénéfice de 179 ?, plus la fourniture des 3 statues du concours. - Pompiers de Lugny et de la Haute Mouge : une réunion a eu lieu à Cruzille. 182 sorties des pompiers ont été comptabilisées en 2004. Il a été rappelé que l?école des jeunes sapeurs débutera à la rentrée scolaire 2005. - CAMVAL : ?une réunion de bureau s?est déroulée à Charnay les Mâcon le 21 mai. Le dossier d?implantation d?un magasin Super U à Prissé a été examiné. Ce projet génère en effet nombre de protestations et a été rejeté par le bureau de la CAMVAL. ?Office de Tourisme Communautaire : il se met en place progressivement. ?Site d?AZE : le Conseil Général a signé, le 9 mai dernier, la convention de prise en charge du site. Le camping a été ouvert le 19 mai. En ce qui concerne la piscine, la décision officielle du Préfet ne nous est toujours pas parvenue. Il semblerait que ce dernier ait décidé de ne pas l?ouvrir en 2005 pour des raisons de sécurité. Des solutions de rechange, aussi bien pour le camping que pour la piscine, sont à l?étude par la CAMVAL pour le court et le long terme. ?Ordures ménagères : une redevance spéciale devrait être instaurée pour les entreprises et les administrations. - La Poste : une réunion a eu lieu avec le Directeur de la Poste. 8 ? Communications diverses - Mâcon Habitat : la climatisation d?une pièce commune de la Résidence des Tilles, sera réalisée entre le 7 et le 10 juillet prochains (plan canicule). - Courrier de M. Gérard VOISIN, député : informé par M. DUMOND des méfaits sur sa santé du rayonnement de l?antenne relais de téléphonie mobile ORANGE, M. le Député va demander à ORANGE de procéder à des mesures d?intensité. - Courrier de M. GERBAUD : réponse a été faite à la lettre de M. GERBAUD, propriétaire à Pinagot et qui s?inquiétait de l?importance du phénomène des inondations survenues dans ce secteur et de la nécessité de faire réaliser des travaux rapidement. - Association des Anciens : la brocante aura lieu le 3 juillet sur le parking du château d?Aine, en même temps que le concours de pétanque du Petit Bouchon. - Ecole : un courrier de l?Inspection a fait état de la fermeture officielle d?une classe à Azé pour la rentrée prochaine. - Château d?Aine : une cinquantaine d?enfants seront présents tout l?été sur le site du château d?Aine (colonies de vacances). - Association Syndicale Autorisée : une réunion a eu lieu pour le vote des comptes de gestion. - Délégués CIAS (Centre Intercommunal d?Action Sociale) : la délibération de nomination des délégués est à annuler, cette décision relevant du bureau du SIVOM. - Foyer des Perrières : une après-midi porte ouverte aura lieu ce vendredi 3 juin de 14 h à 17 h. - Tir des Anciens Elèves : il aura lieu ce dimanche 29 mai, sous le porche d?entrée de la Mairie. - Lavoir St Etienne : fréquenté en soirée par de nombreux jeunes, il est de nouveau devenu un lieu bruyant où de nombreuses dégradations sont commises. Le Maire et le 1er adjoint ont rencontré ces jeunes qui se sont engagés à être plus respectueux, faute de quoi l?intervention de la gendarmerie sera demandée. - Dossier Mialoup : la proposition du conseil municipal quant à la vente d?un terrain aux frères MORAT leur a été faite. Ces derniers se donnent un temps de réflexion. - Boucherie : un courrier sera adressé au SICLER pour leur faire part d?un résumé de la situation. - ONF : M. GUICHARD, garde ONF a fait un état des lieux des bois et forêts. Il est nécessaire de supprimer les coupes blanches afin de permettre la régénération de la forêt. Par ailleurs, de nouvelles coupes seront marquées pour 2006 et il sera nécessaire de prélever les acacias sur la propriété communale. - Employés communaux : un entretien a eu lieu avec Pascal DOUVRE, agent de voirie sous contrat, afin de faire le point. - Logo d?Azé : il a été mis sur le véhicule communal. - Panneaux animations : ils sont à jour. - Appels Gendarmerie : désormais, en composant le 17, les appelants obtiendront le bureau central de Charnay les Mâcon avant d?être redirigés vers la brigade responsable de leur secteur. - Jeux Olympiques : l?association des Maires de France appelle les conseils municipaux à se prononcer en faveur des jeux olympiques à Paris en 2012. Le conseil donne son accord. - Immeuble communal : les locataires de l?immeuble communal sont appelés à faire preuve de civisme quant à l?entretien de l?escalier qui dessert les appartements. De son côté, la commune fera procéder à un nettoyage plus régulier si nécessaire, en répercutant le coût de cette intervention sur les charges locatives. - Rallye des Vins : il aura lieu les 4 et 5 juin. Un arrêté de circulation a été pris pour le secteur de Normond ainsi que pour la descente de la rue de Cluny (sens unique). De plus, un arrêté sera pris pour lutter contre les buvettes sauvages. - Tilles : des fleurs en papier sont réalisées par les enfants des écoles pour la prochaine kermesse et par les résidents pour le 14 juillet. - La ville de Mâcon propose, pour les enfants de 3 à 17 ans, des animations pendant les vacances scolaires. Le programme a été diffusé auprès des écoles - Stationnement : il est rappelé que le parking de la Poste ne doit pas être utilisé en permanence mais juste utilisé pour se rendre au bureau de Poste. Prochaine réunion : mercredi 29 juin à 20 h 30