Date du conseil: 4/08/2006
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CR CM du 27/07/06

Compte rendu conseil municipal du jeudi 27 juillet 2006


Excusés : Denis FENEON, Yolande PAON
Secrétaire de séance : Laurence MASELLI


Le Maire renouvelle les condoléances de la municipalité à la famille de Joseph MORALES et présente ses vœux de bonheur  aux mariés Franck CHAPUY et Brigitte GAUTHIER.
Par ailleurs, présentation est faite aux membres du conseil de Christophe QUIBEL, nouvel employé municipal.


Ordre du jour


1 – Traversée du bourg : en raison de la chaleur, il a été impossible de réaliser le béton désactivé. Beaucoup de tampons ont été changés sur les regards de canalisations. Le coût total des travaux s’élève  actuellement à 75 328 € HT. La résine pour le passage piétons est chiffrée à 2 730 € HT. En raison d’un souci de visibilité pour la priorité,  les bordures ont été déplacées. Des incidents ont été signalés, consécutivement aux déviations (mur de Mme DUTRION, arrachage de panneaux vers Bernard MICHON, routes abimées).


2 – rapport d’activité de la SEMCODA : il est adopté par le conseil municipal.


3 – Compte rendu de l’activité gaz naturel : GDF compte 207 clients sur Azé et est intervenu 5 fois pour des incidents en 2005.


4 – Devis de réfection du chemin des Perrières : devant les dégradations importantes de cette route, des devis ont été demandés, chiffrés à 12 978 €. Cette route avait été initialement réalisée aux frais de Sésame Autisme en 96. Le conseil municipal donne son accord pour la prise en charge de ces travaux de réfection, sachant que rien n’a été prévu budgétairement sur 2006. Au pire, le paiement sera effectué début 2007.


5 – Subvention achat lave vaisselle cantine :
Un nouveau lave vaisselle, financé par tiers par St Gengoux, Azé et la cantine sera acheté. Azé, dont la participation  est fixée à 686 €, s’occupera de l’achat de ce matériel.


6 – Travaux en cours
- Employés de voirie : les matériaux récupérés lors des travaux de la traversée du bourg ont été utilisés pour de l’entretien courant ainsi que l’aménagement du parking situés vers les containers de tri au bas de l’église.
- Des tas de graviers et de sable ont été déposés le long de la Teppe St  Martin : il faudra en retrouver l’origine
- le déplacement des cloisons de l’école sera réalisé au cours des vacances de la Toussaint.
- cour de l’école : une entreprise est venue sur place afin d’étudier le problème de la poussière émanant des gravillons. Aucune solution ne peut remédier à cet état de fait hormis un goudronnage. Pour une réalisation sur la ½ cour, le coût serait de 9 724 € TTC.
- problème du ménage dans les classes : les instituteurs devront participer au rangement afin de rendre le nettoyage des classes plus aisé.


7 – Droit de préemption urbain :
Le conseil municipal ne souhaite pas appliquer son droit de préemption sur deux ventes immobilières. Par ailleurs, en ce qui concerne la vente JANAUD Gérard, à M. DUCROZET, le conseil diffère sa décision.


8 – Décisions modificatives : afin de permettre plusieurs écritures comptables, diverses décisions modificatives budgétaires sont présentées au conseil qui les accepte.


9 – Compte rendu du travail des commissions :
- Festivités :
. Batailles d’AZE : beaucoup de monde a assisté à cette commémoration. Coût : 100.39 € dont vin pris en charge à 50% par la cave. Une plaque a été inaugurée « place du Souvenir » .
. Pot école : suite au départ en retraite de Mme BERANGER et à la mutation des enseignants. Tout s’est bien déroulé.
. 14 juillet : 118 personnes ont assisté au repas pour un coût de 368.78 €. 21 personnes ont été invitées.


10 – Comptes rendus de réunions et informations diverses.
- CAMVAL : le conseil communautaire s’est déroulé le 29 juin. Par ailleurs, les Maires de Péronne, St Maurice, Azé, Igé, ont effectué un voyage dans le Filobus. Les horaires seront peut être à aménager. Pour 22 €/an les étudiants pourront profiter de ce service en plus des bus de Mâcon. La CAMVAL, via le SITUM, sera responsable du transport scolaire sauf en ce qui concerne le collège deLUGNY pour lequel il n’y aura pas de changement. Le RPI Azé/St Gengoux sera pris en charge par la CAMVAL.
Par ailleurs, le Maire a assisté aux réunions suivantes : contrat de pilotage, commission n°5 avec le cabinet SEMAPHORE pour la mise en place du SCOT.
La Préfète a participé, ce 27 juillet, à une visite du site des grottes et de la piscine avec l’architecte des Bâtiments de France et M. HURLIN, secrétaire général. La Préfète s’est déclarée enchantée du site. Il sera, par ailleurs, nécessaire de réhabiliter les bâtiments jouxtant la piscine. Un projet d’ensemble devra donc être présenté, la piscine devant être prioritaire dans ce projet.
Tarification du centre nautique et coût piscine pour les scolaires : ils seront pris en charge par la CAMVAL.


- SIVOM de la Haute Mouge :
. Etude de la maison médicale : elle est pratiquement terminée. Contact a été pris avec l’OPAC pour ce projet de construction. Il serait souhaitable que ce projet se concrétise en 2007.
. Ecole de Musique d’IGE : la CAMVAL émet le souhait de regrouper toutes les écoles à condition qu’elles fonctionnent toutes en parfaite légalité. Max AUBAGUE représentera la commune d’AZE au conseil d’administration de cette association.


- SIVOM hydraulique : une réunion publique pour l’entretien de la Mouge aura lieu les 13 et 18 septembre prochains


- Commission cantonale de soutien des Projets Communaux (ex FDAEC, FDAVOC) : Azé ne sera pas prioritaire en 2007 car déjà subventionné en 2006.


-  Commémoration de Brancion et 20 ans du Centre de Secours de Lugny : le Maire s’est rendu à ces manifestations, accompagné de Mme Marcelle CARENA.


- SMERAT : H. MOREAU donne le compte rendu de la réunion du 3 juillet (approbation du compte de gestion et compte administratif)


 


10 – Questions diverses :


- Une information sera faite sur les aboiements de chiens et l’obligation de déclarer les chiens d’attaque.
- Un cambriolage au tennis et au camping a été signalé (vol d’argent).
- Souci des bandes de jeunes qui traînent au tennis et découragent les jeunes qui voudraient accéder à l’agorespace.
- Deux coupes fleuries ont été volées sur une tombe au cimetière : le conseil municipal déplore un tel manque de respect.
- Election MSA : sur le canton, sont élus François CHEVALIER de Grevilly et M. PAPILLON, de Péronne.
- Recensement de la population : les résultats de 2004 sont disponibles sur le site internet de l’INSEE
- Passeport électronique : des photographes sont agréés pour réaliser les photos selon les directives de la Préfecture (consignes en Mairie)
- Canicule : un registre sera ouvert en Mairie afin d’enregistrer les personnes âgées sensibles (à leur demande ou à celle d’un proche).
- Réparation tracto : 1 300 € de vérin + pose.
- Visite école  par les DDEN : le compte rendu est donné.
- Assainissement Tarroux : problème de compactage et essais non concluants. Cela est ennuyeux car retarde d’autant les subventions en attente pour la commune.
- Ordures ménagères : le ramassage est décalé au mercredi 16 août. Ne pas oublier que seules les ordures ménagères sont à déposer.
- Clessé Gym : une demande de subvention exceptionnelle est faite pour l’acquisition de matériel.
- Lotissement, projet : 5 lots de 900 m2, pourraient créer un lotissement vers le hangar de Denis MOREAU, vers le local des pompiers (terrain Demilly).
- Problème sur route de Fourgeot : les engins ont manœuvré trop tôt sur la route fraîchement goudronnée, entraînant de sérieuses dégradations. Le Maire rappelle l’arrêté municipal de mars 78 qui réglemente la distance de plantation par rapport à la voie publique ainsi que les manœuvre des engins agricoles.
- Mme GAILLOT, de Fourgeot évoque le problème de la vitesse des véhicules (problème du croisement avec la route de Cluny). La DRI sera consultée.
- Panneau de limitation de vitesse : M. LIEVRE demande la pose d’un panneau 30km/h à hauteur de son entrée, dans le virage de Burchères, dangereux.
- Voirie : Bernard MICHON demande à ce que le virage, situé au carrefour devant sa propriété, soit agrandit pour éviter les dégradations.
- Foire d’AZE : elle aura lieu les 5-6-7 août prochains.
- Tennis : des barrières seront achetées afin d’interdire l’accès des abords des courts aux véhicules.
- ONF : Pascal PAIRE a vu avec les services de l’ONF pour les coupes d’affouages et d’acacias.
- Bac de rétention : ils vont être curés par les employés de voirie la semaine prochaine.
- Américan Village : Marcelle CARENA a représenté le Maire à la visite de ce camp linguistique pour enfants où la Préfète était également présente.
- Propriété Chervet : des emplacements de stationnement ont été matérialisés par la famille Chervet. Contrôle sera fait sur le cadastre afin de vérifier si ces emplacements ne sont pas sur le domaine public et la DRI sera consultée.
- Bouchons de la solidarité : Azé a déjà récolté 80 kg de bouchons en plastique. Il est rappelé que cette collecte permet le financement de matériel médical (1 tonne = 100 euros). Remerciements aux donateurs.
- Lagune : le technicien SATESE a effectué une visite de contrôle. La lagune, chargée, serait à vider mais le tracto étant en panne, cela ne sera pas possible à l’immédiat.
- Copieurs Mairie et Ecole : selon le contrat de location avec Rex Rotary, ces deux copieurs seront remplacés en septembre.
- Antenne téléphonie Rondaille : M. DUMOND a écrit au Député afin de signaler l’intensité trop élevée des ondes de l’antenne située près de son habitation.
- Câblage informatique école et Mairie : dépassement de ce qui était inscrit au budget mais  cela permettrait l’économie d’un abonnement internet et de deux abonnements téléphoniques, soit environ 7 000 € TTC. Le conseil municipal accepte cette proposition.
- concert : les organisateurs du concert du 15 juillet sous les halles sont vivement remerciés.
- Danse Péronne : cette association aimerait utiliser la salle des fêtes d’AZE 2 soirs par semaine + 1 matin pour y donner des cours. Cela risque d’engendre des problèmes de planning avec les autres associations utilisatrices de ces locaux et le conseil municipal décide de ne pas donner suite.


Prochaine réunion : jeudi 7 septembre 2006 (à confirmer)