Compte rendu du conseil municipal
Séance du mardi 21 octobre 2008

Tous les membres du conseil assistaient à la séance (Serge FOURNEL, Hugues MARMELAT et Cyrielle JANIN, retardés par une réunion, arrivent en cours de séance).
Le Maire renouvelle les condoléances de la municipalité à la famille de Georges DECOUCHE ainsi qu’à celle d’Elisabeth COURDIOUX.

En ouverture de séance, le Maire donne lecture d’un courrier du Maire de LUGNY demandant à rectifier le compte rendu de la dernière séance en ce sens que l’ouverture de la Trésorerie de LUGNY sera maintenue deux fois par semaine alors que l’information donnée au Maire d’AZE parlait d’une fermeture au 1er janvier 2009. Le conseil municipal prend acte de cette rectification.

Secrétaire de séance : Denis FENEON

ORDRE DU JOUR

Cœur de Village +
10 candidatures ont été présentées. Le dépouillement qui a demandé une grande minutie, n’a pu se dérouler en une seule séance. Une seconde réunion de la commission d’appel d’offres aura lieu le 22 octobre avec l’aide d’un représentant du CAUE auquel le conseil municipal demande son adhésion (200 €). L’étude du projet Cœur de Village + durera entre 6 mois et 1 an.

Régime indemnitaire
Le conseil municipal délibère sur le régime indemnitaire  du personnel en reconduisant les modalités antérieures d’attribution.

Conseil Général, programme d’intervention
Le nouveau programme d’intervention du Conseil Général a été transmis aux mairies. Il favorise notamment les investissements pour les écoles et les logements conventionnés.

P.R.E.
Jean-Paul DUFOUR, adjoint, fait le rappel du montant de la PRE actuelle (Participation au Réseau d’Egout), d’un montant de 110 € et de la taxe de raccordement au réseau d’assainissement (500 € TTC). La PRE est due uniquement dans le cas de constructions nouvelles et après consultations des communes environnantes, il s’avère qu’elle est très en dessous de la moyenne des montants appliqués. Après concertation et délibération, le conseil décide de porter la PRE à 1 500 € à compter du 1er janvier 2009. Ceci permettra ne de pas augmenter la redevance d’assainissement.

Subvention pour programmes d’assainissement
Jean-Paul DUFOUR donne le compte rendu de l’entretien eu avec M. BERNON de la DERA au sujet de la tranche d’assainissement du secteur Nord  de l’avenue des Platanes et du chemin de la Motte. Une demande de subvention globale de ces deux antennes a été redéposée à la suite de ce rendez-vous et qui permettra de bénéficier des aides attendues.

Service d’accueil en cas de grève des enseignants
Le Maire donne lecture des instructions ministérielles à respecter en cas de grève des enseignants. Les municipalités devront pourvoir à l’accueil des enfants en se chargeant des modalités de remplacement de l’enseignant absent. Concertation sera faite avec ST GENGOUX afin de trouver la solution la plus cohérente. Néanmoins, le conseil municipal mandate le Maire afin d’écrire à l’Inspecteur d’Académie et lui signifier la désapprobation de la municipalité sur cette nouvelle loi.

Convention carrière de Montépinet
Le Maire a reçu dernièrement Alain SANGOY, président de l’écurie Beaufer. Ce dernier sollicite divers aménagements notamment aux abords du carreau de la carrière de Montépinet (busage fossé, débroussaillage, tout venant sur accès par chemin NOLY…). Le conseil municipal donne son accord pour ces travaux. En ce qui concerne la possibilité que l’eau courante et l’électricité soient installées sur le site, il sera répondu qu’en raison du coût cela n’est pas réalisable pour l’instant. Par ailleurs, le conseil municipal donne son accord pour qu’un slalom soit organisé par l’Ecurie Beaufer devant la cave coopérative, le 20 juillet 2009.

CAMVAL
Pour faire suite au conseil communautaire du 16 octobre courant, le Maire fait part des prévisions des difficultés financières de la CAMVAL. Les divers scénarii envisagés par le bureau d’études KPMG révèlent une très forte probabilité de déficit budgétaire, à partir de 2009 ou de 2011, selon les hypothèses retenues. Des décisions importantes devront donc être prises très prochainement afin de tenter d’éviter cette situation de déséquilibre.
Par ailleurs, la taxe de séjour a été instituée par la CAMVAL. AZE l’ayant établie il y a déjà plusieurs années, cette taxe devra désormais être versée directement à la CAMVAL ce qui constituera encore un manque à gagner pour la commune. Le Maire adressera un courrier à ce sujet au président de la CAMVAL.

DROIT DE PREMPTION URBAIN
Le conseil municipal ne souhaite préempter sur la vente d’un immeuble.

RENOUVELLEMENT DISPONIBILITE
Le conseil municipal se prononce sur la demande de renouvellement de la disponibilité pour convenances personnelles sollicitée par Françoise APPELGREN. Deux conseillers s’abstiennent de voter ce renouvellement qui est accordé.

MODIFICATION PLU
Jean-Paul DUFOUR informe le conseil municipal que l’Atelier du Triangle a été retenu pour établir le dossier de modification du PLU. La première phase de cette opération est ainsi lancée. Une réunion est prévue le 29 octobre prochain.

SIGALE
Le SIGALE abandonne la compétence liée au site de la Grange du Bois avec la restitution du bien immobilier. Le conseil municipal se prononce favorablement sur l’abandon de cette compétence ainsi que sur la modification statutaire en découlant.

COMPTES RENDUS COMMISSIONS
. Urbanisme/Environnement :
- Terrain JANAUD, en Tarroux : concernant l’achat de ce terrain en zone réservée, une rencontre aura lieu avec M. Gérard JANAUD.
- Devis Cimetière : Jean-Marc DEBOST fait part des différents devis fournis pour l’aménagement et l’agrandissement du cimetière. Ce projet reste cependant en suspens, les aides du Département pour ce genre de travaux ayant été supprimées. Il reste notamment 22 tombes à relever et 19 autres pourraient faire l’objet d’un prochain constat d’abandon.
- Affouages : les inscriptions sont en cours et seront reçues jusqu’au 11 novembre. L’attribution des lots aura lieu le samedi 22 novembre. Les affouagistes seront prévenus individuellement.
- Trottoirs : M. CANILLOT a fait remarquer le mauvais état du trottoir de sa rue. Cette réfection pouvant faire partie de l’opération cœur de village, seul une consolidation provisoire sera  réalisée.

. Chemins :
- Suite au courrier de M. et Mme COLLONGETTE, la commission des chemins est allée voir sur place. Un glacier sera réalisé afin de dévier les eaux de ruissellement.

. Social et Communications :
- Bulletin municipal : Monique TROLLIET donne l’état d’avancement du travail de cette commission élargie. La prochaine réunion aura lieu le 3 novembre.
- Site Internet d’AZE : Le conseil donne son accord pour que Daniel BRESSAND entre dans la commission en charge du site Internet de la commune.
- Semaine bleue : Monique TROLLIET responsable de l’organisation de cette semaine de manifestations, fait un premier compte rendu.
- Covoiturage : la commission responsable avance sur ce dossier (compte-rendu fait par Serge THIRARD). Un appel aux personnes intéressées sera distribué dans les boites aux lettres de chaque foyer d’AZE. Une réunion de synthèse suivra.

. Ressources humaines et affaires périscolaires :
Une réunion aura lieu le 6 novembre pour la rédaction du document unique ainsi que pour choisir les deux personnes qui seront chargées du recensement de la population. En ce qui concerne l’aide aux devoirs, l’appel aux bénévoles est toujours en cours.

COMPTES RENDUS REUNIONS INTERCOMMUNALES
. Sivom hydraulique de LUGNY : Hugues MARMELAT donne le compte rendu de la dernière réunion à laquelle il assistait, les travaux étant terminés pour un coût HT de 112 000 €. Les propriétaires riverains de la Mouge devront participer à hauteur de 10% du montant des travaux et en fonction de la longueur de la rivière traversant leur propriété.
. Conseil Communautaire : il a eu lieu le 25 septembre. Divers sujets ont été abordés, notamment la ZAC, le règlement d’intervention sur les écoles de musique, le Pays, et la fusion des trois offices de tourisme en un seul.
. Syndicat des Eaux : Serge THIRARD donne le compte rendu de la réunion du 25 septembre où la programmation des travaux 2009 a été présentée. Une étude sur la pollution des eaux de consommation d’origine autre qu’agricole est en cours.
. ADEMVAL : compte rendu de la réunion du 24 septembre où a eu lieu l’élection du nouveau président (Mme Christiane ROBIN).
. SIVOS : au cours de la réunion du 6 octobre, le souci du transport a été évoqué : certains jours le bus est trop petit. Dans l’éventualité de voyages supplémentaires, le coût serait majoré de 100 €.
. CIAS : Patrick MONIN, président du SIVOM et du CIAS informe le conseil municipal que le repas des plus de 70 ans sera servi par l’Auberge du Relais des Grottes le mercredi 3 décembre. Sur 5 ans, la limite d’âge sera repoussée de 70 à 75 ans.
. SMEVOM : Hugues MARMELAT donne le compte rendu de cette réunion ainsi que de celle du SICTOM.
. SIGALE : Yolande PAON relate la réunion qui s’est déroulée à PERONNE. 350 enfants (dont 9 pour AZE) ont bénéficié des services du SIGALE pendant la période des vacances d’été. Mourad KOURTE a été élu comme délégué d’AZE.
. SITUM : Serge THIRARD fait part de la lettre d’information aux communes sur les arrêts de bus. En ce qui concerne la gratuité du transport des collégiens, la gratuité pourrait être remise en cause.

- REUNIONS ET RENCONTRES DIVERSES
. Equipe pédagogique  : Yolande PAON fait le compte rendu de la rencontre sympathique du 29 septembre avec le personnel enseignant d’AZE où divers sujets ont été abordés (aide aux devoirs, interventions des pompiers en milieu scolaire, succès de la cantine, décalage des heures de ménage à prévoir).
. Assemblée Générale du Foyer Rural du 15 octobre 2008 : cette assemblée a été reportée faute de quorum. Monique TROLLIET a été désignée membre de droit pour représenter la municipalité à cette association.
. Retraite M. BERTHAUD : les délégués SIVOM (Patrick MONIN et Monique TROLLIET) ont été invités à cette cérémonie très conviviale.
. Permanence des soins : Monique TROLLIET s’est rendue à une réunion d’information à la Préfecture où l’absence de système de garde a été évoquée. Si la mise en place d’un service est demandée par les médecins, ces derniers ne sont pas pour autant motivés pour assurer ces gardes.
. Réunion FNACA : Monique TROLLIET a assisté à cette réunion du 10 octobre. Les adhérents à cette association sont nombreux. Des remerciements sont adressés à la municipalité pour la mise à jour effectuée sur le monument aux Morts. L’augmentation du montant de la retraite des veuves a été évoquée également lors de cette réunion.
. Salon CITE : le Maire et la première adjointe se sont rendus à ce salon dédié aux collectivités territoriales.
. Projet musical : Yolande PAON informe le conseil municipal qu’un projet, initié par les DDEN, avec des instituteurs volontaires, est en cours pour une réalisation musicale avec les élèves.
. Assemblée Générale Tirelire des Ecoles : Yolande PAON et Monique TROLLIET y ont assisté. Suite à la démission d’Aurore MEUNIER, c’est Denis MOREAU qui a été élu président. Une bonne relève a également été assurée de la part des parents, très investis.
. Assemblée Générale Cantine Scolaire : elle a eu lieu le 13 octobre. Yolande PAON fait part du bilan et du travail de qualité réalisé par cette association. Les efforts consentis pour la qualité et l’équilibre des repas permettent une fréquentation optimale de ce service (un repas revient à 1.80€ en coût de produits alimentaires pour être facturé 3.70€).
. Animation Résidence des Tilles : tous les jeudis une animation est organisée en lien avec le Foyer des Perrières, en présence de quelques résidents autistes. Par ailleurs, Monique TROLLIET fait part de l’anniversaire de Mme MOUSSU qui a été fêté dernièrement.
. 6è Régiment des Hussards : une cérémonie avec dépôt de gerbe eu lieu ce 16 octobre à AZE. Un vin d’honneur, servi à la Mairie d’AZE, a ensuite rassemblé nombre de participants.
. Ainés Ruraux : Monique TROLLIET a assisté à la réunion du 10 octobre dernier. Diverses interventions sont programmées (Groupama, séances de travail de la mémoire…).

- TRAVAUX REALISES
. Nettoyage du mur du pré longeant le cimetière jusqu’au carrefour en direction de Burchères. Une table de pique-nique sera installée sous les arbres sur le budget 2009.
. Chemins : l’entretien des chemins et le broyage des buissons sont terminés. La commission des chemins se réunira pour examiner divers devis de travaux.
. Entretien et balayage des hameaux en cours. Ramassage des feuilles à venir.
. Les travaux de l’impasse LAGRANGE/MONIN sont terminés.
. Bouchage réseau : un problème de bouchage de réseau est survenu rue Basse à hauteur de la maison  de Mme GAUGEY Marthe. Ce secteur fait l’objet d’interventions régulières de la SARP ce qui entraîne un coût non négligeable. Il devient urgent de voir ce qu’il serait possible de faire pour remédier à ce problème récurrent.
. Sentiers de randonnées : Monique TROLLIET et Serge THIRARD ont parcouru le sentier de randonnée d’AZE. Divers marquages ainsi que des pancartes sont à refaire. Des marches seront mises dans les passages délicats.
. Commission des Grottes au Conseil Général : le Maire participera à une visite scientifique sera organisée le 3 novembre prochain sur le site.

- DIVERS
. Maison VINO : Serge THIRARD s’est penché sur ce dossier en le reprenant depuis son origine. La possibilité de repartir sur un arrêté de péril ordinaire sera étudiée non sans avoir au préalable pris tous renseignements auprès du notaire chargé de la vente qui était en cours dernièrement.
. Abribus : le Conseil Général dotera la commune d’un abribus sur le secteur de Rizerolles début 2009.
. Lettre des riverains du secteur de la Goulette : ce courrier faisant part de vives inquiétudes à la fois sur la vitesse des véhicules et sur les dangers de l’étranglement de la route départementale au niveau de la maison Rebillard, a été transmis à la DRI de Cluny.
. Lettre de M. LATHUILLERE : ce dernier fait part des nuisances causées par les aiguilles du cèdre dans les chêneaux. Le conseil municipal donne son accord pour un entretien deux fois par an. Le Maire prendra néanmoins l’attache des bâtiments de France pour avoir plus d’éléments de réponse quant aux obligations à respecter vis-à-vis de ce Cèdre classé.
. Course de Côte de Donzy le Pertuis : elle aura lieu les 16 et 17 mai 2009.
. Ordinateur : un ordinateur portable a été acheté pour le bureau du Maire.
. Site Internet de la commune : la disparition de divers éléments de communication sur le site Cybercommunes va conduire à modifier les codes d’accès.
. Copies couleurs aux associations : les associations bénéficieront de la gratuité pour les copies noir et blanc uniquement. Il n’y aura plus de possibilité de copie couleur.
. Gazoduc : le tracé modifié, sur propositions de la commissions, est accepté par le conseil municipal.
. Visite maison Chauvin : le Maire et Yolande PAON ont accompagné le représentant du service des Domaines afin d’obtenir une estimation de ce bâtiment qui pourra peut être faire partie du projet cœur de village.
. Livre sur les jardins : le jardin et les conseils d’Odile LACAILLE D’ESSE figurent dans un ouvrage répertoriant divers jardins d’agréments entretenus par des femmes. Ce livre sera acheté par la Mairie pour la bibliothèque municipale.
. Point finances :
- Décisions modificatives : diverses modifications budgétaires sont nécessaires afin de permettre certaines écritures comptables en instance. Celles de la réunion précédente sont rappelées au conseil municipal qui les entérine.
- Subvention à « Patrimoines d’AZE » : le conseil municipal confirme son accord pour le versement d’une subvention de 200 € à cette nouvelle association.
. Halles : un compteur électrique triphasé a été installé sous les halles afin de ne plus avoir le souci des compteurs provisoires utilisés jusqu’ici pour les différentes manifestations musicales.
. Lagune : la dernière visite du technicien SATESE fait apparaître une pollution qui semble être d’origine viticole. A l’approche des vendanges 2009, des analyses plus poussées seront effectuées en remontant le long des réseaux.
. Lotissement « les demeures du soleil » (à côté du Clos de Bacchus) : un nouveau dossier, plus cohérent, devra être déposé.
. Concours de pêche le 25 octobre aux étangs de la Côte, concours de belote le 7 novembre à la salle des fêtes.
. Banquet des conscrits classe en 9 : il aura lieu au tinailler d’Aine le 4 avril 2009. Après intervention du Maire, cette salle de réception sera mise gracieusement à disposition pour l’association des conscrits.
. Compte rendu des stages de formation des secrétaires : Françoise MICHON et Maria HENRY ont suivi diverses formations ces dernières semaines et le rendu en est fait auprès du conseil municipal.
. Jeunes Sapeurs Pompiers : Jean-Marc DEBOST informe le conseil municipal que 8 nouveaux jeunes vont suivre la formation de JSP.
. Lavoir de Vaux : en raison de la non-conformité des tuiles vis-à-vis du devis, l’architecte des Bâtiments de France s’est montré défavorable au versement des subventions accordées. Le Maire prendra l’attache de l’architecte des Bâtiments de France ainsi que de l’entreprise MERLE pour avoir des précisions sur ce dossier.
. Courrier Maurice PELERIN : il fait part à la Mairie des soucis de chéneaux encombrés par des feuilles et provenant d’arbres qui sont sur la propriété rachetée à M. FAVRE par la commune. L’élagage nécessaire sera effectué par les employés communaux. Par ailleurs, M. PELERIN rappelle que le mur mitoyen avec le parking de l’école tend à s’abîmer. Le nécessaire sera fait pour consolider au mieux les pierres disjointes.
. Des moutons ont été transportés morts dans le bois de Chatenay. Malgré une enquête locale, la provenance de ces cadavres n’a pu être déterminée.
. Comptes rendus : la précédente équipe municipale ayant fait disparaître la liste des personnes qui souhaitent que le compte rendu de conseil municipal leur soit distribué, il  est nécessaire que cette liste soit reconstituée. Les personnes intéressées doivent se faire connaître au secrétariat
. Arrachage comptes rendus : l’arrachage répétitif de comptes rendus a été constaté en divers endroits de la commune. Le conseil municipal déplore cet acte d’incivilité.
. Brûlage des déchets : il est rappelé que le brûlage des déchets est strictement interdit sur le territoire de la commune d’AZE (arrêté préfectoral) à moins de 50 mètres des habitations. Tous les types de déchets (verts ou non) doivent être transportés à la déchetterie de PERONNE.
. Délégation aux suppléants : il est rappelé aux délégués titulaires des diverses commissions et syndicats de faire appel à leur suppléant en cas d’impossibilité pour eux de se rendre aux réunions.
. Rue Basse : une demande de limitation de vitesse à 30km/h est sollicitée auprès du conseil municipal pour  la rue Basse.
.  Réunion de l’association « Patrimoines d’AZE » : Claire de Comminges en donne le compte rendu et présente le bilan positif de l’exposition organisée sous les halles. D’autres projets sont d’ores et déjà à l’étude.
. Repas des Tilles : organisée chaque fin d’année à la Résidence, cette réception  conviviale sera reconduite.

Prochaine réunion : mercredi 19 novembre 2008 à 20 h.