Compte rendu conseil municipal
du mercredi 19 décembre 2007

Excusée : L. MASELLI
Secrétaire : H. MOREAU
En ouverture de séance, le Maire renouvelle les condoléances de la municipalité à la famille de Nelly PEULET suite au décès de sa mère Mme CRETON.

Ordre du jour

MAISON MEDICALE : une réunion a eu lieu avec les quatre Maires (AZE/PERONNE/ST MAURICE/IGE) et les professionnels de santé. Une estimation a été refaite à la baisse par Mâcon Habitat, ramenant le coût des loyers à 450/500€ par mois et par cabinet. Les subventions accordées seront d’environ 250 000 €. A cette réunion,  les médecins ont dit ne pas vouloir participer financièrement (loyers) à cet investissement ce qui n’était pas prévu au départ. A une réunion du SIVOM qui  a suivi, il a été décidé de se renseigner auprès d’autres médecins potentiellement intéressés, via l’URCAM. Une étude sera faite par Mâcon Habitat pour éventuellement envisager une location vente.
Par ailleurs, le projet de convention pour participation aux frais de l’étude a reçu l’accord de principe des trois maires.

REHABILITATION PISCINE : elle suit son cours. La mise en eau devrait avoir lieu courant avril suivant le planning. D’autre part, le Maire informe le conseil municipal qu’un vol a été commis sur le chantier (câbles de grue) et dans les locaux de l’association des grottes (2 tondeuses, un groupe électrogène, des meuleuses….).

VŒUX MUNICIPALITE : le maire rappelle que cet apéritif dînatoire auquel toute la population est invitée, aura lieu le 4 janvier 2008 à partir de 19 h.

LOTISSEMENT CLOS DE BACCHUS : le Maire rencontrera Mme CHAGNARD, responsable de la société IMPACT IMMOBILIER ce jeudi 20 décembre à 11 heures. Le conseil municipal rappelle qu’il ne voit pas d’objection à ce que les maisons ne soient plus jumelées par les garages mais tient à ce que l’alignement des faîtages soit maintenu.

DEMANDE DE FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES
Le Maire donne lecture d’un courrier émanant de l’école Notre Dame sollicitant une participation financière pour les enfants d’AZE scolarisé dans cet établissement privé. Renseignements pris auprès de l’association des Maires, les communes ne sont pas tenues légalement d’effectuer cette participation. Un courrier sera fait, en ce sens, à l’école Notre Dame de Mâcon.

ILLUMINATIONS : des remerciements sont adressés à l’équipe de la commission ainsi que Cathy et Brigitte de la garderie pour la peinture des figurines installées sur les différents massifs.  Il est rappelé qu’une commission passera entre Noël et le Jour de l’An afin de juger les illuminations et décorations de Noël faites tant chez les particuliers que chez les commerçants. La commune participera également au concours départemental  intitulé « prix du décor de Noël ».

BATIMENT POSTE : M. BON, receveur, a déménagé. Un courrier de demande de restitution du logement qu’il occupait a été adressé à la Poste. La commission bâtiment s’est réunie jeudi dernier et a constaté les importantes possibilités d’aménagement de ce très grand bâtiment.
Le conseil municipal décide de ne pas relouer cet appartement mais de demander au Conseil Régional de procéder à une visite dans le cadre d’un projet éventuel d’une opération cœur de village plus.

MAISON VINO :
Aucun paiement n’a été enregistré à ce jour. Les poursuites à l’encontre de M. VINO sont en cours. Afin d’obtenir le droit de procéder à la démolition totale des restes de cette habitation, il faut demander une ordonnance du Juge de Grande Instance (Juge des Référés). Le conseil municipal donne son accord et sollicitera, par ailleurs, une hypothèque sur cet immeuble.

LOCATION TUZOT :  Les modalités d’établissement d’un bail sont à l’étude pour signature prochaine avec M. Bernard MICHON.

TRAVAUX REALISES, EN COURS, A VENIR : le local du foyer rural est terminé et les travaux de réfection de la cuisine de l’étage sont en cours. Les interphones de l’immeuble communal seront installés début janvier tout comme l’alarme des salles de classes (boutons poussoirs reliés à l’alarme de la cantine). Le parquet de la salle du conseil et du hall sera retraité gratuitement, le nouveau produit utilisé par l’entreprise qui est intervenue ayant donné un résultat médiocre.

DECISIONS MODIFICATIVES : une délibération d’ouverture de crédits sur 2008 sera prise afin de pouvoir payer les instances, les emprunts et l’investissement dans une limite de 25% du montant des crédits ouverts en 2007 et ce dans l’attente du vote du budget 2008.

DROIT DE PREEMPTION URBAIN : néant.

COMPTES RENDUS DES REUNIONS ET DIVERS
CAMVAL : le Maire a assisté au conseil des Maires et une réunion communautaire aura lieu jeudi 20 décembre.
SIVOM de la Haute Mouge : une réunion a eu lieu et à laquelle ont été évoqués notamment la maison médicale, l’adhésion à l’assurance statutaire CNP, le SPANC et le versement de l’indemnité annuelle au personnel.

ASSEMBLEE GENERALE DU TENNIS : elle a eu lieu le 9 décembre. L’école de tennis est bien fréquentée par les enfants mais de moins en moins d’adultes jouent au tennis. La possibilité d’entraînement sous les halles par temps de pluie sera étudiée.

AEG BOURGOGNE DU SUD : le compte rendu est à disposition en Mairie.

REVISION LISTE ELECTORALE : la commission s’est réunie le 5 décembre afin de relever les noms des personnes ayant quitté la commune au cours de l’année 2007 afin de procéder à leur radiation après contrôle.

ELECTIONS PRUD’HOMMALES 2008 : les salariés vont voter dans les communes où se situent l’établissement de leur employeur

INAUGURATION RELAIS DES GROTTES : Jean-Jacques GONDAL et Martine ont organisé une réception afin d’inaugurer la reprise de l’hôtel restaurant du Relais des Grottes. Le Maire s’est rendu à cette sympathique manifestation.

INAUGURATIONS VIRE : diverses réalisations ont été inaugurées à VIRE (groupe scolaire, cimetière, opération cœur de village, achat bus scolaire). Le Maire s’est rendu à cette cérémonie.

ACTIVITE SYDEL : le rapport annuel est consultable en Mairie.

TOPO SERVICES : compte rendu de l’entretien de la Mouge. Les travaux sont interrompus pour cause d’intempéries. Il est rappelé que le montant de la participation individuelle fixée lors de l’enquête publique demeura inchangé. Il est donc inutile que les propriétaires procèdent eux-mêmes à l’abattage des arbres afin d’obtenir une révision à la baisse de leur quote part.

MONUMENT DE LA GUERRE 1870 LUGNY : il sera déplacé de quelques mètres.

BIBLIOTHEQUE : un règlement intérieur est en cours de rédaction.

EMPLOYES VOIRIE : ils seront en congés chacun à leur tour pendant les fêtes de fin d’année ainsi, en cas de neige, le travail de sablage et déblaiement pourra être effectué normalement.

SAFER : une information d’une vente agricole est faite à la Mairie pour un terrain de 17 ares.

COLIS des +70 ANS : ils seront distribués les 22 et 23 décembre.

TELETHON : cette manifestation a remporté un grand succès avec une bonne implication des associations et de la cave coopérative. Une somme de 2573€ a été récoltée.

SIVOS : une demande d’aide a été formulée par M. MORO pour une classe de neige des enfants de maternelle (32 enfants). Le SIVOS a accepté de participer exceptionnellement à hauteur de 900 € (coût du séjour : 4 600 € pour trois jours).

BULLETIN MUNICIPAL : il sera distribué le jeudi 20 janvier 2007.

BOUCHERIE : le conseil municipal souhaite la bienvenue à Nelly et Gérald PEULET dans leur nouvelle activité de boucherie.

ASA DES VINS : Hervé PONCET et Pascal PAIRE ont assisté à la réunion de préparation du rallye des vins 2007. Une spéciale devrait avoir lieu à AZE.

SMEVOM : Henri MOREAU donne le compte rendu de la réunion à laquelle il a assisté.

ECOLE DE MUSIQUE : Marcelle CARENA a assisté à l’audition des élèves de l’école de musique.

LYCEE HORTICOLE TOURNUS : Marcelle CARENA a reçu une classe d’élèves souhaitant concrétiser un projet d’environnement durable vers les grottes (sentier botanique).

VISITE MINISTRE DE L’AGRICULTURE : Michel BARNIER a été reçu à Mâcon. Alain GRIVOT donne le compte rendu de cette visite qui est passée notamment par l’esplanade et la médiathèque.

Prochaine réunion : jeudi 31 janvier 2008 à 20 h