Compte-rendu Conseil Municipal du 2 mars 2006

Tous les conseillers sont présents.
Secrétaire de séance : Catherine Desroches

Le maire souhaite tous ses vœux de bonheur à Faustine, fille d’Anne Wolstein-Ducher, bibliothécaire et à Noé, fils de Nicolas David et Stéphanie Pivetta.

Il souhaite également prompt rétablissement à nos trois employés : Françoise Michon, Pascal Douvre et Olivier Routin.

Il renouvelle ses condoléances à la famille d’Henri Moreau et à la famille de Mme De Mercey, résidente des Tilles.

1 – Travaux de réhabilitation et de rénovation de la piscine communautaire d’Azé

 Le dernier conseil communautaire du 16 février 2006 de la CAMVAL a décidé de retenir, par 53 voix pour, 25 contre et 2 abstentions, le projet de rénovation globale de la piscine d’Azé, a pris acte du lancement de la consultation d’un maître d’œuvre et a demandé qu’une déclaration à la Préfecture et à la DIREN soit faite. Il a été ainsi décidé de réhabiliter totalement l’ensemble du site et non pas de se contenter d’une simple rénovation du bassin. Les travaux se feront en plusieurs tranches avec une éventuelle ouverture en août 2006 si les contraintes administratives le permettent. Une somme de 800 000 € HT est prévue sur le budget 2006 de la CAMVAL, ce qui constituera le premier investissement réalisé par la CAMVAL.
Le maire d’Azé est particulièrement satisfait de cette décision d’une très grande importance pour Azé. En effet depuis de nombreuses années divers projets avaient été étudiés sans jamais pouvoir aboutir.

2 – Résidence des Tilles : préparation du compte administratif et du budget

 Les projets de compte administratif 2005 et de budget prévisionnel 2006 ont été étudiés par les membres du conseil. Les votes définitifs se feront lors de la prochaine réunion après aval du  percepteur.
 Un courrier a été fait par le maire à Mâcon Habitat, propriétaire de la Résidence des Tilles, pour demander le changement de la chaudière qui date de 1989 et est devenue moins performante.
 A ce jour, deux appartements sont libres.
 Une proposition est faite d’augmenter légèrement les charges.

3 – Assainissement : préparation compte administratif et budget

 Les projets de compte administratif 2005 et de budget prévisionnel 2006 ont été étudiés par les membres du conseil. Les votes définitifs se feront lors de la prochaine réunion après aval du  percepteur.
 Il est prévu pour 2006 des travaux d’assainissement de la maison Ponceblanc à la maison Pourradier le long de la départementale, des travaux à la Motte et une étude pour le hameau d’Aine. Une antenne au nord de l’avenue Augustin Nogue pourra être envisagée si les finances le permettent.
 Les factures d’assainissement collectif sont faites actuellement par la secrétaire de mairie à l’aide de renseignements transmis par la SDEI. Pour une question de simplicité et pour limiter les impayés, il est proposé de faire facturer cette redevance assainissement par la SDEI avec la facture d’eau, comme cela se fait dans de nombreuses communes. Il en coûterait 3 € par foyer à la commune, mais sans augmentation pour le contribuable.
 Le conseil est d’accord pour ce nouveau système. Ainsi la prochaine facture d’eau englobera également l’assainissement collectif. Il est également précisé que le SPANC, Service Public d’Assainissement Non Collectif, obligatoire à compter de 2006, sera facturé, par le SIVOM de la Haute Mouge, selon le même procédé pour tous les foyers non raccordés au réseau collectif.
4 – Commune d’Azé : subventions 2006 et investissements 2006

 Les subventions aux associations ont été votées à l’unanimité.
 Quant aux investissements, ils avaient été listés lors d’une première réunion. Il faudra prévoir de rajouter le changement de certains panneaux d’affichage.

5 – Personnel

 . Temps de travail de Stéphanie Cassin : celle-ci travaille actuellement 8 h par semaine pour la commune d’Azé. Ce temps de travail ne permet pas de réaliser la totalité des travaux de comptabilité. De nombreuses communes, de la taille d’Azé, emploient deux salariés à temps plein. Il est donc proposé d’augmenter le temps de travail de Stéphanie de 6 heures par semaine (coût pour la commune sur une année : 3 500 €).
 Cette proposition est acceptée par 10 voix pour, 1 voix contre, 4 abstentions.

 .Contrat à durée déterminée Pascal Douvre : le contrat à durée déterminée de Pascal Douvre se termine fin juin. La décision est prise de ne pas reconduire le contrat sachant qu’il y a incompatibilité d’humeur entre nos deux salariés de voirie. Un appel à candidature sera prochainement lancé.

 . Stagiaire : Béatrice Canot effectuera un stage de 8 semaines à la mairie.

 . Travaux d’intérêt général : le tribunal a condamné un jeune d’Azé à effectuer 40 heures de travaux d’intérêt général. Ces 40 heures s’effectueront la semaine du 21 au 28 mars. La charge de travail sera le nettoyage du lavoir St Etienne, le nettoyage du tennis et éventuellement le désempierrage de la Teppe St Martin.

6 – Construction d’un local technique pour le Petit Bouchon sur la Teppe St Martin et convention d’utilisation de cette teppe par cette association, section du foyer rural

 Le Petit Bouchon souhaite construire un local qui servira de rangement et de buvette. Une réunion de commission a eu lieu sur le terrain le 25 février. C’est un petit local d’une surface de 10 m2 environ qui serait implanté face à l’église côté droit vers le mur des Ets Poncet. Les travaux sont entièrement à la charge de l’association, sauf la traversée de route pour amener l’eau et l’électricité depuis le local du tennis. La municipalité prendra en charge les abonnements et la consommation d’eau et d’électricité aussi bien pour le club de tennis que pour le club de pétanque.
 Une convention d’utilisation sera faite avec autorisation de construction.

7 – Commémoration du 19 mars

  La cérémonie aura lieu à 11 h 30 au monument. Un vin d’honneur sera servi sous le préau de l’école ( en raison de la foire à tout qui aura lieu le même jour).

8 – Inauguration de l’église

  Les travaux d’extérieur sont terminés et payés. Une inauguration est prévue au mois de mai (date restant à fixer).

9 – Rapport d’activité du SYDEL

  Cette communication est obligatoire. Le rapport est consultable en mairie.

10 – France Telecom : redevance annuelle d’occupation du domaine public

  Pour utilisation du domaine public pour ses réseaux, France Telecom versera une redevance de 696,32 € à la commune, somme qui sera reversée au SMERAT (Syndicat Mixte d’Effacement des Réseaux Aériens et de Télécommunication).

11 – Consultation des entreprises pour travaux de voirie

  Une consultation pour les travaux de voirie a été lancée. Les réponses sont à faire parvenir pour le 10 mars, dernier délai, en mairie.

12 – Demande de subventions pour travaux

  Une subvention DGE sera demandée pour les travaux de la traversée du Bourg, et une autre pour l’informatisation des écoles.
  Le conseil donne autorisation au maire pour ces demandes.

13 – Travaux réalisés, en cours et à venir

  L’ossuaire a été  installé au cimetière.
  Les travaux de peinture du hall de la mairie sont finis. Le sol reste à faire (devis en cours).

14 – SIVOM de la Haute Mouge (SPANC – Maison Médicale – SIGALE)

  Un dossier d’étude sur la maison médicale est en cours. Des renseignements ont été pris auprès de l’URCAM qui ne dispose plus de financement pour l’instant. Le conseil régional pourrait financer jusqu’à 40 %. Le coût de l’étude est de 12 916 € TTC. Cette étude concerne Azé, Péronne, St Gengoux, Clessé, Igé, Laizé, Blanot, Donzy.

  SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif): trois entreprises étaient en concurrence – La SDEI a obtenu le contrat. Il en coûtera 35 € HT par foyer (contrôle de l’installation la première année – une visite tous les 4 ans – instruction des nouveaux permis de construire).

  SIGALE : une réunion aura lieu le mois prochain où sera évoquée notre adhésion à cet organisme.

  Halte garderie : une enquête nominative a été envoyée à tous les parents ayant des enfants nés en 2004, 2005 et 2006. Ce projet d’agrandissement est difficile à monter car les organismes (CAF – MSA – Conseil Général) veulent des chiffres précis et l’évaluation de la demande n’est pas simple.

15 – Etude nouvelle salle polyvalente

 Ce projet a été confié à l’Atelier du Triangle, projet pour une salle de 300 places assises, modulable d’environ 385 m2. Deux réunions ont déjà eu lieu. Le projet évolue au gré de ces réunions, en fonction des demandes.

16 – Résultat collecte sélective 2005 sur Azé

 70 tonnes de tri sélectif ont été ramassées sur Azé en 2005, soit 73 kg/habitant.

17 – Droit de Préemption Urbain

 Deux ventes sont proposées. La commune n’est pas intéressée.
18 – Pandémie grippale

 A la demande de la Préfecture, chaque éleveur de volailles doit déclarer celles-ci à la mairie et les confiner.
 Un correspondant doit être nommé dans chaque commune : Max Aubague est désigné.

19 – Nom des rues

 La commission s’est réunie et a entériné le nom des rues après les modifications proposées par la population suite à la consultation qui avait été faite. Le conseil municipal accepte les propositions de la commission. Cette dénomination sera présentée à la population lors de la réunion publique du 24 mars à 19 heures, où des ultimes changements pourront être demandés.

20 – Compte-rendu des commissions

 La commission des chemins s’est réunie pour la réfection du chemin de Montpelé. Affaire à suivre.

21 – Compte-rendu des réunions et informations diverses

 Le maire fait un compte-rendu du conseil communautaire de la CAMVAL qui a eu lieu le 16 février. Le budget sera voté le 30 mars.
A Grivot a été désigné correspondant à l’ADEMVAL (Agence pour le développement économique en Mâconnais Val de Saône).
A Grivot et P. Réby représenteront la commune au SITUM (Syndicat Intercommunal des Transports Urbains du Mâconnais)

22 – Questions diverses

 La Direction des Services Vétérinaires a visité la cantine scolaire le 14 février. Celle-ci a relevé plusieurs points qui sont à revoir. Une concertation aura lieu entre la commune et la cantine.

 Les Azéens de Mayenne (53) viendront à Azé les 15 et 16 septembre. Un vin d’honneur leur sera servi au cours de leur séjour.

 Un projet de mise sous terre du réseau électrique entre le foyer des autistes et Vaux est prévu.

 Le conseil accepte le devis de l’ONF d’un montant de 1 882 € concernant l’entretien de plantations.

 M. GAGNARD informe le conseil qu’il a remis à la municipalité de CLUNY l’œuvre de M. Alfred GOLIARD, mort et enterré à Azé, sur les origines de CLUNY (20 volumes dactylographiés).
 
 Le contrat de location du château d’Aine pour la journée des conscrits du 8 avril a été signé (location gratuite).
 L’Amicale Laïque avait fait une demande pour le château d’Aine pour un cluedo géant : ce ne sera pas possible pour la date demandée pour raison d’utilisation par Nacelle. Il est possible de choisir une date libre.

 Un logement T4 sera libre aux Burchères à compter du 1er mai.

 La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels crée une obligation d’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers, à compter du 1er juin 2006. Ainsi, pour AZÉ cela implique pour le vendeur ou le bailleur d’indexer à tout contrat de vente ou de location la liste des sinistres indemnisés au titre des catastrophes naturelles sur la commune d’Azé (28 sinistres depuis 1982). La liste est à disposition en mairie.

 Consommations d’électricité 2005 : 8 463 € pour l’ensemble des bâtiments communaux et
5 799 € pour l’éclairage public.

 M. Thierry Berger, étant en désaccord avec les tarifs proposés par le SYDEL pour les interventions sur l’éclairage public, ne désire par poursuivre son contrat. La SMEE interviendra donc à l’avenir.

 Syndicat Hydraulique : La démarche intercommunale pour garantir un entretien efficace de la Mouge se poursuit.

 Nouveaux horaires de la poste : Du lundi au samedi de 8 h 30 à 12 h 30
Le mercredi toute la journée de 8 h 30 à 12 h 30 – de 13 h 45 à 16 h 45. L’ouverture du mercredi après midi a été acceptée suite à une demande du conseil municipal. Dans six mois la prolongation de cette mesure sera étudiée par la direction de la poste en fonction de la fréquentation constatée.
L’activité courrier des bureaux de poste de Lugny et de Cuisery sera regroupée à Tournus.

 Un courrier sera fait à M. Bonnetain concernant l’entretien de la teppe de Mialoup.

 La vieille motopompe des pompiers sera stockée dans des locaux communaux.

 Le maire a participé à l’assemblée générale des anciens combattants et du souvenir français, à la St Vincent à Lugny, à l’assemblée générale des ASA de la Michaude et de Chussin et à l’après-midi découverte de la chasse fréquentée par plus de 20 enfants.

 H. Moreau a participé à la réunion du syndicat de cylindrage.

 P. Paire a participé à une réunion du syndicat des eaux : actuellement, les nappes phréatiques dans notre secteur sont à un niveau normal.

 M. Carena a participé à l’assemblée générale des pompiers. 2 jeunes ont été recrutés. L’école des pompiers fonctionne bien. Les jeunes inscrits sont très motivés et intéressés.

A Grivot a participé à l’assemblée générale du CECL (comité pour l’enfance du canton de Lugny). En 2005, ce centre a eu lieu à Viré (très bonnes installations). Michael Ramalhossa avait été mis à la disposition du CECL. Cette association recherche de nouveaux bénévoles pour les années suivantes.

Une rencontre avec la Préféte a eu lieu à la cave d’Azé au sujet de la crise viticole.

Prochaines réunions du conseil: Mardi 21 mars à 20h00
     Vendredi 31 mars à 20h30

Réunion publique : Vendredi 24 mars à 19h00 à la salle des fêtes.