Compte rendu conseil municipal
Séance du jeudi 8 septembre 2005

Tous les membres du conseil étaient présents, sauf Denis FENEON.
Une auditrice assistait à la séance.
Secrétaire de séance : Pascal PAIRE

En ouverture de séance, le Maire renouvelle ses condoléances à la famille de Mme MOREAU Jacqueline.
Il souhaite, par ailleurs, la bienvenue à de nouveaux petits habitants : Raphaël COLIN (né le 4 août), Igor GALLEA (né le 12 août), Lola SCARNATO (née le 28 août) et Célia PARIAT (née le 29 août).

Ordre du jour

1 – Affectation du résultat de la Communauté de Communes du Mâconnais Val de Saône dans le cadre du ticket de sortie :
Le conseil municipal entérine la délibération de la Communauté de Communes du Mâconnais Val de Saône qui est à reprendre à l’identique par les conseils municipaux des communes sortantes.

2 – Titularisation Stéphanie CASSIN – création de poste : le conseil municipal, à l’unanimité, prononce la titularisation de Stéphanie CASSIN ainsi que la création d’un poste d’agent administratif auquel elle sera nommée au 1er septembre 2005 avec effet rétroactif.

3- Attribution logement communal : suite au départ de Mlle Rachel PLASSARD, l’appartement communal qu’elle occupait a été offert à la location. Il sera attribué à M. et Mme FOULON venant de la Chapelle du Mont de France (2 enfants). Le loyer est fixé à 289.20 € mensuels. La préférence a été donnée à Mme FOULON, en sa qualité de futur commerçante d’AZE.

4 – Résultats mesures ORANGE (Brou et Rondaille). Les rapports des mesures effectuées par la société « AEMC mesures » sont consultables en Mairie. Les relevés attestent que les émissions d’ondes restent inférieures au niveau de référence le plus faible et que la valeur limite est respectée.

5 – Travaux réalisés et en cours :
  école : classe agrandie. Dalles remises par Daniel SAVIN (Martin Rebeuf)
  bureau du directeur repeint, idem montée d’escalier classe 1er étage.
  travaux garderie : plomberie, aménagement local pour table à langer, local poubelle en plein air.
  sablage de la mairie. Les portails seront passés à la lasure.
  travaux église en cours. Ils seront terminés fin octobre.
  cantine : lessivage des murs, installation de moustiquaires.
  halles :  devis de sablage et de charpente couverture. Une demande de subvention sera déposée au Conseil Général et au Conseil Régional.
  chemins : plusieurs nids de poule signalés. Le chemin de la Bouzolle à Crépigny a été réouvert grâce à une corvée à laquelle ont participé certains conseillers municipaux, les employés municipaux et deux habitants qui sont remerciés.
  Tarroux : les travaux d’assainissement débuteront après les vendanges. Une subvention de 32 040 € a été accordée pour 12 branchements. Une réunion aura lieu prochainement avec les riverains.

6 – Assainissement secteur de la Motte : une antenne pourrait être réalisée depuis la rue de Cluny jusqu’à hauteur de la propriété CLERMIDY Georges et une seconde jusqu’avant maison BERGER Thierry. Des démarches seront entreprises avec la famille CHEVALIER pour la parcelle située en zone réservée afin d’y créer un chemin d’accès et d’y installer également une antenne d’assainissement. Une demande de subvention est faite au Conseil Général.

7 – Groupama : la défense juridique de cette assurance étant coûteuse, le conseil municipal décide de résilier le contrat à titre conservatoire, pour engager des négociations.

8 – Urbanisme : la construction nouvelle de M. FEZZOLI n’étant pas conforme au permis délivré (couleur de façade et balustrade), il sera convoqué en Mairie aux fins d’explications.

9 – Admission en non valeur : les retards de paiement de charges locatives n’ayant pas pu être recouvrés, une admission en non valeur sera faite sur 2005 pour 429.90 € et sur 2006 pour 1573 €. La décision modificative nécessaire sera prise afin de ne pas déséquilibrer le budget.

10 – comptes rendus des commissions : une nouvelle feuillette d’Azé.communication sera distribuée en septembre.

11 – réunions et communications diverses
  FDAEC/FDAVOC : le Maire a assisté à une réunion sur les nouvelles modalités d’attribution de la subvention qui remplace celles précédemment accordées pour les travaux de bâtiments ou de voirie.  Pour ces nouveaux fonds, priorité sera donnée aux constructions scolaires, aux bâtiments communaux, à la voirie. L’enveloppe globale 2006 à répartir sur le canton de Lugny sera de 208 886 €. Le conseil municipal décide de faire établir un devis de voirie afin de prétendre à une part de cette subvention.
  Traversée du bourg : le Maire donne le compte-rendu de la réunion du 6 septembre, animée notamment par MM RAFFIN et BERLAND de la DDE. Environ 30 personnes assistaient à la présentation du projet définitif. De nouveau, des ralentisseurs (type de ceux de Sancé) ont été demandés Le conseil, dans un premier temps, décide de faire procéder aux travaux, début 2006, selon le projet initial. En fonction des résultats, l’implantation éventuelle des ralentisseurs sera étudiée.
  Lagune : une réunion des viticulteurs a eu lieu suite aux problèmes d’effluents viticoles rejetés dans la lagune. A priori, aucun viticulteur n’est relié à la lagune et les lavages de tracteurs ne se font pas à proximité de celle-ci non plus. Il sera demandé au SATESE  de procéder à des analyses plus approfondies et une surveillance accrue aura lieu pendant toute la période des vendanges par les employés communaux.
  Rentrée scolaire : deux nouvelles institutrices ont pris leurs fonctions à AZE à la rentrée : Mmes S. AUBERT et I. FONTAINE. Les trois classes comportent respectivement 20, 26 et 26 élèves. Une rencontre amicale entre enseignants et élus aura lieu jeudi 15 septembre à 17 h 30 en Mairie. Par ailleurs, en raison d’un souci au niveau du transport des enfants, des barrières ont été installées devant la Mairie pour canaliser les enfants qui descendent du car.
  Camping-Piscine : la saison 2005 a révélé une baisse de fréquentation de 40%au camping. Suite aux interrogations du Maire sur le devenir de la piscine, M. PEULET, conseiller général a communiqué quelques éléments de réponse. Un projet de réhabilitation de la piscine devrait être fourni sous trois semaines par les services de la CAMVAL pour une réouverture en 2006.
  Adétoure (Association pour le Développement Touristique et le Respect de l’Environnement du Canton de Lugny) : Alain GRIVOT  donne le compte rendu de la réunion  à laquelle il assistait. 89 membres adhèrent à cette association et 6 commissions y travaillent.
  SIVOM  Haute Mouge : compte-rendu est fait de la réunion du 24 août dernier :
• En ce qui concerne le portage des repas, une subvention sera versée à l’association de portage de repas pour 2005.
• Ecole de Musique : les mêmes tarifs seront pratiqués pour les élèves de la communauté de communes du Mâconnais Val de Saône que pour les élèves d’Azé-Péronne-St Maurice.
• Service Enfance Jeunesse : Mickaël RAMALHOSA demande à être titularisé.
• Halte-garderie : le SIVOM accepte de participer aux dépenses de fonctionnement de l’éventuel agrandissement de la halte-garderie.
• Désert médical : une réunion aura lieu avec les personnes du secteur médical et para-médical du secteur afin d’envisager une éventuelle maison médicale.
• Repas de Noël des + 70 ans : il aura lieu à AZE le 16 décembre.

  Moto club des 9 communes : cette association recherche des jeunes participants.
  Fiches financières trésorerie : elles sont commentées au conseil municipal.
  Manifestation « le temps d’un week-end » : elle aura lieu les samedi 17 et dimanche 18 septembre dans le parc du château d’Aine.
  Transfert bail : à la demande de M. RENOUD GRAPPIN Michel, son bail de location des teppes de Rochebin sera modifié (transformation en société civile) et refait pour une durée de 35 ans.
  Eaux de consommation : les dernières analyses révèlent leur conformité
  Engins suspects : le Préfet rappelle la conduite à tenir dans le cas d’une éventuelle découverte d’engins de la guerre (balles, obus…).
  Transports : le Conseil Général a transmis son règlement sur le transport scolaire.
  Plan national contre le bruit : le Préfet a adressé au Maire la réglementation en vigueur sur le bruit et ses nuisances ainsi que les possibilités d’intervention.
  Tennis Club de la Mouge : invitation est faite au conseil municipal et aux employés pour assister à l’inauguration de la réfection du court de tennis le 8 octobre prochain à 11 heures.
  Cimetière : la procédure de reprise des concessions sera totalement achevée d’ici un mois.
  Bibliothèque : Yolande PAON donne le compte rendu d’une réunion à laquelle elle assistait. Un projet est en cours avec les élèves de CE1. L’informatisation de la bibliothèque est en cours.
  Rallye des vins : une réunion aura lieu à AZE le 25 novembre
  Moulins de la Mouge : un fascicule sur les Moulins de la Mouge a été réalisé et est consultable à la bibliothèque.
  Régiment des Hussards : M. Prêtre, responsable, est décédé brutalement dernièrement.
  CAMVAL : le contrat d’agglomération est à disposition en Mairie.
  Décision modificative : afin de pouvoir permettre le paiement de factures non prévues au budget, le conseil municipal donne son accord pour une décision modificative budgétaire.
  Sécheresse : en raison de la sécheresse actuelle, certaines habitations peuvent en subir les effets comme cela a pu être le cas en 2003. Une habitation a déjà été affectée ces dernières semaines. Si d’autres propriétaires constatent fissures ou autres problèmes dus à la sécheresse, le signaler en Mairie.
  Foyer Rural : l’assemblée générale de cette association a eu lieu.
  Travaux guichet Mairie : ils auront lieu dans la deuxième quinzaine de septembre.
  enrochement vers maison Dany PONT : les matériaux seront pris à la carrière de St Martin Belle Roche.
  affouages : les lots d’acacias et de bois de chauffage seront vendus à 50 €. Les inscriptions seront reçues jusqu’au 11 novembre.
  déchets verts communaux : exceptionnellement, des déchets verts communaux ont été mis dans la ravine d’une carrière communale à Vaux sur Aine. Il est rappelé  que l’utilisation de la déchetterie est obligatoire pour de tels déchets.
  Teppe de Montpelé : une surveillance des lieux sera faite, cet endroit étant transformé en un vrai dépotoir.
  amiante : la poste fera l’objet d’une détection potentielle d’amiante tel que cela est exigé par la loi.
  Travaux Mouge : le SIVOM hydraulique travaille en lien avec le bureau « l’Art et la Matière » .
  Remerciements subventions : le maire fait part des remerciements de plusieurs associations destinataires d’une subvention.

Prochaine réunion : jeudi 13 octobre 2005, à 20 h 30.