COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 27 FEVRIER 2008

Excusé : Yves CORNELOUP
Absente : Laurence MASELLI
Secrétaire : Marcelle CARENA

Ordre du jour
 
- ETUDE DEVIS PORTAIL HANGAR COMMUNAL : sur les 4 devis fournis, celui de Bernard MICHON est le plus intéressant (3 328 € TTC). Il lui sera demandé d’effectuer le travail rapidement.

- ELECTIONS : tenue du bureau de vote
Les modalités de tenue du bureau de vote, pour les élections des 9 et 16 mars 2008 sont fixées.

- ACHATS TERRAINS : Le service des domaines a fourni l’estimation des terrains de M. BERTRAND (zone réservée derrière école), de Mme LACROZE et de M. PROUST(vers lagunage). Les propriétaires seront informés de ces estimations afin de savoir s’ils sont vendeurs à ces conditions.

- BATIMENT COMMUNAL :
Suite à la demande des locataires du bâtiment communal, place Claude Guichard, l’escalier commun sera nettoyé deux fois par semaine. Mme ROUTIN ne pouvant assurer ce complément, le conseil municipal décide de confier à Angéline BEAU l’entretien de l’immeuble communal à raison de deux heures hebdomadaires. Un contrat à durée déterminée sera établi avant la possibilité d’une titularisation future. En compensation Mme ROUTIN verra son temps de travail hebdomadaire réduit d’une heure.

- SIGALE : le conseil municipal donne son accord pour la signature d’une nouvelle convention (une abstention) dans l’attente de l’autorisation, par la Préfète, de l’intégration d’AZE, PERONNE, ST MAURICE au SIGALE.

- TRAVAUX EN COURS ET A VENIR :
.Le parquet a été traité de nouveau gracieusement par l’entreprise PARAY NETTOYAGE qui ne parvient pas à obtenir un résultat optimal.
.Les travaux d’assainissement d’Aine progressent. Une canalisation d’alimentation en eau a été rompue dernièrement entraînant un ravinement, important par endroits, notamment à l’entrée de la cour de Mme DELONGVERT.

. Les travaux du lavoir de Vaux sont terminés

. Enrochement vers Mme PONT : il est terminé pour un coût de 497.80 €.

. Piscine : elle sera ouverte à partir du 1er mai et jusqu’au 15 octobre selon des plages journalières définies en fonction de la saison.

. Moulin Mme GLATTARD : les nouvelles propriétaires ont donné leur accord pour le raccordement au réseau collectif  d’assainissement, à leurs frais.

. Enrobé : acquisition pour 555 €.

. Bail location teppe de Tuzot : il a été signé par les deux colocataires.

. Le devis pour le goudronnage de l’impasse de MM MONIN Patrick et LAGRANGE Philippe s’élève à 5 262 €.

. Les travaux de remise aux normes électriques de la salle des fêtes se sont élevés à 1 591 €.

. Le SYDEL a programmé des travaux sur les poses du Bois Carré, la Bouzolle et côté  Nord de la cave coopérative (165 000 €).

. Un devis pour remplacer l’éclairage public vétuste a été fourni par le SYDEL pour 8 500 € HT.

. L’ONF a établi un devis de 5 510 € TTC pour divers travaux d’investissement dans les forêts.

- DROIT DE PREEMPTION URBAIN : sans objet ce mois ci.

- COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS : sans objet ce mois ci.

- REUNIONS DIVERSES ET QUESTIONS DIVERSES

. Conseil communautaire de la CAMVAL : le maire donne le compte rendu de cette réunion où le compte administratif 2007 a été voté ainsi que le budget 2008. 45 000 € de travaux pour le camping d’AZE sont programmés : mise aux normes et travaux visant à obtenir une troisième étoile. La subvention d’équilibre pour le budget annexe piscine/camping d’AZE s’élève à 82 100 €.

. Assemblée générale cave coopérative : le Maire donne le compte rendu de la dernière Assemblée Générale de cette établissement qui fonctionne très bien. Les ventes ont beaucoup progressé.

. Sivom de la Haute Mouge : la participation d’AZE pour 2008 sera de 23 436 €.

. Syndicat de Cylindrage : Henri MOREAU donne le compte rendu de cette réunion du 15 février qui a eu lieu à SENOZAN. De nouveaux matériels seront achetés.

. Sivom de LUGNY : les comptes administratifs ont été présentés

. Syndicat des Eaux : Pascal PAIRE a assisté à l’Assemblée Générale et en donne le compte rendu. Une demande de renouvellement des tuyaux d’alimentation en eau potable sera faite pour Vaux et Aine où des ruptures de canalisations sont fréquentes.

. Haut Mâconnais. Com : Marcelle CARENA donne le compte rendu de cette réunion à laquelle elle assistait et concernant la gestion du site internet du Sivom de Lugny.

. Sivos Azé/St Gengoux : le compte administratif 2007 a été voté, présentant un excédent de 18 493 €. Le budget 2008 demandera une participation de 35 284 € à AZE pour 58.45% des élèves fréquentant le RPI. La participation demandée à la commune d’AZE est minorée de 6 720 € suite à la prise en charge totale des frais de transport par le SITUM, syndicat gérant le transport suite à l’adhésion d’AZE à la CAMVAL.

. Assemblée Générale du Souvenir Français : bonne participation à cette Assemblée Générale qui s’est déroulée à AZE.

. St Vincent cantonale : elle s’est déroulée dans une ambiance agréable à St MAURICE DE SATONNAY.

. Initiation chasse : cet après midi, plus particulièrement destinée aux enfants a été bien suivi.

. Inauguration des ateliers municipaux de CLESSE : Alain GRIVOT s’y est rendu.

. Conseil du SITUM : vice-président de ce syndicat, Alain GRIVOT en donne le compte rendu.

. Val Deuche Saône : cette association qui va effectuer une exposition de véhicules  le 1er juin prochain a demandé des barrières pour cette manifestation, de même que la mise à disposition de la salle des fêtes d’AZE pour la remise des prix.

. Commémoration du 19 mars : elle aura lieu au monument aux morts à 18 heures. Un vin d’honneur suivra et sera servi à la salle des fêtes.

. Composteurs : devant le succès remporté par la vente des composteurs de jardin, le SICTOM renouvelle cette opération. Des bons de commande seront à disposition en Mairie (20 € le composteur).

. M. et Mme GALAN remercient la commune pour la réponse faite à leur demande de miroir dans le haut de la rue du Four avec les éléments fournis par la DDE. Les autres riverains de la rue Du Four seront contactés préalablement à l’installation de ce miroir conditionnée par la perte de priorité de cette rue (pose d’un panneau « stop »).

.Tennis Club de la Mouge : divers travaux sont sollicités par le comité directeur de cette association. Cette demande sera étudiée lors de l’élaboration du prochain budget.

. Ligne HTA Tarroux : Mme PERROUSSET avait fait une demande visant à demander l’enfouissement de la ligne HTA qui surplombe son terrain. EDF a répondu que cette ligne resterait aérienne sauf  financement intégral de l’enfouissement par la propriétaire.

. SATESE : le maire donne le compte rendu de la visite du technicien. La surveillance sera accrue pour tenter d’éviter le renouvellement du problème survenu à l’automne dernier avec la mortalité importante des canards colverts due sans doute à une pollution via des rejets de substances nocives.

. Trésorerie de Lugny : Mme REARD sera remplacée au 1er mars par Mme PELTIER de La Chapelle de Guinchay qui assurera l’intérim.

. Dissolution Syndicat d’Electrification : un excédent de 2 661 € sera reversé à la commune.

. Dissolution SMERAT : une soulte de 152 € sera reversée à la commune.

. SICTOM : en raison du lundi de Pâques, la collecte des ordures ménagères du mardi 24 mars sera reportée au jeudi 27 mars.

. Commission sécurité salle des fêtes : elle a émis un avis favorable. De menus travaux ont été effectués par l’électricien et l’affichage de consignes de sécurité devra être réalisé de manière visible.

. Courrier de Mme SOUSSAN qui fait part de son mécontentement quant à la maison VINO qui n’a pas trouvé d’issue correcte en 12ans. Le Maire répond que toutes les démarches légales ont été effectuées depuis 2001 et qu’actuellement elles sont suspendues, un acheteur s’étant fait connaître.

. M. DELORME, Tarroux, a fait une demande de point lumineux sur son secteur et souhaite par ailleurs voir agrandie l’entrée située vers Mme POURRADIER. Il aimerait également pouvoir acquérir une partie du terrain le jouxtant, situé en zone réservée au PLU.

. Carnaval école : cette manifestation a été belle réussite tout comme l’an dernier.

En fin de cette dernière réunion du mandat, le Maire adresse ses remerciements aux conseillers municipaux pour le travail accompli durant ces 7 années. Le verre de l’amitié est ensuite partagé par tous les conseillers municipaux présents.