Monsieur Rémy PILLARD premier adjoint sortant, passe alors la présidence de la séance à Monsieur Alain GUIOT, conseiller municipal, doyen d’âge (art.L2122.8).
Le Conseil Municipal choisit comme secrétaire Mademoiselle Aurélie GRAVALLON et désigne deux assesseurs Mademoiselle Isabelle DESCOMBES et Monsieur André GUICHARD.
ELECTION DU MAIRE :
Le Président de séance, après avoir vérifié le quorum et donné lecture des articles L 2122.1, L 2122.2, L 2122.4, L 2122.4.1, L 2122.5, L 2122.6, L 2122.7 , L 2122.8 du Code Général des Collectivités Territoriales, invite le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux articles précités.
1er tour de scrutin
Chaque conseiller municipal remet son bulletin de vote fermé écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote donne les résultats ci-après :
-nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
-nombre de bulletins blancs ou nuls : 1
-nombre de suffrages exprimés : 18
-majorité absolue nécessaire : 10
Monsieur Anthony VADOT obtient dix huit voix
Monsieur Anthony VADOT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire et est immédiatement installé.
Monsieur Anthony VADOT, maire, prend la présidence de la séance.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS :
Le Maire propose de délibérer sur le nombre d’adjoints et donne lecture de l’article L 2122.2 du Code des Collectivités Territoriales : « Le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal ».Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 5 adjoints. Le maire propose la création de cinq postes d’adjoints.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité fixe le nombre de postes d’adjoints à cinq.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Le Maire propose de procéder à l’élection du premier adjoint.
Candidature proposée : Liliane GAUDILLERE.
1er tour de scrutin
Chaque conseiller municipal remet son bulletin de vote fermé écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote donne les résultats ci-après :
-nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
-nombre de bulletins blancs ou nuls : 1
-nombre de suffrages exprimés : 18
-majorité absolue nécessaire : 10
Madame Liliane GAUDILLERE obtient dix huit voix
Madame Liliane GAUDILLERE ayant obtenu la majorité absolue est proclamée première adjointe et est immédiatement installée.
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Le Maire propose de procéder à l’élection du deuxième adjoint.
Candidature proposée : Monsieur Alain GUIOT.
1er tour de scrutin
Chaque conseiller municipal remet son bulletin de vote fermé écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote donne les résultats ci-après :
-nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
-nombre de bulletins blancs ou nuls : 1
-nombre de suffrages exprimés : 18
-majorité absolue nécessaire : 10
Monsieur Alain GUIOT obtient dix huit voix.
Monsieur Alain GUIOT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième adjoint et est immédiatement installé.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Le Maire propose de procéder à l’élection du troisième adjoint.
Candidature proposée : Madame Liliane MASSON.
1er tour de scrutin
Chaque conseiller municipal remet son bulletin de vote fermé écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote donne les résultats ci-après :
-nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
-nombre de bulletins blancs ou nuls : 1
-nombre de suffrages exprimés : 18
-majorité absolue nécessaire : 10
Madame Liliane MASSON obtient dix huit voix
Madame Liliane MASSON ayant obtenu la majorité absolue est proclamée troisième adjointe et est immédiatement installée.
ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT
Le Maire propose de procéder à l’élection du quatrième adjoint.
Candidature proposée : Monsieur François GUILLEMAUT.
1er tour de scrutin
Chaque conseiller municipal remet son bulletin de vote fermé écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote donne les résultats ci-après :
-nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
-nombre de bulletins blancs ou nuls : 1
-nombre de suffrages exprimés : 18
-majorité absolue nécessaire : 10
Monsieur François GUILLEMAUT obtient dix huit voix.
Monsieur François GUILLEMAUT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé quatrième adjoint et est immédiatement installé.
ELECTION DU CINQUIEME ADJOINT
Le Maire propose de procéder à l’élection du cinquième adjoint.
Candidature proposée : Daniel BORNEL
1er tour de scrutin
Chaque conseiller municipal remet son bulletin de vote fermé écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote donne les résultats ci-après :
-nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
-nombre de bulletins blancs ou nuls : 1
-nombre de suffrages exprimés : 18
-majorité absolue nécessaire : 10
Monsieur Daniel BORNEL obtient dix huit voix.
Monsieur Daniel BORNEL ayant obtenu la majorité absolue est proclamé cinquième adjoint et est immédiatement installé.
Le Conseil Municipal procède ensuite à la désignation des délégués qui seront chargés de représenter la commune au sein des structures intercommunales.
Les délégués sont élus par le conseil municipal au scrutin secret à la majorité absolue (article L 5211-7 du CGCT.
Communauté de Communes du Canton de Louhans
Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire désigne comme délégués :
Titulaires : Anthony VADOT, Liliane GAUDILLERE, Alain GUIOT, Jérôme VADOT.
Suppléants : André BERT, Isabelle DESCOMBES, Patrick LOUIS, René PRESSIAT.
Syndicat Intercommunal à vocation multiple (Sired et SPANC)
Le dépouillement des votes a donné les résultats suivants :
Délégués titulaires :
Messieurs François GUILLEMAUT et Anthony VADOT ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés délégués.
Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) du secteur scolaire de Louhans
Le dépouillement des votes a donné les résultats suivants :
Délégués titulaires :
Madame Liliane GAUDILLERE
Mademoiselle Isabelle DESCOMBES
Madame Liliane MASSON
ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamées déléguées.
Délégués suppléants :
Madame Marie-Nathalie GEAY
Mademoiselle Aurélie GRAVALLON
Madame Gisèle RODOT
ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés déléguées.
Syndicat Départemental d’Electrification (SYDESL)
Le dépouillement des votes a donné les résultats suivants :
Délégué titulaire :
Monsieur Michel JACQUET ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé délégué.
Délégué suppléant :
Monsieur René PRESSIAT ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé délégué.
Syndicat Basse Seille
Le dépouillement des votes a donné les résultats suivants :
Délégués titulaires :
Messieurs François GUILLEMAUT et Alain GUIOT ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés délégués.
Délégués suppléants :
Messieurs André GUICHARD et Jean-Noël VEUILLOT ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés délégués.
FDACR (fonds départemental d’aide aux communes rurales)
Le dépouillement des votes a donné les résultats suivants :
Délégués titulaires :
Monsieur Anthony VADOT et Madame Liliane GAUDILLERE ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés délégués.
Délégués suppléants :
Monsieur Alain GUIOT et Madame Liliane MASSON ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés délégués.
SDIL 71 Solidarité départementale pour l’insertion et le logement en Saône et Loire
Le dépouillement des votes a donné les résultats suivants :
Délégué titulaire :
Monsieur Anthony VADOT ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé délégué.
Délégué suppléant :
Madame Liliane GAUDILLERE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé déléguée.
Syndicat des Eaux de la Région Louhannaise
Le dépouillement des votes a donné les résultats suivants :
Délégués titulaires :
Messieurs François GUILLEMAUT et Alain GUIOT ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés délégués.
Représentant au conseil d’administration de l’hôpital local de Louhans
Le dépouillement des votes a donné les résultats suivants :
représentant :
Monsieur Anthony VADOT ayant obtenu la majorité absolue a été désigné.
Centre communal d’action sociale
Le nombre des membres élus au sein du conseil municipal est fixé à quatre.
Le dépouillement des votes a donné les résultats suivants :
Mesdames Liliane GAUDILLERE , Anita SIMON, Marie-Claire COLAS et Gisèle RODOT ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés membres élus du CCAS .Quatre autres personnes seront désignées ultérieurement par arrêté du maire afin de compléter le conseil d’administration du CCAS.
Le Maire clos l’ordre du jour. La séance est levée à 21 heures quarante.
