COMPTE RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22 NOVEMBRE 2006

Excusés : Catherine DESROCHES – JP DUFOUR
Absent : Denis FENEON ; Yolande PAON arrive en séance au point n°3 de l’ordre du jour
Secrétaire : Henri MOREAU

En ouverture de séance, le maire renouvelle les condoléances du conseil municipal à la famille de Michel CHASSY, résident des Tilles qui nous a quittés le mois dernier. Il fait part également de la naissance d’Elodie THIRARD dont les parents sont domiciliés rue de Cluny.
Avant l’examen des points mis à l’ordre du jour, le Maire informe que le point numéro 5 est retiré des débats, les documents nécessaires n’étant pas tous parvenus en Mairie pour délibérer.

Ordre du jour

1 – Modification statutaire SIGALE
Le conseil municipal reformulera sa demande d’adhésion après la modification des statuts qu’il approuve à l’unanimité.

2 – délégués SIGALE
Les délégués titulaires sont Catherine DESROCHES et Patrick REBY, les délégués suppléants sont Martine CURTIL et Henri MOREAU.

3 – Animations périscolaires  de SIGALE à compter du 1er janvier 2007
A compter de janvier 2007, SIGALE proposera des animations aux enfants qui fréquentent le premier service de la cantine : activités sportives, culturelles ou ludiques. Ces projets seront déterminés en collaboration avec SIGALE, les enseignants et les responsables de la cantine.

4 – Adhésion à e-bourgogne
Le conseil municipal donne son accord pour cette adhésion à la plate forme des marchés (publicité des appels d’offres par internet).

6 – Commémoration du 11 novembre : le Maire relate cette manifestation qui a particulièrement été suivie du fait de la participation des enfants des écoles (CM2) qui ont interprété la chanson de Craonne. Le Maire renouvelle ses félicitations à ces élèves et à leur enseignante pour cette belle prestation. Une visite du musée des anciens combattants de Mâcon leur sera offerte par le Souvenir Français et la commune paiera les frais de transports.

7 – Traversée du bourg
Le « pot » du cèdre est terminé. L’enduit de la route est, en définitive, à refaire totalement. Si les conditions météorologiques le permettent ces travaux pourraient être réalisés avant la fin de l’année. Les barrières de protection seront posées ensuite le long des trottoirs.

8 – Réhabilitation piscine
La commission d’accessibilité et de sécurité a donné son accord pour ce dossier. Le 11 décembre, la commission d’appels d’offres se réunira afin de choisir les entreprises qui effectueront les travaux.

9 – Devis éclaircissement plantations forestières
Le devis fourni par l’entreprise Greuzard pour des travaux d’éclaircissement au bois de l’Atelier, est accepté pour un montant de 583.65 € (2.20 ha ).
En ce qui concerne les ventes de bois, le conseil municipal donne son accord pour la vente de la coupe 21 à JP DUFOUR et de la coupe 22 à M. GARET. Par ailleurs, en raison du peu de bois dans la coupe affouagère prévue à l’Atelier et du nombre important d’affouagistes, une coupe supplémentaire a été demandée à l’ONF. Il s’agira des coupes 1-2 et 3 de Conflans.

10 – Décisions modificatives
Des ajustements sont nécessaires en cette fin d’année budgétaire. Le Maire soumet diverses décisions modificatives au conseil qui les accepte.
Par ailleurs, le conseil municipal donne son accord pour le versement de l’indemnité annuelle au receveur de la Trésorerie de Lugny.

12 -  Travaux réalisés, en cours et à venir
- salle de classe : des remerciements sont adressés aux entreprises Gault, Develey , Martin Rebeuf ainsi qu’aux employés de la commune pour la qualité du travail réalisé en si peu de temps (vacances de la Toussaint).
- Assainissement vers cave coopérative : l’entreprise ETS a repris les deux traversées de route suite aux essais de compactage infructueux.
- Enfouissement réseau EDF/PTT : les travaux de la Goulette sont terminés, ceux de la route de Vaux aux Mazoires également avec, pour cette portion, une chaussée provisoire en attendant le printemps.
- Fleurs et feuilles : les fleurs des bacs et massifs ont été enlevées et les employés procèdent actuellement au ramassage des feuilles.
- travaux rue du Four : Pascal PAIRE a assisté à une réunion ce 21 novembre avec le Sydel et l’entreprise PETAVIT. La rue sera refaite à neuf. En ce qui concerne les travaux de branchement d’eau de Tarroux, ils seront réalisés la semaine du 1er décembre, puis il sera procédé au renouvellement des conduites d’eau de la rue du Four.
- Assainissement Tarroux : c’est l’entreprise PETAVIT qui a été retenue  pour un montant de travaux de 52 795 €, suite à l’appel d’offres qui avait été lancé à ce sujet.
- Autorisation de passage : M. Paul DEPART a donné son accord pour le passage, sur son terrain de Tarroux, des canalisations nécessaires aux travaux d’assainissement de ce secteur. Le conseil municipal remercie vivement M. DEPART pour ce geste. En contrepartie, il sera exonéré de la taxe de raccordement au réseau pour l’habitation qu’il rénove au bourg.
- Eaux pluviales : 3200 € de matériaux seront nécessaires à ces travaux.
- bâtiment communal : les volets seront repeints en vert amande.

13 -  Illuminations : Hervé PONCET donne le compte rendu de la réunion du 15 novembre. Une guirlande sera installée à l’entrée sud d’AZE, vers Mme Suzanne DUFETRE. Des lucioles seront mises sur les décorations des fenêtres de la Mairie et une guirlande supplémentaire sera achetée pour le sapin. Une grande maison de bois  a été réalisée par M. Marcel DESBROSSES et sera placée devant la Mairie.
Comme l’an dernier, un concours d’illuminations des habitations et des commerces sera organisé et un jury hors village, passera entre le 25 et le 31 décembre relever les plus belles décorations.

14 – Nouvelle bonification indiciaire
Selon les nouveaux textes applicables selon le décret du 3 juillet 2006, Mme Françoise MICHON, tout comme Mlle Stéphanie CASSIN, peut prétendre à la nouvelle bonification indiciaire (points de rémunération supplémentaires). Le conseil municipal entérine cette nouvelle bonification.

15 – Attribution logement communal
Suite au départ de Mlle ALABERGERE, le conseil municipal décide d’attribuer l’appartement qu’elle occupait à M. CARTIER Grégory au 1er décembre. A cette même date, l’appartement loué précédemment à M. SANDRIN sera attribué à Mlle COURDIOUX Elisabeth.

16 – Compte rendu travail des commissions
. Le bulletin municipal est en cours d’achèvement au niveau de la trame.
. Commission bâtiment : Hervé PONCET informe que la Scène Nationale installera un panneau d’affichage pour ses manifestations, sous les halles et en assurera l’entretien.

17 – Comptes rendus de réunions et communications diverses.
- CAMVAL : toutes les compétences devront être définies au 31 décembre 2006.
- SITUM : l’adhésion de Varennes les Mâcon a été refusée par la Préfète.
- Conseil d’école : 61 enfants à St Gengoux et 71 à Azé. L’accueil des élèves handicapés est désormais encouragé et permet la création d’emploi de vie scolaire. Le carnaval de l’école sera renouvelé le 17 mars prochain. La directrice a fait part de ses remerciements pour les différents travaux réalisés dans l’enceinte de l’école.
- Fil des Ans : Marcelle CARENA donne le compte rendu de l’assemblée générale de cette association qui se porte très bien.
- Cantine : l’assemblée générale a eu lieu dernièrement. Mme Nadine ROTONDO a été élue présidente en remplacement de Mme Florence CHARLOT. Le nombre des repas servis est en augmentation.
- ADETOURE : Alain GRIVOT  donne le compte rendu de la dernière réunion à laquelle il assistait.
- AASSAD : Marcelle CARENA fait part des grosses difficultés de fonctionnement de cette association d’aide à domicile. A terme, une fusion avec Mâcon sera sans doute nécessaire. Une proposition de cotisation auprès des communes sera faite pour 2007 (1€ par habitant).
- Pays d’art et d’histoire : Marcelle CARENA informe le conseil de l’assemblée constitutive de cette association couvrant environ 40 000 habitants. Un animateur sera recruté aux fins de recensement du patrimoine. En cas d’adhésion de la commune, une cotisation de 1.50 € pourrait être sollicitée.
- Maison médicale : juridiquement le SIVOM de la Haute Mouge ne peut porter le projet de cette maison médicale qui devra être pris en charge par la Commune d’AZE s’il voit le jour, tout en sachant qu’un tel projet devrait être neutre financièrement avec l’apport des locations.
- SMEVOM : Henri MOREAU donne le compte rendu de la réunion à laquelle il assistait. Les communes de Ballore et Marizy se sont retirées du SMEVOM.

18 – Divers
- Projet de la halte garderie et du foyer des Perrières : des rencontres régulières sont organisées à la garderie des 2 à 3 ans, en accord avec les parents, avec certains résidents autistes. Cet échange ludique et créatif se déroule bien, à la satisfaction de tous.
- Conseil Régional : un appel à projet est fait pour la replantation du bocage.
- Fleurissement : 235 € ont été dépensés pour le fleurissement des massifs pour Toussaint.
- SICTOM : la colonne de tri (papier) enlevée sur le parking des grottes a été replacée le 7 novembre.
- Dossier RICHARD Jean-Bernard : l’avocat de la commune mettra un rappel pour cette affaire (PLU) restée sans nouvelles.
- Carrefour bas propriété GAILLOT : la Direction des Routes et des Infrastructures (DRI) n’a pas jugé bon de donner suite à la requête de Mme GAILLOT visant à sécuriser le carrefour de la voie communale avec la route départementale au bas de sa propriété.
- vitesse excessive : la rue Neuve fait l’objet d’une circulation  à vitesse élevée semble-t-il. Un comptage sera demandé pour vérifier cet état de fait.
- conscrits : un courrier a été adressé par les conscrits au Parc des Expositions afin de réserver le Tinailler du château d’Aine le 31 mars pour leur banquet.
- cabine téléphonique Rizerolles : elle sera maintenue en raison du nombre d’habitants en progression.
- SYDEL : le rapport d’activité 2005 est consultable.
- Maison VINO : le rapport d’expertise a été transmis au Maire ainsi qu’au propriétaire de cette habitation en état de péril. Des mesures devront être prises rapidement, jusqu’à  la démolition complète  afin d’éviter tout danger. Le Maire prendra l’attache du Tribunal Administratif pour avoir de plus amples précisions.
- rave partie : une centaine de jeunes qui n’étaient pas de la région,  ont organisé une rave partie vers la cabane de chasse le week end du 18 novembre. Le Maire est intervenu le dimanche matin 19 novembre afin de leur demander de quitter les lieux, ce qu’ils ont fait sans encombre.
- courrier famille RICHARD : la famille RICHARD de la Goulette a adressé un courrier au Maire afin de demander s’il serait possible de profiter de la présence de l’entreprise chargée du goudronnage dans leur rue pour effectuer un travail d’enrobé devant leur entrée, sur leur partie privative. Tout comme cela a été le cas sur le chemin menant au hangar, le Maire a orienté la famille RICHARD vers l’entreprise Appia Révillon afin qu’elle traite directement avec elle.
- Lettre du lieutenant LYON : à la demande du Procureur, le lieutenant LYON de la brigade de gendarmerie de Tournus n’a pas émis de remarque particulière quant à la présence notoire de jeunes perturbateurs sur Azé. Le Maire renouvellera sa demande d’intervention, tant auprès du Procureur que de la Gendarmerie.
-Exposition du Souvenir Français : l’exposition organisée à la salle des fêtes sur la guerre de 1914-1918 a connu une bonne fréquentation et le Maire remercie l’association du Souvenir Français pour cette initiative.
- CIAS : le repas des + 70 ans aura lieu le 14 décembre à St Maurice et les colis seront portés le week end du 17 décembre.
- Vœux de la municipalité : ils auront lieu le vendredi 5 janvier 2007.
- ASA des Vins : Hervé PONCET donne le compte rendu de la réunion de présentation de l’avant projet de parcours pour le rallye 2007 qui ne passera pas à aze.
- SPA : un beau chat roux a été conduit à la SPA. A réclamer.
- SDEI : la facturation de la redevance d’assainissement effectuée jusqu’ici par la commune, est effectuée par la SDEI depuis la facture reçue dernièrement et la municipalité s’excuse pour les quelques erreurs qui ont été commises lors de la mise en place de cette nouvelle facturation.
- Bibliothèque : un tapis pour le coin des petits sera acheté prochainement.
- Inauguration nouveaux locaux cave coopérative : le maire et les conseillers municipaux, présents lors de cette inauguration, ont apprécié la qualité et la fonctionnalité de ces nouveaux locaux.

Prochaine réunion : jeudi 21 décembre 2006.