Date du conseil: 23/10/2002
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COMPTE-RENDU de Ia REUNION du CONSEIL MUNICIPAL en date du 23 Octobre 2002

Le vingt trois du mois d’octobre deux mil deux, à vingt heures trente, le Conseil de la Commune de BISSY SUR FLEY, s’est réuni, en séance ordinaire, salle de la Mairie, sous la Présidence de Monsieur DURAND Jean-Jacques, Maire.

Etaient presents: Mmes FENEON Alice - SCHNEIDER Claude – Mrs BOURGEOIS Marc -DOUHAY Denis - DOUHAY Roger - GRESSARD Bernard - JOUVE Claude
Absent excuse : Mr RIGOULOT Jean

Le Conseil Municipal:

- Écoute le compte-rendu de la séance du 28 août 2002 et l’approuve.

- Programme les travaux de voirie, dans le cadre du FDAVOC 2003.
Soit : création du chemin conduisant à la future maison de Monsieur DESSOLIN Jonathan - busage du fossé (chemin maison COTTET vers propriété DOUHAY)

- Propose divers travaux, dans le cadre du FDAEC 2003 :
sol salle communale - changement de la porte métallique sous le préau et des volets de la cuisine.

- Prévoit l’aménagement du parking devant la salle dans le programme « Amendes de Police »

- Prend une délibération pour protester contre la fermeture de la boutique S.N.C.F. de SaintGengoux le National et pour demander à cette dernière de reconsidérer sa décision,

- Accepte la convention d’installation d’un abri bus sur la commune de Bissy sur Fley.
Projet à conclure entre le Département et la commune - Autorise le maire à signer ce document,

- Fixe le repas des Anciens pour le samedi 9 novembre 2002 à 12 heures,

- Ecoute le compte rendu de madame SCHNEIDER concernant la dernière réunion de la Communauté de Communes du Sud de La Côte Chalonnaise.
- Ecoute le compte rendu du Monsieur DOUHAY Roger relatif à la dernière réunion du SIVOS de Genouilly,

- Est informé que l’association « Animation Cantonale des Trois Rivières-Canton de Saint-Gengoux le National » organise une fête médiévale qui doit se dérouler à Saint-Gengoux le National les 26 et 27 juillet 2002.

- Prend connaissance de l’opération brioche du 27 octobre 2002 organisée par l’APAI de Joncy,

- Prend connaissance de l’étude faite par monsieur BONNET, géomètre, de Mâcon sur la 3ème tranche des travaux d’assainissement.

Fait à BISSY SUR FLEY, le 28 octobre 2002