Excusé : D. GRANDJEAN

Secrétaire : Cyrielle JANIN

Le compte rendu de la séance précédente est approuvé et signé.

En ouverture de réunion, le maire fait part des naissances de Lucas AUGOYAT, Manon MARTEL, Nohan HERODET et transmet les félicitations de la municipalité à leurs parents.

Félicitations à Audric JANIN sacré champion de Saône et Loire de cyclisme.

Par ailleurs, le maire informe le conseil municipal du décès de M. PENOT Rolland et transmet ses plus sincères condoléances à la famille de celui-ci.

Cette décision est reportée, l’Atelier du Triangle devant rectifier les plans ainsi que le règlement avant que le conseil municipal n’entérine les conclusions du commissaire enquêteur. Le maire donne néanmoins lecture des commentaires du commissaire enquêteur.

SECURITE : bilan de la réunion publique

Le maire fait le point sur la réunion publique du 4 mai concernant la sécurité dans la traversée du village et propose divers aménagements. La commission voirie s’est rendue sur le terrain le 9 mai pour évaluer la faisabilité des demandes exprimées et le maire a rencontré des habitants pour des points particuliers. Une réunion de travail est prévue avec la DRI afin d’étudier les améliorations possibles dans le cadre de la loi.

ADJUDICATION TABAC :

2 candidats se sont fait connaître auprès de la mairie dans le cadre de la procédure de mise en adjudication du bureau de tabac. Renseignements seront pris auprès des Douanes afin de savoir si une commune peut faire une proposition de rachat de la licence tabac.

Le Conseil Général propose une nouvelle aide à la gestion des projets. Le conseil municipal se déclare favorable à l’unanimité et nomme Jean-Paul DUFOUR comme représentant de la commune auprès de cette instance.

Le Maire informe le conseil municipal d’incivilités survenues dernièrement sur le secteur de l’agorespace et de la résidence des Tilles : jets de cailloux, pneus crevés/dégonflés, sonnettes chez les résidents. Une réunion a eu lieu avec les locataires de la résidence afin de les rassurer. Ils pourront contacter le Maire ou Monique TROLLIET à tout moment en cas de problème ou d’inquiétude. Le Bistrobroc a également eu une vitre cassée.

Elle a été présentée au Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour accord. Ce dernier a approuvé la fiche de poste que le maire propose à l’approbation finale du conseil municipal, tout en rappelant au préalable que la question du logement (proposition d’un T2 en lieu et place du T6 actuellement occupé par M. et Mme ROUTIN ou paiement de la différence de loyer entre un T2 et un T6) a reçu un accueil favorable du Centre de Gestion. M. ROUTIN a refusé de signer cette fiche de poste relative à la question du logement. Un débat s’ensuit, conduisant au vote à bulletin secret. 8 votes pour, 5 votes contre, 1 nul. La fiche de poste est donc applicable telle quelle.

DEMANDE ADHESION CUMA (pour bétonnière)

Le conseil municipal donne son accord.

Le Maire établit les tours de tenue de l’urne pour les élections européennes du 7 juin prochain. Cette liste sera diffusée par voie d’affichage dans les prochains jours.

Serge FOURNEL fait part de l’installation et la mise en service d’ordinateurs d’occasion (salle des adjoints, salle d’aide aux devoirs, bibliothèque). De plus, un vidéo-projecteur a été acheté et pourra être utilisé par la mairie, par l’école et par les associations (contre une caution de 100 €). Monique TROLLIET sera chargée d’étudier les demandes de prêt de ce matériel.

Le conseil municipal donne son accord pour que soit déposée une demande de subvention pour l’aménagement de la salle réservée à l’aide aux devoirs (peinture, sol, frais de fonctionnement, ordinateur).

21 personnes ont participé aux plantations le 16 mai; la municipalité les remercie vivement (1564 plants). Une prairie fleurie a été semée sur le terrain FAVRE derrière l’école. Un appel est fait aux bonnes volontés pour l’arrosage.

La trésorerie souhaite que tout mois commencé soit réglé entièrement et qu’aucun prorata ne soit consenti. Le conseil municipal n’est pas d’accord sur cette démarche et souhaite qu’il soit procédé comme précédemment.

MAISON VINO

La procédure est relancée (envoi d’un courrier recommandé). En cas de non réaction du propriétaire, un nouvel arrêté de péril sera rédigé et une plainte sera déposée contre M. Vino pour mise en danger de la vie d’autrui.

Jean-Marc DEBOST et Jean-Paul DUFOUR listent les travaux effectués par les employés : réfection de la salle des fêtes (félicitations aux employés pour ce travail), égout rue Basse (intervention SARP + entreprise ETS pour remplacement canalisation écrasée), curage des fossés par le Syndicat de Cylindrage (remerciements aux viticulteurs ayant charrié la terre), réparation de gouttière à la salle des fêtes, désherbage cimetière + village, installation d’un panneau d’affichage devant la Mairie.

Le Maire donne le bilan de fonctionnement des commissions et propose une plus grande ouverture de celles-ci : chaque conseiller municipal pourra désormais participer librement aux commissions même s’il n’en fait pas partie officiellement.

Chemins de randonnée : la vérification du balisage et du bon état des chemins de randonnée de la commune est en cours (Monique TROLLIET, Serge THIRARD).

- Sivom Haute Mouge (19 mai) : le maire fait part de la demande de disponibilité de Brigitte FRAISSE et Catherine MOLLARD afin de créer un regroupement d’assistantes maternelles. La commission de déontologie sera saisie pour avis. Néanmoins le service garderie et halte garderie sera maintenu.

- SIVOM de Lugny : mise à jour du site internet Haut-Mâconnais.com par Claire de Comminges et Daniel Bressand

- CAMVAL : conseil des maires du 23 avril : rendu sur l’étude de KPMG concernant le transfert de la compétence petite enfance.

- Crédit Agricole : Yolande PAON a assisté à une réunion le 30 avril dernier, concernant les conseils en financement apportés aux communes par le Crédit Agricole.

- SITUM : mise en place du service de Car Postal et suppression  de Transpark.

- AG centre de loisirs de St Martin Belle Roche : Monique TROLLIET donne le compte rendu de cette réunion à laquelle elle a assisté. Ce centre de loisirs manque notamment d’animateurs.

- ADETOURE : Serge FOURNEL donne le compte rendu du conseil d’administration du 28 avril consacré à des informations générales et à la mauvaise santé financière d’ADETOURE.

- Réunion sur la qualité de l’eau (Serge THIRARD), le 18 mai : rappel des obligations, consultables par tous, ainsi que le prix et la qualité du service.

- SIGALE : Monique TROLLIET informe que le montant des frais de structure sera augmenté dans les RPI.

- Conférence Galerie Européenne du Bois, le 20 mai : les énergies s’épuisant, les constructions devront de plus en plus correspondre à des normes de très haute qualité.

- Disparité de territoires : l’Insee a organisé, le 14 mai dernier, une réunion-débat sur les disparités de territoires dans la CAMVAL. Yolande PAON, qui y a assisté, en donne le rendu.

REUNIONS et MANIFESTATIONS DIVERSES:

- Maladie de l’Esca : le Préfet s’est rendu à IGE en présence des viticulteurs pour le constat de la maladie de la vigne dénommée l’Esca (compte rendu par JM DEBOST).

- Avenir des bureaux de Poste : le Maire a assisté à une réunion le 6 mai. Azé figure sur la liste des bureaux menacés.

- 16è Symposium des Ours : Il se déroulera en septembre 2010. le Maire a assisté à une réunion préparatoire et a sollicité la participation du SITUM (navettes),  la mise à disposition gracieuse du tinailler du château d’Aine (Mairie de MACON), et la participation de la CAMVAL.

- Assemblée Générale des Grottes : le Maire y a assisté. La fréquentation des grottes est en hausse ; par contre celle du camping a du mal à se relever. D’autre part, le président de la CAMVAL souhaite se désengager du projet de rénovation du camping en le rendant au Conseil Général et ce en contradiction avec la demande de la CAMVAL en date du 18 décembre 2006 et accordée par le Ministère de l’écologie et du développement durable le 22 mars 2007.

- Assemblée Générale Collines Humaines : L’association est toujours très vigilante au niveau des ouvertures de carrières dans la région mâconnaise. Le conférencier sur la biodiversité invité à la réunion présente les dangers de la disparition de nombreuses espèces.

- Rencontre EDF : possibilité de changer de fournisseur de gaz depuis l’ouverture du marché à la concurrence.

TOUR DE TABLE :

- Assainissement Aine : Travaux prévus à l’automne.

- Protection bord de rivière : des rondins sont demandés vers l’aire de jeux à la Teppe St Martin.

- Propreté du village : Des remarques sont faites par plusieurs habitants qui souhaitent un village plus propre.

- Prêt de matériel : Il est rappelé que les élus doivent être tenus au courant du prêt du matériel de la commune et qu’une caution peut être demandée en fonction de la valeur des biens.

- Nettoyage vitres de la résidence : il devra être envisagé.

- Aires de pique nique : elles sont à débroussailler.

- Demande Foire : une subvention de 50 € sera versée comme prévu au budget. Une participation supplémentaire de 250 € sera également accordée  pour contribution  au feu d’artifice.

QUESTIONS DIVERSES

Sans observations particulières, elles sont rapidement portées à la connaissance des conseillers par écrit.

- Rapport de la commission d’enquête publique concernant la canalisation de gaz « artère du Mâconnais » : consultable en mairie

- Manœuvre des pompiers à la Résidence des Tilles le 16 mai

- Courrier de M. Rouxel sur les tontes des pelouses en dehors des horaires réglementaires

- Cérémonie des Hussards le 16 mai

- Exposition sur les prisonniers pendant la seconde guerre mondiale du 22 au 28 mai à Azé + cérémonie le 29 mai

- Exposition de photos de M. Lièvre du 5 juin au 16 juin à Mâcon

- Démarrage de l’activité chambres d’hôtes « les portails bleus »

- La vie associative en bref

- Présentation du calendrier des diverses réunions et manifestations du mois à venir.

Prochaine réunion : lundi 22 juin 2009.