Compte rendu conseil municipal du 28 juillet 2005 Excusés : Yolande PAON, Marcelle CARENA, Hervé PONCET Le compte rendu de la séance précédente est signé par les membres présents. Toutes les formalités de convocation requises ayant été remplies, le Maire procède à l?ouverture de la séance. Secrétaire : Henri MOREAU. En ouverture de séance, le Maire fait part du décès de la mère de Marcelle CARENA et l?ensemble du conseil municipal lui transmet ses plus sincères condoléances. Le Maire rappelle également le mariage Jean-Bernard MONGOUR et Nathalie GALMARD (6 juillet) ainsi que celui de Rodolphe MATHON et Sylvie THOMAS, (9 juillet). Il informe le conseil municipal de la naissance, aux Burchères, de Benoît MEUNIER, le 17 juillet et présente ses félicitations aux parents. Il renouvelle également ses félicitations à Françoise MICHON à qui a été remis le diplôme d?honneur pour ses 20 ans de présence à la Mairie d?AZE. Questions à l?ordre du jour : 1 ? Travaux église : Alain GRIVOT donne le compte rendu de l?avancement des travaux. Il s?est avéré que la charpente du toit principal était en fort mauvais état (charpente en sapin). Les pièces de bois défectueuses ont été remplacées et traitées ce qui engendrera une plus-value sur le montant des travaux prévu initialement. Le conseil municipal décide donc d?augmenter de 15 000 ? les prévisions budgétaires inscrites sur le programme de réfection de l?église et, en contrepartie, d?augmenter de la même somme le montant de l?emprunt à réaliser pour le financement partiel de ces travaux. 2 ? Emprunts église et assainissement : la commission des finances a examiné les trois propositions faites à la commune. Un emprunt de 127 100 ? pour l?église, sur 15 ans avec remboursement trimestriel au taux révisable de 2.23% est retenu auprès de la Caisse d?Epargne. De même, en ce qui concerne les travaux d?assainissement, l?offre faite par la Caisse d?Epargne est également retenue pour un emprunt de 51 000 ? sur 15 ans au taux révisable de 2.23 %. Au niveau du différé de TVA à encaisser, un prêt relais de 37 000 ? sera effectué pour un taux de 2.20 %. 3 ? Réfection toit des halles Un devis avait été fourni en 2004 pour la somme de 21 419 ?. Sur conseil de l?Architecte des Bâtiments de France, il faudra remettre des tuiles creuses à l?identique de l?existant ce qui devrait augmenter le coût initial des travaux. Un nouveau devis sera sollicité afin de permettre de déposer une demande de subvention dans les délais requis. 4 ? Travaux traversée du bourg : ils seront réalisés au printemps 2006. Une réunion d?information auprès des riverains et de toute personne intéressée aura lieu le 6 septembre prochain à 18 h 30 à la salle des fêtes d?AZE. Le SYDEL (Syndicat Départemental d?Electrification) procèdera quant à lui à l?enfouissement des réseaux avant la fin de l?année 2005. 5 ? Assemblée Générale de la SEMCODA : le compte rendu en a été transmis aux membres du conseil et témoigne d?un très bon fonctionnement de cette société d?économie mixte de construction du département de l?Ain. 6 ? Rapport de l?agence de l?eau : le conseil municipal a également été destinataire de l?essentiel de ce rapport. 7 ? décision modificative budgétaire : Une climatisation ayant été acquise pour les bureaux (500 ?), il est nécessaire de procéder à une décision modificative permettant le règlement de la facture correspondante. Le conseil municipal donne son accord pour procéder aux mouvements de crédits utiles. 8 ? Recensement de la population 2004 : un nouveau document statistique a été transmis à la Mairie présentant notamment la répartition de la population selon les âges et les situations professionnelles. Globalement, depuis 1999, la population d?AZE s?est enrichie de 40 habitants. 9 ? Règlement du Syndicat des Eaux : un nouveau document a été transmis faisant état de ce qui peut être considéré comme extension de réseau ou comme branchement, sachant que seules les extensions peuvent faire l?objet d?une prise en charge par le Syndicat. A ce sujet, il est rappelé que toutes les personnes ayant des projets de constructions sur 2006, sont priées de se manifester en Mairie avant fin août 2005 afin que leur demande au niveau du réseau d?eau potable puisse être prise en compte par le Syndicat. En 2006, le secteur de Tarroux et de la Motte devraient être couverts. 10 ? Droit de Préemption Urbain : un terrain constructible, situé en Tarroux, d?une superficie de 2086m2 a été mis en vente. Le conseil municipal ne souhaite pas appliquer son droit de préemption sur cette parcelle. 11 ? halte garderie : une visite du médecin PMI a mis en évidence le manque de place par rapport au nombre d?enfants fréquentant la halte garderie. Le conseil est bien conscient de ce problème et va étudier les possibilités permettant d?y remédier au mieux. De menus travaux seront par ailleurs réalisés avant la rentrée (rabaissement des lavabos, lessivage des murs?). Une nouvelle visite des locaux par les services de la petite enfance aura lieu le 4 août. 12- rapport de visite 2004 de la lagune : ce rapport fait état d?un mauvais fonctionnement lors de la période des vendanges, ce qui est difficilement explicable. Une réunion sera programmée avec les viticulteurs. 13 ? piscine : le Maire a adressé un courrier au président de la CAMVAL, au Préfet, au président du Conseil Général, au Conseiller Général du Canton afin de solliciter que des travaux de réfection de la piscine d?Azé soient entrepris pour une réouverture lors de la saison prochaine. Les responsables CAMVAL en charge des sports et des infrastructures se rendront sur place afin d?étudier ce projet à l?initiative du Maire d?AZE. En ce qui concerne la piscine d?appoint mise en place à l?usage exclusif des campeurs, il n?y a pas de remarque particulière. Par contre, les navettes permettant aux enfants de se rendre gratuitement à la piscine de Mâcon, est peu utilisée. Les employés communaux, selon accord avec la CAMVAL, ont réalisé 52h de travail avec le tracteur ou le tractopelle, 8h avec la lame et 40 h pour la réalisation de la dalle de béton sous piscine provisoire. La facture sera faite au prix coûtant à la CAMVAL pour environ 2 600 ?. Le Maire fait part, au sujet de la piscine, d?un courrier de M. CHERVET de Rizerolles qui suggère un nouveau système de piscine naturelle. Sa suggestion sera transmise aux personnes compétentes chargée de l?étude de ce dossier. 14 ? Appel d?offres Tarroux : Mme PAILLARD de la DDAF est venue assister à l?ouverture des plis (5 propositions présentées) en présence de la commission d?appel d?offres. L?entreprise ETS de Viré a été retenue pour un montant de 80 862 ? HT contre 100 000 ? prévus. Le marché est donc approuvé par le conseil municipal qui charge le Maire de signer tout document s?y rapportant. 15 ? PVR (participation aux voies et réseaux) : l?instauration de cette taxe est toujours à l?étude. M. BERLAND, de la DDE sera sollicité afin d?expliquer aux conseillers municipaux les modalités de son application possible. 16 ? rapport annuel sur la qualité et le prix d?élimination des déchets : ce rapport sur le SICTOM donne une idée des volumes et des coûts afférents à l?élimination des déchets pour 2004. 17 ? compte rendu de l?activité de Gaz de France en 2004 : 198 clients d?AZE sont abonnés au Gaz. 18 ? renouvellement ligne de trésorerie : le conseil municipal donne son accord pour procéder au renouvellement annuel de cette ouverture de crédit qui permet d?anticiper les recettes attendues en honorant les instances. 19 ? travaux en cours et à venir : - la cloison de la salle de classe du bas a été démolie, créant un gain de place non négligeable. - le nettoyage du bureau de l?ancien directeur est en cours - les travaux d?aménagement du terrain de pétanque progressent bien. - ASA (Association Syndicale Autorisée) : le compte rendu de ces travaux est fait par Pascal PAIRE. Un béton a été fait dans le fossé, le long du chemin de Mialoup (environ 3m3). Un glacier a été réalisé au-dessus du bac des Cortières (15 m3 de béton financés par le budget de l?ASA). L?entreprise GREUZARD a vidé le bac qui était particulièrement plein. - SYDEL : les travaux de mise en souterrain de Rizerolles interviendront prochainement suivront ceux du bourg. 20 ? Travail et comptes rendus des commissions : -La commission animation, dont Marcelle CARENA est responsable, s?est occupée du pot de départ de MM DOIDY et COLLET, de la manifestation du 3 juillet (commémoration des batailles d?AZE) et du 14 juillet. Une bonne ambiance a marqué cette journée du 14 juillet (85 repas, 1070 ? encaissés, 1164 ? dépensés). Le foyer rural s?est occupé de la buvette et du bal. Toujours en ce qui concerne les animations, le Maire fait part d?une demande d?AZE Mayenne (commune de 3000 habitants), dont les élus souhaitent nous rendre visite en 2006. La commission animation propose de leur offrir un vin d?honneur et de leur remettre la plaquette d?information de notre village. Le conseil municipal donne son accord. - Commission voirie et chemins : Pascal PAIRE propose une journée élagage du chemin allant de la Bouzolle à Vaux sur Aine. Cette corvée pourrait être faite le 25 août prochain, dès tôt le matin avec la participation des employés de la voirie. 21 ? divers Le Maire fait part de diverses informations : -Préfecture : information sur l?ambroisie et sur les allergies qu?elle peut causer et ce dès la mi-août ; -Transport scolaire collège de Lugny : les horaires de ramassage des élèves ont été modifiés et seront portés à la connaissance des habitants -Plan polluants atmosphériques : il a été porté à la connaissance des Mairies par la Préfecture. -Pompiers : rapport sur la gestion des sapeurs-pompiers -Sicler : divers courriers ont été échangés entre cet organisme et le boucher au sujet des nombreux problèmes rencontrés avec ce commerçant. -Carrière de Donzy : accord a été donné par la Préfecture permettant une exploitation sur 6 ans du site. -Collines Humaines : le Maire donne lecture d?un courrier émis par cette association au sujet des ondes émises par l?antenne de téléphonie mobile de Rondaille. Est joint à ce courrier un rapport d?expertise des mesures faites par un expert mandaté par l?association et qui fait apparaître des ondes trop fortes. De son côté, Orange a fait réaliser ses propres relevés qui sont contradictoires à ceux de l?expert mandaté par Collines Humaines. Il s?avèrerait intéressant que les deux experts procèdent en même temps afin d?avoir des résultats probants. -EDF : signale que la panne du 24 juillet avait pour cause une défaillance matérielle. En cas de coupure de courant, un serveur vocal donne toute précision utile : 08.91.671.371. -Villages Unis : le Maire donne lecture d?un courrier de cette association qui demande à ce que les termes du compte rendu de la précédente soient modifiés en ce qui concerne l?évocation du contrat d?agglomération qui avait été abordé alors par Villages Unis. Le conseil municipal ne souhaite pas donner suite à cette requête. -Plan Vigipirate : en raison des attentats survenus à Londres, le Plan Vigipirate a été activé au Rouge. -Logement communal : l?appartement occupé précédemment par Mlle PLASSARD (F4) est disponible à la location. Pour tout renseignement, s?adresser en Mairie. -Conseil Général : les nouvelles modalités d?attribution des subventions (travaux de voirie et équipements communaux) seront présentées lors d?une réunion qui aura lieu début septembre. -Conseil d?école : une alarme a été demandée pour l?école. Xavier DEVELEY, électricien, a été sollicité pour un devis. -CAMVAL : le nouveau tarif d?accès aux activités de la piscine pour les communes de la CAMVAL est édité. -Forains : comme chaque année, un pot amical sera offert aux forains à la Mairie, le vendredi 29 juillet. -Route des Vins : le Maire est convié au lancement de la seconde édition de « Plaisir de Vivre en Mâconnais » qui aura lieu le 30 juillet 2005 à 11 h 30. -4è Régiment de Hussards : après le dépôt de gerbe, un vin d?honneur a été offert par la municipalité. -Ephélyde : la reprise du salon de beauté en partenariat avec Duo Coiff a eu lieu. Le Maire s?est rendu à cette ouverture. -Pétanque inter-associations : ce premier concours s?est déroulé dans d?excellentes conditions. -Mairie de Prissé : le Maire s?est rendu à l?inauguration de la Mairie de Prissé qui a fait l?objet d?importants travaux dans le cadre de l?opération « c?ur de villages ». -Route Départementale : un courrier sera fait à l?intention de la DRI afin que toute disposition urgente soit prise pour la mise en sécurité de cette route endommagée lors d?un récent accident et dont les accotements sont devenus dangereux. -Travaux de voirie : l?enrochement prévu vers la maison de M. PONT Daniel sera réalisé prochainement. -Lotissement des Beluses : la démarcation au sol, par une ligne blanche, est demandée pour sécuriser un carrefour situé vers la propriété MARIOTTE. -Tennis de Table :Alain GRIVOT donne le compte rendu de l?assemblée générale qui a eu lieu le 1er juillet à Bissy. Cette association fonctionne particulièrement bien, le passage en national avec la région grand Est est prévu prochainement. 9 licenciés sont originaires d?AZE. -SIVOM hydraulique : une réunion a eu lieu à Charbonnières. Les berges de la Mouge vont être nettoyées. Il est rappelé que chaque riverain de la Mouge est tenu d?entretenir ses berges. A défaut, cet entretien sera fait par une entreprise et facturé aux propriétaires. -SITUM : ce syndicat de transport s?est réuni le 19 juillet. Un service à la carte (taxi) est envisagé au même tarif que le transport urbain. -Transpak : 70 personnes par jour sont acheminées depuis les parkings nord et sud de Mâcon vers le centre ville et inversement. -CECL : cette association a fêté ses 25 ans d?activités. Elle est actuellement basée à Viré, au centre scolaire. Mme ROTH, présidente, a fait le point en se déclarant satisfaite de la bonne fréquentation actuelle du centre (beaucoup d?enfants d?AZE). Michaël RAMALHOSA, du service enfance jeunesse a été mis à la disposition du centre pour deux mois. PROCHAINE REUNION Jeudi 8 septembre 2005 20 h 30
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