Compte rendu conseil municipal
du jeudi 31 janvier 2008

Absente : Laurence MASELLI
Secrétaire de séance : Denis FENEON

Le Maire renouvelle les condoléances de la municipalité aux familles de Me PENEL et de M. NOWACKI.

LOCATION TEPPE DE TUZOT : la commission environnement est allée sur place avec Bernard MICHON qui a déjà procédé à un bon nettoyage de cet espace. Un bail rural de neuf années sera signé pour 183 € par an, précisant que les  deux premières  années de location seront  gratuites en compensation du nettoyage et de l’aménagement des lieux. M. Jean Luc RAPPET sera colocataire avec M. Bernard MICHON.

INSCRIPTION MONUMENT AUX MORTS : suite à la demande de la FNACA, une inscription complémentaire sera faite sur le monument aux Morts, le conseil municipal n’ayant émis aucune objection à ce sujet. Un devis a été fourni pour ce travail par l’entreprise RODRIGUES, de même que pour la réfection des lettres gravées sur l’autre face du monument. L’ensemble de cette prestation reviendra à 2667 € TTC et pourrait être réalisée pour le 19 mars.

ACHAT TERRAIN ZONE RESERVEE : une estimation a été sollicitée auprès du Service des Domaines pour le terrain située en zone réservée, rue Neuve, et mis en vente suite au décès de M. BERTRAND (753 m2). Une autre estimation sera demandée pour les terrains jouxtant la lagune afin de prévoir une éventuelle extension de cette dernière. Ces terrains appartiennent respectivement à Mme LACROZE disposée à la vente et à M. PROUST qui sera contacté afin de savoir s’il est également vendeur. Ces parcelles avaient servi, il y a quelques années, à l’épandage des boues de curage de la lagune.

PISCINE : la réception des travaux pourrait avoir lieu en mars.

PREPARATION BUDGETAIRE  :
- Le budget sera voté après les élections municipales, soit le 15 avril au plus tard.
- Certification forestière : le conseil municipal donne son accord pour le renouvellement de cette  certification signée en 2003.
- Salle polyvalente : une subvention de 76 200 € a été accordée par le Conseil Général (service culture et patrimoine)
- Candidature au concours départemental du patrimoine de Saône et Loire : le conseil municipal donne son accord pour inscrire les halles à ce concours.
- Cran : une livraison de 24.5t a été faite par l’entreprise SIVIGNON (364 €) afin que les employés de voirie puissent boucher divers trous.
- Devis PLAIRE : la mise aux normes de l’installation électrique de l’horloge doit être prévue au budget 2008 pour 1 184.57 €.
- les interphones de l’immeuble communal ont été changés par l’entreprise DEVELEY (973 €)
- Remplacement du portail d’entrée du hangar communal : un devis a été fourni par Bernard MICHON, deux autres seront demandés avant décision.
- SYDEL : le devis d’extension du réseau pour desservir l’habitation de Régis PONCEBLANC a été fourni laissant à la commune une participation financière de 800 €. Le conseil municipal donne son accord. Ces travaux donnant droit à un point lumineux sur ce secteur, un lampadaire serait mis en place.
- Ouverture de crédits : la délibération d’ouverture de crédits d’investissement permettant le règlement des premières factures sur 2008 avant le vote du budget, sera modifiée en précisant les opérations budgétaires concernées ainsi que le montant (25% du montant voté en 2007).
- Maison médicale : Péronne a retourné l’exemplaire signé de sa convention
- Courrier trésorier de Lugny : Mme REARD MARCILLET quitte la trésorerie de Lugny pour CHAGNY. Elle sera remplacée par Mme PELTIER, percepteur à la trésorerie de LA CHAPELLE DE GUINCHAY.
- Actes notariés : diverses ventes et échanges ont été signés dernièrement : acquisition terrain FAVRE (19€/m2), échanges cave coopérative, achat terrain PONT (251 m2 pour l’euro symbolique), régularisation terrain Ginette LACROZE pour fossé ruissellement (95 m2 pour 1 €), achat terrain FICHET Jean Luc (20m2 pour 1 € au dessus Résidence des Tilles pour déversoir orage), terrain situé en zone réservé à la Motte acheté à Olivier DAVID pour 1 €. Le bail avec la SCV Domaine de la Garenne a été renouvelé pour 35 ans à compter du 11/11/2006.
- Courrier de la Cour des comptes déclarant les percepteurs quittes et libérés de leur gestion pour 2003 et 2004 à titre définitif et pour 2005 et 2006 à titre provisoire.

REGLEMENT INTERIEUR BIBLIOTHEQUE : le conseil municipal donne son accord pour ce règlement qui sera applicable dès ce jour.

DROIT DE PREEMPTION URBAIN : le conseil ne souhaite pas préempter sur deux ventes immobilières en cours.

TRAVAUX REALISES, EN COURS, A VENIR
- La tranchée pour le raccordement à France Télécom de la maison GENDRE a été réalisée par les employés de voirie ;
- des trous sur chemins ont été bouchés ;
- les travaux d’assainissement du hameau d’Aine se poursuivent ;
- le parquet de la Mairie sera de nouveau traité gratuitement par l’entreprise qui est intervenue dernièrement, le produit utilisé n’ayant pas donné le résultat attendu.

COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS
- Liste électorale : validation des inscriptions et des radiations des électeurs au 10 janvier 2008 ;
- impôts : classement des nouvelles constructions en Tarroux
- Festivités : bonne participation de la population aux vœux de la municipalité. 953.10 € ont été dépensés pour l’apéritif dînatoire et 569 € pour les bons cadeaux et cartons de bouteilles. M. et Mme GRANDJEAN Dany ont remporté le concours des illuminations, catégorie particuliers et DUO COIFF dans la catégorie vitrine des commerçants.

COMPTES RENDUS DES REUNIONS
- CAMVAL : un conseil des maires a eu lieu le 24 janvier. Une démarche sera effectuée afin que le camping d’AZE puisse éventuellement gagner une étoile supplémentaire. 45 000 € de travaux seront ainsi accordés au camping cette année, permettant de réaliser les améliorations nécessaires et la mise aux normes. La piscine d’AZE sera directement gérée par la CAMVAL et les maîtres nageurs du centre nautique de Mâcon pourront exercer tant à AZE qu’à MACON.
- SIVOS : Max AUBAGUE et Patrick REBY ont assisté à cette réunion
- Entretien Mouge : les travaux avancent, la deuxième tranche va démarrer en 2008 et peut être la troisième qui concerne AZE.
- Sivom du canton de LUGNY : examen des comptes administratifs.
- Assemblée Générale du CI de la Haute Mouge : présentation du bilan annuel des interventions. Un contrat local est en discussion entre le SDIS, le CI de la Haute Mouge et les communes concernées.
- Visite périodique sécurité de la salle des fêtes : Pascal PAIRE a accompagné la commission de sécurité.
- CECL : Marcelle CARENA donne le compte rendu de cette réunion qui a démontré la bonne santé de cette association dont les activités destinées aux enfants pendant les vacances scolaires sont très appréciées (jusqu’à 70 enfants). - Anciens Combattants : Max AUBAGUE donne le compte rendu de cette réunion et précise que le bureau actuel a été maintenu.
- ASA (Association Syndicale Autorisée) de Chussin et la Michaude : une procédure de fusion de ces deux ASA est en cours.
- Assemblée Générale de l’ANACR : Marcelle CARENA informe que le regroupement des Amis de la Résistance avec l’ANACR est effectif.
- Assemblée Générale du Ball Trap : Hervé PONCET qui assistait à cette assemblée générale fait part de la difficulté à trouver des personnes pour l’organisation des manifestations.

QUESTIONS DIVERSES :
- Lotissement « le clos de Bacchus » : l’arrêté modificatif du permis de lotir devra préciser que l’alignement des constructions sera maintenu via les faîtages.
- commémoration des batailles d’IGE/Le Martoret : le Maire s’est rendu à l’invitation de la commune d’IGE.
- Assemblée Générale de la Foire : La Foire à Tout sera reportée au 30 mars en raison des élections.
- Assemblée Générale de la Fédération des Foires Départementales : elle s’est déroulée à AZE cette année.
- Emprunt assainissement Aine : il a été signé auprès de la Banque Populaire pour 53 000 €.
- Inauguration bibliothèque de Lugny : proche de la trésorerie, cette bibliothèque est une belle réalisation
- Colis personnes âgées : les parents de Sandrine RAFFIN  remercient les personnes qui leur ont fait don de leur colis. Le Maire et Marcelle CARENA ont, par ailleurs, rendu visite à Mme BOUILLOT qui aura 100 ans en 2008.
- SIGALE : Patrick REBY et Catherine DESROCHES ont assisté  à une réunion. La convention concernant les trois communes d’AZE, PERONNE, ST MAURICE sera  à renouveler pour 2008.
- SYDELS : Henri MOREAU assistait à une réunion à laquelle les comptes administratifs 2007 ont été votés. Le matériel vétuste d’éclairage public sera remplacé désormais contre une participation communale de 30% du montant total. De plus, l’enfouissement du réseau France Télécom sera systématique lors d’un enfouissement de réseau électrique. En ce qui concerne les lotissements, la prise en charge du renforcement sera à 100% facturée à la commune. La compétence gaz est également attribuée au SYDELS.
- SICTOM : Henri MOREAU a assisté à une réunion budgétaire le 23 janvier à MACON. Le budget d’entretien du matériel a été revu à la baisse et la taxe d’enlèvement des ordures ménagères a été augmentée de 1%.
- ADETOURE : Alain GRIVOT précise que la subvention destinée à financer l’emploi tremplin a été accordée, permettant la mise en place de celui-ci au 6 février 2008.
- Courrier M. DELAUNAY : qui remercie la commune de l’avoir informé de l’ancrage, sur son toit, de la guirlande de traversée de route.
- Ouverture classe : un courrier a été adressé à l’inspecteur d’académie pour solliciter une ouverture de classe à la rentrée prochaine. Ce dernier a répondu qu’il serait attentif aux effectifs dans l’attente de rendre sa décision.
- La Poste : l’état des lieux a été effectué.
- Courrier M. et Mme GALAN : un courrier sera adressé aux riverains afin d’obtenir leur avis pour la pose éventuelle d’un miroir en haut de la rue du Four sollicitée par M. et Mme GALAN Robert. Cette pose est conditionnée à la mise en place d’un panneau stop rue du Four. En ce qui concerne les sorties privées, la pose des miroirs est à la charge exclusive des propriétaires.
- Projet M. et Mme RENAUD : ils ont sollicité la commune sur le projet de construction située derrière la propriété FEZZOLI, au sujet du raccordement de ces futures habitations à la lagune.
- Maison VINO : la procédure de destruction est suspendue, un acheteur de ce bâtiment s’étant manifesté auprès du notaire pour démolir l’ensemble.
- Courrier Maurice BONNEFOY : adressé à la Préfète, ce courrier a fait part du vol de matériel commis dernièrement sur le site piscine/camping. Copie en a été transmise au Maire d’AZE.
- St Vincent cantonale : elle aura lieu le samedi 9 février à St MAURICE.
- Foyer Rural : des remerciements sont adressés à la municipalité pour l’aménagement d’un local de stockage de matériel au rez-de-chaussée de la salle des fêtes.
- Poteaux électriques : Mme Monique PERROUSSET a demandé à ce que le réseau électrique surplombant ses terrains du secteur de Tarroux, soit enfoui. Son courrier a été transmis à EDF pour suite à donner.
- Trous sur chemin : le chemin de la Bouzolle sera remis en état prochainement.
- « Val Deuche Saône » : une concentration de 2CV aura lieu à AZE les 31 mai et 1er juin avec une exposition des véhicules sur la place de la Mairie le 1er juin (environ 50 voitures).
- Maison médicale : dans l’attente de sa réalisation, le Dr TRAVERSA, remplaçant du Dr DENAVE, pourrait s’installer aux Tilles dans un appartement déconventionné.
- Assainissement Moulin Mme GLATTARD : les nouvelles propriétaires souhaiteraient se raccorder au réseau collectif tout en étant sur un secteur d’assainissement autonome. Le conseil municipal donne son accord mais tous les frais d’investissement et de fonctionnement seront à la charge des propriétaires. Une convention sera rédigée à cette fin et signée par les parties.
- Points d’Apport Volontaire : un panneau de stationnement interdit sera mis en place au bas de la rue de l’église pour ne pas gêner les camions venant relever les containers.
- Mur soutènement chemin moulin Piquet : des pierres étant tombées dans la rivière l’an dernier, il convient de remettre ce mur de soutènement en état.
- impasse communale propriété MONIN : elle pourrait être goudronnée selon demande formulée par M. MONIN et M. LAGRANGE, riverains mais un écoulement central devra être prévu. Un devis est demandé pour ces travaux avant prise de décision.
- Résidence des Tilles : la traditionnelle galette des rois a été offerte lors d’une après midi récréative.
- Lycée agricole de Tournus : ils ont effectué une nouvelle visite à AZE, à la cave coopérative, dont le fonctionnement leur a été expliqué.
- Carnaval école : il aura lieu samedi matin 9 février, sur le même parcours que l’année dernière.

Prochaine réunion : mercredi 27 février 2008 à 20 heures.